Avis de marché (2020-02-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Syndicat mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore”
Adresse postale:
“147 Bd. du Mercantour, bâtiment Mounier, BP 3007, 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45, et 14:00 à 16:00”
Commune postale: Nice
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497186368📞
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr📧
Fax: +33 489042989 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACBC — réalisation de supports de communication par impression tous supports
19S0308”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description: Réalisation de supports de communication par impression tous supports.
Valeur estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression sur document
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché: Impression réalisée sur document.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est reconductible, 3 fois, par période de 12 mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois. Toutefois,...”
Description des renouvellements
Le contrat est reconductible, 3 fois, par période de 12 mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché (dans la limite de 3 mois) avant la fin de la période considérée dans le cas ou le montant maximum serait atteint.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: 30 000 EUR HT maximum/an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique/événementiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Signalétique/événementiel.
Description des renouvellements:
“Le contrat est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois. Toutefois,...”
Description des renouvellements
Le contrat est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché (dans la limite de 3 mois) avant la fin de la période considérée dans le cas ou le montant maximum serait atteint.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: 55 000 EUR HT maximum/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation sur textiles et goodies
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Impression réalisée sur textiles et goodies.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:120 000 EUR par an/maxi.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dates et horaires d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande. Les bons de commande seront notifiés au titulaire au plus tard...”
Les dates et horaires d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande. Les bons de commande seront notifiés au titulaire au plus tard 48 h avant l'heure du rendez-vous. Dans le cadre de la convention d'assistance passée entre le Syndicat mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore et le département des Alpes-Maritimes, le Conseil départemental des Alpes-Maritimes apporte une assistance administrative, technique et juridique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 044-104128 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale:
“147 bd du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45 et 14h00 à 16h00”
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de supports de communication.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-104128
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2020/S 056-133778 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale:
“147 boulevard du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45, et 14h00 à 16h00”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 820 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes.
Description du marché: Impression sur documents.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40 %
Informations sur les options
Description des options:
“Le contrat est reconductible, par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée...”
Description des options
Le contrat est reconductible, par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 dont les...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 30 000 EUR HT maximum par an.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché: Signalétique-événementiel.
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 dont les...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 55 000 EUR HT maximum par an.
Afficher plus
Description du marché: Textiles et goodies.
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 dont les...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 120 000 EUR HT maximum par an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-104128
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202019S0308L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Documents
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Zimmermann SASU
Numéro d'enregistrement national: 79380681100014
Adresse postale: 241 avenue du Dr Julien Lefebvre, BP 45
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493225816📞
Fax: +33 493225871 📠
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 128889.93
Offre la plus élevée: 182102.40
2️⃣
Numéro de contrat: 202019S0308L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Signalétique-événementiel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Sibon Signalétique
Numéro d'enregistrement national: 39406459600015
Adresse postale: Zone industrielle la Vallière
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Téléphone: +33 493541700📞
Courrier électronique: atelier.sibon@wanadoo.fr📧
Fax: +33 970064829 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 61344.80
Offre la plus élevée: 101160
3️⃣
Numéro de contrat: 202019S0308L03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Textiles et goodies
Nom et adresse du contractant
Nom: Krokrodeal
Numéro d'enregistrement national: 85288718100018
Adresse postale: 4 avenue Jean Moulin
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Téléphone: +33 493083572📞
Courrier électronique: justyna@krodrodeal.com📧
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 82238.40
Offre la plus élevée: 110971.40
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 242-598430 (2020-12-07)