ACBC — réalisation de supports de communication par impression tous supports

Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore

Réalisation de supports de communication par impression tous supports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-28	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 19S0308
Brève description: Réalisation de supports de communication par impression tous supports.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore
Adresse postale: 147 Bd. du Mercantour, bâtiment Mounier, BP 3007, 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45, et 14:00 à 16:00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-104128
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: 30 000 EUR HT maximum/an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression sur document
Numéro du lot: 01
Brève description: Impression réalisée sur document.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est reconductible, 3 fois, par période de 12 mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché (dans la limite de 3 mois) avant la fin de la période considérée dans le cas ou le montant maximum serait atteint.

Description des options: Le marché est reconductible.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Signalétique/événementiel
Numéro du lot: 02
Brève description: Signalétique/événementiel.
Description des renouvellements:

Le contrat est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché (dans la limite de 3 mois) avant la fin de la période considérée dans le cas ou le montant maximum serait atteint.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Réalisation sur textiles et goodies
Numéro du lot: 03
Brève description: Impression réalisée sur textiles et goodies.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dates et horaires d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande. Les bons de commande seront notifiés au titulaire au plus tard 48 h avant l'heure du rendez-vous. Dans le cadre de la convention d'assistance passée entre le Syndicat mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore et le département des Alpes-Maritimes, le Conseil départemental des Alpes-Maritimes apporte une assistance administrative, technique et juridique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 044-104128 (2020-02-28)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de supports de communication.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale: 147 bd du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45 et 14h00 à 16h00

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-133778
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-104128
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-133778 (2020-03-16)

Avis d'attribution de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45, et 14h00 à 16h00

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598430
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 30 000 EUR HT maximum par an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression sur documents.
Description des options:

Le contrat est reconductible, par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Brève description: Signalétique-événementiel.
Informations complémentaires:

Brève description: Textiles et goodies.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Nom: Imprimerie Zimmermann SASU
Numéro d'enregistrement national: 79380681100014
Adresse postale: 241 avenue du Dr Julien Lefebvre, BP 45
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493225816 📞
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom: Atelier Sibon Signalétique
Numéro d'enregistrement national: 39406459600015
Adresse postale: Zone industrielle la Vallière
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Téléphone: +33 493541700 📞
Courrier électronique: atelier.sibon@wanadoo.fr 📧
Nom: Krokrodeal
Numéro d'enregistrement national: 85288718100018
Adresse postale: 4 avenue Jean Moulin
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Téléphone: +33 493083572 📞
Courrier électronique: justyna@krodrodeal.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.

Source: OJS 2020/S 242-598430 (2020-12-07)

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