20v1218 — acquisition de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice

Métropole Nice-Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le service des vaccinations de la direction de la santé publique de proximité de la ville de Nice a besoin d'acheter des vaccins pour ses centres de vaccination publics mais également pour son Centre de vaccinations International situé au sein du terminal 1 de l'aéroport Nice-Côte d'Azur.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-16 Avis de marché
2021-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20v1218 — acquisition de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Produits/services: Vaccins 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins contre la typhoïde pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 20 EUR. Montant maximal: 10 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins contre la fièvre jaune pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: — montant minimal: 100 EUR, — montant maximal: 300 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins DTCP enfants pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de test de réaction à la tuberculine pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande: montant minimum: 50 EUR. Montant maximal: 8 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins contre l'hépatite A enfants pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 100 EUR. Montant maximal: 5 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins contre la rage pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 200 EUR. Montant maximal: 10 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de vaccins DTCAP pour le service des vaccinations de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimum: 100 EUR. Montant maximal: 50 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de vaccins ROR pour le service des vaccinations de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole) 📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 100 EUR. Montant maximal: 20 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de DTCAP Haemophilus de type B pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 100 EUR HT. Montant maximal: 5 000 EUR HT en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins contre la grippe pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antigrippe 📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 500 EUR HT. Montant maximal: 50 000 EUR HT en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de vaccins BCG
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins BCG (secs) 📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 300 EUR. Montant maximal: 12 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat de vaccins DTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 50 EUR. Montant maximal: 8 000 EUR en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée; — déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: autorisation de mise sur le marché délivrée par l'agence nationale de sécurité du...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: autorisation de mise sur le marché délivrée par l'agence nationale de sécurité du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-26 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-28 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 248-616503 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20V1218 — acquisition de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 908 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande: montant minimal: 20,00 EUR, montant maximal: 10 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande: montant minimal: 100,00 EUR, montant maximal: 300 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 20,00 EUR, montant maximal: 10 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et /ou des marchés...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande: montant minimal: 50,00 EUR, montant maximal: 8 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 100,00 EUR, montant maximal: 5 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 200,00 EUR, montant maximal: 10 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et /ou des marchés...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 100,00 EUR, montant maximal: 50 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 100,00 EUR, montant maximal: 20 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de DTCAP Haémophilus de type B pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 100,00 EUR HT, montant maximum: 5 000,00 EUR HT, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 500,00 EUR HT, montant maximal: 50 000,00 EUR HT, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal: 300,00 EUR, montant maximal: 12 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande: montant minimal: 50,00 EUR, montant maximal: 8 000,00 EUR, en valeur en EUR HT). L'accord-cadre sera attribué à plusieurs...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique),et /ou des marchés...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-616503

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat de vaccins contre la typhoïde pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: Campus Sanofi Lyon, 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 312 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat de vaccins contre la fièvre jaune pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Campus Sanofi, 14 espace Henry Vallée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 870 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Achat de vaccins DTCP enfants pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 089 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Achat de test de réaction à la tuberculine pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Nom et adresse du contractant
Région: Ardèche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 723 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Achat de vaccins contre l'hépatite A enfants pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 583 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Achat de vaccins contre la rage pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Achat de vaccins DTCAP pour le service des vaccinations de la ville de Nice
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Campus Sanofi Lyon, 14 espave Henry Vallée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 14331
Offre la plus élevée: 16261

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Achat de vaccins ROR pour le service des vaccinations de la ville de Nice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 661 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Achat de DTCAP haémophilus de type B pour le service des vaccinations de la ville de Nice”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1180
Offre la plus élevée: 1261

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Achat de vaccins contre la grippe pour le service des vaccinations de la ville de Nice”

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Achat de vaccins BCG
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre Spécialité Pharmaceutique
Adresse postale: ZI Sud, 76-78 avenue du Midi, CS 30077
Commune postale: Cournon Cedex
Code postal: 63808
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Achat de vaccins DTP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 116 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 3 312,10 EUR HT. Date de conclusion du contrat 3.4.2021. Modalités de consultation...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 079-200930 (2021-04-19)