20v0502 — conception et réalisation des chars-carnaval de Nice 2021

Métropole Nice-Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique la présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2021 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux» et qui se déroulera du 13 au 28.2.2021. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.

Qui ?

• Métropole Nice-Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-15	Avis de marché
2020-06-16	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279662
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Char du roi
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 65 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Char de la reine
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 50 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Char de carnavalon
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 35 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.

Intitulé du lot: Char nº 1 de la cour du roi
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Char nº 2 de la cour du roi
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Char nº 3 de la cour du roi
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Char nº 4 de la cour du roi
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Char nº 5 de la cour du roi
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Char nº 6 de la cour du roi
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Char nº 7 de la cour du roi
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Char nº 8 de la cour du roi
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Char nº 9 de la cour du roi
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Char nº 10 de la cour du roi
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Char nº 11 de la cour du roi
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Char nº 12 de la cour du roi
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Char nº 13 de la cour du roi
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Char nº 14 de la cour du roi
Numéro du lot: 17
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 27 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée DUME — eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48998860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 115-279662 (2020-06-15)

Informations complémentaires (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2021 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi des animaux» et qui se déroulera du 13 au 28.2.2021. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice — direction des contrats Publics 45 Rue Goiffredo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284767
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-279662
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2020/S 117-284767 (2020-06-16)

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