Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi des animaux». Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v1413 — conception et réalisation des motifs et décors de chars carnavalesques — Carnaval de Nice 2022”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conception et la...”
Brève description
Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi des animaux». Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char du roi des animaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 74 750 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 74 750 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char de la reine des animaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 57 500 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 57 500 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char carnavalon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 40 250 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 40 250 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char la commère du vieux Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char le babau niçois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char la ratapignatatouille
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char laissez nous vivre!!!
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char l'Empereur pingouin et son carnaval
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nous sommes tous thunberg
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char stop la pollution
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char la ferme d'Orwell
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char les singeries des singes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char l'Arche de b.b
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 40 250 EUR (HT).”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 40 250 EUR (HT).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char le panier de crabes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char les animaux en peluche
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char fighting female
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char les animaux des artistes niçois
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 31 050 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois. Début du contrat: à la notification du contrat. Montant maximal estimé: 31 050 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chaque lot: liste des moyens humains: présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation du char avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour chaque lot: liste des moyens humains: présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation du char avec précision des spécialités et qualifications. liste des moyens techniques:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-26
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non.
“A) négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont)...”
A) négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation;
B) dispositions relatives aux groupement: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
C) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
D) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 251-630492 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20V1413 — conception et réalisation des motifs et décors de chars carnavalesques — carnaval de Nice 2022”
Brève description:
“Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3 et R. 2123-2 du code de la commande publique.
La présente consultation a pour objet la conception et la...”
Brève description
Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3 et R. 2123-2 du code de la commande publique.
La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2022 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux». Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 726 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 74 750 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 74 750 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximal estimé: 57 500 EUR HT.
”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximal estimé: 57 500 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Char Carnavalon
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Char la commerce du vieux Nice
Titre: Char le Babau-Niçois
Titre: Char laissez nous vivre !!!
Titre: Char l'empereur pingouin et son carnaval
Titre: Char nous sommes tous Thunberg
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.
”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 40 250 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Char l'arche de BB
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 31 050 EUR HT.”
Description du marché
Lot à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: 18 mois.
Début du contrat: à la notification du contrat.
Montant maximum estimé: 31 050 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Char du roi des animaux
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Concept événementiel
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint-Léger
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 750 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Char de la reine des animaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Char carnavalon
Nom et adresse du contractant
Nom: Insolit créations
Adresse postale: 17 rue barla
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Char la commère du vieux Nice
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 17 rue Barla
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Char le Babau-Niçois
Nom et adresse du contractant
Nom: France festivités
Adresse postale: 18 rue Acchiardi de Saint-Léger
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Char la ratapignatatouille
Nom et adresse du contractant
Nom: Nice festivités
Adresse postale: 33 rue Barberis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Char laissez nous vivre !
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Char l'empereur pingouin et son carnaval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Char nous sommes tous Thunberg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Char stop à la pollution
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Char la ferme d'Orwell
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Char les singeries des singes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: L'arche de BB
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Char le panier de crabes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Char les animaux en peluche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Char fighting female
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Char les animaux des artistes niçois
Nom et adresse du contractant
Nom: Carnaval story
Adresse postale: 57 vieux chemin de Gairaut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 050 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 26.3.2021 pour les 17 lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage — Tél.+33 0497134470 — Fax +33 0497132919 — courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 084-217161 (2021-04-27)