20v0500 — conception et réalisation des décors fleuris des chars des batailles de fleurs de Nice 2021

Métropole Nice-Côte d'Azur

Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique: le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des seize chars de batailles de fleurs ainsi que la participation aux cinq défilés inscrits au programme dans le cadre du carnaval de Nice 2021, dont le thème est «Roi des Animaux» et qui se déroulera du 13 février au 27.2.2021. Cette prestation comprend pour chaque lot:
— la conception des décors du char: la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), l'habillage végétal des chars,
— l'entretien durant toute la période du carnaval,
— la participation active aux différents défilés selon programme joint en annexe 1 du CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-22.

Qui ?

• Métropole Nice-Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-22	Avis de marché

Avis de marché (2020-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:

Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique: le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des seize chars de batailles de fleurs ainsi que la participation aux cinq défilés inscrits au programme dans le cadre du carnaval de Nice 2021, dont le thème est «Roi des Animaux» et qui se déroulera du 13 février au 27.2.2021. Cette prestation comprend pour chaque lot: — la conception des décors du char: la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), l'habillage végétal des chars, — l'entretien durant toute la période du carnaval, — la participation active aux différents défilés selon programme joint en annexe 1 du CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-22 📅
Date limite de soumission: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-352065
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) éléments de négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, (ont) été jugée(s) la (les) meilleure(s) en application du (des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation; c) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr d) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la conception des décors du char: la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), l'habillage végétal des chars,

— l'entretien durant toute la période du carnaval,

— la participation active aux différents défilés selon programme joint en annexe 1 du CCTP.

Intitulé du lot: Char nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 3 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Pour la partie globale et forfaitaire: le délai d'exécution est fixé à: douze mois, début du contrat: à la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande: durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Char no2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans minimum maxi: 2000,00 EUR En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: Char no3
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat

Intitulé du lot: Char no4
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans mini Maxi: 2000,00 EUR En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat

Intitulé du lot: Char no5
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat

Intitulé du lot: Char no6
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Char no7
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Char no8
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Char no9
Numéro du lot: 9
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat

Intitulé du lot: Char no10
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Char no11
Numéro du lot: 11
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en eur (H.T.) Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat

Intitulé du lot: Char no 12
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Char no13
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Char no14
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Char no15
Numéro du lot: 15
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.) Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat

Intitulé du lot: Char no16
Numéro du lot: 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Nice.

Ville de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée. Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée. DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. En cas de critères de sélection différents selon les lots: lorsque le marchés sont divisés en lots et que les critères de sélection varient selon les lots, un DUME/eDUME devra être rempli pour chaque lot (ou pour chaque groupe de lots partageant les mêmes critères de sélection). Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaines d'activité faisant l'objet du marché public.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

b) éléments de négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, (ont) été jugée(s) la (les) meilleure(s) en application du (des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation;

c) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

d) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de dix mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 143-352065 (2020-07-22)

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