20v1413 — conception et réalisation des motifs et décors de chars carnavalesques — Carnaval de Nice 2022

Commune de Nice

Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi des animaux». Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-21	Avis de marché
2021-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-630492
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Char du roi des animaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 74 750 EUR HT.

Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Char de la reine des animaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 57 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Char carnavalon
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 40 250 EUR HT.

Intitulé du lot: Char la commère du vieux Nice
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.

Intitulé du lot: Char le babau niçois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Char la ratapignatatouille
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Char laissez nous vivre!!!
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Char l'Empereur pingouin et son carnaval
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Char nous sommes tous thunberg
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Char stop la pollution
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Char la ferme d'Orwell
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Char les singeries des singes
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Char l'Arche de b.b
Numéro du lot: 13
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 40 250 EUR (HT).

Intitulé du lot: Char le panier de crabes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Char les animaux en peluche
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Char fighting female
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Char les animaux des artistes niçois
Numéro du lot: 17
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 31 050 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chaque lot: liste des moyens humains: présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation du char avec précision des spécialités et qualifications. liste des moyens techniques:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Informations complémentaires: Non.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation;

B) dispositions relatives aux groupement: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;

C) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

D) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 251-630492 (2020-12-21)

Avis d'attribution de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3 La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2022 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux». Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.

Valeur totale du marché: 726 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-217161
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-630492
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3

La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2022 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux». Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.

Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.

Début du contrat: à la notification du contrat.

Montant maximum estimé: 74 750 EUR HT.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description: Montant maximal estimé: 57 500 EUR HT.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Char Carnavalon
Brève description: Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.
Intitulé du lot: Char la commerce du vieux Nice
Char le Babau-Niçois
Char laissez nous vivre !!!
Char l'empereur pingouin et son carnaval
Char nous sommes tous Thunberg
Char l'arche de BB
Brève description: Montant maximum estimé: 31 050 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Nom: Concept événementiel
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint-Léger
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 74 750 EUR 💰
57 500 EUR 💰
Nom: Insolit créations
Adresse postale: 17 rue barla
Valeur totale du marché: 40 250 EUR 💰
Adresse postale: 17 rue Barla
Nom: France festivités
Adresse postale: 18 rue Acchiardi de Saint-Léger
Nom: Nice festivités
Adresse postale: 33 rue Barberis
Nom: Carnaval story
Adresse postale: 57 vieux chemin de Gairaut
Valeur totale du marché: 31 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 26.3.2021 pour les 17 lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, valant publicité de la décision de signer.

L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2021/S 084-217161 (2021-04-27)

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