20v0886. Produits protidiques
Métropole Nice Côte-d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert, articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: produits protidiques à base de protéines végétales destinés à la restauration scolaire, extra-scolaire (centre de loisirs), et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert, articles R. 2124-2 1”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte-d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date limite de soumission: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556336
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“a. Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits protidiques frais à base de protéines végétales
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum: 50 000,00 EUR, maximum: sans maximum. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: trois.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”
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Intitulé du lot: Produits protidiques surgelés à base de protéines végétales
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum: 50 000,00 EUR, maximum: sans maximum. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nice”
“Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée,”
“— Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée. DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être...”
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Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“a. Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
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“b. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse...”
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“c. Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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“2. Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un...”
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“3. Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n”
“4. Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut...”
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Source: OJS 2020/S 227-556336 (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert, articles R. 2124-2 1”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte-d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date limite de soumission: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556336
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“a. Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits protidiques frais à base de protéines végétales
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum: 50 000,00 EUR, maximum: sans maximum. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du...”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: trois.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”
Intitulé du lot: Produits protidiques surgelés à base de protéines végétales
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum: 50 000,00 EUR, maximum: sans maximum. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nice”
“Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée,”
“— Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée. DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être...”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“a. Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
“b. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse...”
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“c. Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
“2. Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un...”
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“3. Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n”
“4. Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut...”
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