Abattage et débardage d'arbres dans les forets communales et les boisements urbains de la Ville de Besançon

Ville de Besançon

Dans un souci de gestion durable et pour garantir la sécurité du public et des riverains fréquentant ces espaces, la Ville de Besançon engage des interventions d'abattage et de débardage d'arbres le plus souvent dépérissant au sein des forêts communales ou sur des parcelles communales boisées, en bordure de routes et de sentiers. Le présent marché concerne l'abattage manuel et/ou mécanisé, le débardage et le cas échéant le façonnage et l'évacuation d'arbres désignés. Il est composé de 3 lots:
— lot 1: exploitation forestière mécanisée en forêt communale,
— lot 2: exploitation forestière manuelle en forêt communale,
— lot 3: abattage et débardage en boisements urbains.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 28.10.2020 jusqu'au 28.10.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
380 000,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-16 Avis de marché
2020-07-22 Informations complémentaires
2020-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.besancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Abattage et débardage d'arbres dans les forets communales et les boisements urbains de la Ville de Besançon”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Brève description:
“Dans un souci de gestion durable et pour garantir la sécurité du public et des riverains fréquentant ces espaces, la Ville de Besançon engage des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation forestiere mecanisee en foret communale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Services de débardage 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend des prestations d'abattage/façonnage mécanisées de feuillus et de résineux, de débardage et l'intervention ponctuelle d'un bûcheron manuel....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation forestiere manuelle en foret communale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend des prestations d'abattage/façonnage manuelles de feuillus et de résineux et de débardage. Les abattages seront réalisés sur la base...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et debardage en boisements urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il pourra s'agir de coupes à vocation sylvicole ou de coupes d'arbres dépérissant visant à assurer la sécurité des usagers, feuillues ou résineuses. Les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices), —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 139-342366 (2020-07-16)
Informations complémentaires (2020-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Abattage et débardage d'arbres dans les forêts communales et les boisements urbains de la Ville de Besançon”
Brève description:
“Le présent marché concerne l'abattage manuel et/ou mécanisé, le débardage et le cas échéant le façonnage et l'évacuation d'arbres désignés.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 139-342366

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Nouvelle valeur
Texte:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum: — lot 1: exploitation forestière mécanisée en forêt communale — montant maximal annuel: 60 000 EUR HT; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 143-352539 (2020-07-22)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Abattage et débardage d'arbres dans les forêts communales et les boisements urbains de la ville de Besançon”
Brève description:
“Marché pour l'exploitation forestière mécanisée en forêt communale et l'abattage et débardage en boisements urbains.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation forestière mécanisée en forêt communale
Description
Description du marché: Exploitation forestière mécanisée en forêt communale
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation forestière manuelle en forêt communale
Description
Description du marché: Exploitation forestière manuelle en forêt communale
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et débardage en boisements urbains
Description
Description du marché: Abattage et débardage en boisements urbains.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 139-342366

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020/S-139-342366
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Exploitation forestière mécanisée en forêt communale
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Jérôme Rigoulet
Numéro d'enregistrement national: 434 700 050 00025
Adresse postale: 3 rue de la Mairie
Commune postale: Thesy
Code postal: 39110
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Exploitation forestière manuelle en forêt communale
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Abattage et débardage en boisements urbains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Girard Travaux Forestiers
Numéro d'enregistrement national: 424 408 631 00028
Adresse postale: 12 rue du Mont
Commune postale: Fertans
Code postal: 25330
Région: Doubs 🏙️
Nom: Jeandenand Martial
Numéro d'enregistrement national: 534 165 964 00014
Adresse postale: 6 rue de Surcey
Commune postale: Éternoz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est consultable auprès du service de la commande publique après prise de rendez-vous.”
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier Cedex 3
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices); —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 240-594054 (2020-12-04)