20v0502 — conception et réalisation des chars-carnaval de Nice 2021
Métropole Nice-Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique la présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2021 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux» et qui se déroulera du 13 au 28.2.2021. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-15 | Avis de marché |
| 2020-06-16 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique la présente...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279662
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Char du roi
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 65 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
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Intitulé du lot: Char de la reine
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 50 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
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Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
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Intitulé du lot: Char de carnavalon
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 35 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
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Intitulé du lot: Char nº 1 de la cour du roi
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Char nº 2 de la cour du roi
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Char nº 3 de la cour du roi
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Char nº 4 de la cour du roi
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Char nº 5 de la cour du roi
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Char nº 6 de la cour du roi
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Char nº 7 de la cour du roi
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Char nº 8 de la cour du roi
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Char nº 9 de la cour du roi
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Char nº 10 de la cour du roi
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Char nº 11 de la cour du roi
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Char nº 12 de la cour du roi
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Char nº 13 de la cour du roi
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Char nº 14 de la cour du roi
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 27 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“— liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
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“C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48998860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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“2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un...”
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“3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit...”
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“4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut...”
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Source: OJS 2020/S 115-279662 (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique la présente...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279662
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Char du roi
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 65 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Intitulé du lot: Char de la reine
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 50 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Intitulé du lot: Char de carnavalon
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 35 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
Intitulé du lot: Char nº 1 de la cour du roi
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Char nº 2 de la cour du roi
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Char nº 3 de la cour du roi
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Char nº 4 de la cour du roi
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Char nº 5 de la cour du roi
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Char nº 6 de la cour du roi
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Char nº 7 de la cour du roi
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Char nº 8 de la cour du roi
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Char nº 9 de la cour du roi
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Char nº 10 de la cour du roi
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Char nº 11 de la cour du roi
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Char nº 12 de la cour du roi
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Char nº 13 de la cour du roi
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Char nº 14 de la cour du roi
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Lot à prix global et forfaitaire montant maximal estimé: 27 000 EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du...”
Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“— liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Afficher plus (1)
“— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
“C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48998860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
“2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un...”
Afficher plus (2)
“3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit...”
“4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut...”
Informations complémentaires (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. La présente...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice — direction des contrats Publics 45 Rue Goiffredo
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284767
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-279662
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2020/S 117-284767 (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. La présente...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice — direction des contrats Publics 45 Rue Goiffredo
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284767
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-279662
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2020/S 117-284767 (2020-06-16)
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