La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique elle a pour objet la conception et la réalisation d'éléments d'animation interactifs accompagnant les chars carnavalesques et venant enrichir les défilés dans le cadre de la manifestation «Carnaval de Nice 2022» dont le thème est «Roi des Animaux».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v1415 — conception et réalisation des éléments d'animation accompagnant les chars carnavalesques 2022”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique elle a pour objet la conception et la réalisation d'éléments d'animation interactifs accompagnant les chars carnavalesques et venant enrichir les défilés dans le cadre de la manifestation «Carnaval de Nice 2022» dont le thème est «Roi des Animaux».
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élément d'animation à porter «Bonne année du Tigre»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire estimation: 11 500 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses-têtes à porter «Carnavalon»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments d'animation «Babau Niçois»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses-têtes à porter «Laissez nous vivre»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses tête à porter «L'empereur pingouin et son Carnaval»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments d'animation «Stop Pollution»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses têtes à porter «La Ferme d'Orwell»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses têtes à porter «Les singeries des Singes»
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses têtes à porter «L'Arche de B.B»
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments d'animation «Le panier de crabes»
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses têtes à porter «Les animaux en Peluche»
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments d'animation «Fighting Female»
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses têtes à porter «Les animaux des artistes niçois»
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments d'animation «les animaux du Mercantour»
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée — DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des moyens humains: présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation des éléments d'animation avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des moyens humains: présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation des éléments d'animation avec précision des spécialités et qualifications;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-26
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non.
“A) négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont)...”
A) négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation;
B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 251-630503 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20V1415 — conception et réalisation des éléments d'animation accompagnant les chars carnavalesques 2022”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique....”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique. Elle a pour objet la conception et la réalisation d'éléments d'animation interactifs accompagnant les chars carnavalesques et venant enrichir les défilés dans le cadre de la manifestation «Carnaval de Nice 2022» dont le thème est «Roi des Animaux».
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 157 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire estimation: 11 500,00 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Éléments d'animation «Babau Nicois»
Titre: Grosses-tête à porter «L'Empereur pingouin et son Carnaval»
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Champ d'application du marché
Titre: Grosses-têtes à porter «La Ferme d'Orwell»
Titre: Grosses-têtes à porter «Les singeries des singes»
Titre: Grosses-têtes à porter «L'Arche de BB»
Titre: Éléments d'animation «Le panier de Crabes»
Titre: Grosses-têtes à porter «Les animaux en peluche»
Titre: Grosses-têtes à porter «Les animaux des artistes Nicois»
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élément d'animation à porter «Bonne année du Tigre»
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nice Festivités
Adresse postale: 33 rue Barberis
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Grosses-têtes à porter «Carnavalon»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Eléments d'animation «Babau Nicois»
Nom et adresse du contractant
Nom: Insolit Créations
Adresse postale: 17 rue Barla
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Grosses-têtes à porter «Laissez nous vivre !»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Grosses-têtes à porter — «L'empereur pingouin et son carnaval»
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions Carnavalesques
Adresse postale: 52 bis route de la Sirole
Commune postale: Aspremont
Code postal: 06790
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Éléments d'animation — «Stop pollution»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Grosses-têtes à porter «La ferme d'Orwell»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 200 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Grosses-têtes à porter «Les singeries des singes»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Grosses-têtes à porter — «L'Arche de BB»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Eléments d'animation — «Le panier de crabes»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Grosses-têtes à porter — «Les animaux en peluche»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Eléments d'animation «Fighting Female»
Nom et adresse du contractant
Nom: Concept Événementiel
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint-Léger
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Grosses-têtes à porter — «Les animaux des artistes Nicois»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Eléments d'animation — «Les animaux du Mercantour»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 24.3.2021 pour les quatorze lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage, tél. +33 497134470, fax: +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2021/S 084-217169 (2021-04-27)