Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique: le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des seize chars de batailles de fleurs ainsi que la participation aux cinq défilés inscrits au programme dans le cadre du carnaval de Nice 2021, dont le thème est «Roi des Animaux» et qui se déroulera du 13 février au 27.2.2021. Cette prestation comprend pour chaque lot:
— la conception des décors du char: la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), l'habillage végétal des chars,
— l'entretien durant toute la période du carnaval,
— la participation active aux différents défilés selon programme joint en annexe 1 du CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v0500 — conception et réalisation des décors fleuris des chars des batailles de fleurs de Nice 2021”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique: le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris...”
Brève description
Marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique: le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des seize chars de batailles de fleurs ainsi que la participation aux cinq défilés inscrits au programme dans le cadre du carnaval de Nice 2021, dont le thème est «Roi des Animaux» et qui se déroulera du 13 février au 27.2.2021. Cette prestation comprend pour chaque lot:
— la conception des décors du char: la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), l'habillage végétal des chars,
— l'entretien durant toute la période du carnaval,
— la participation active aux différents défilés selon programme joint en annexe 1 du CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 3 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Pour la partie globale et forfaitaire: le délai d'exécution est...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: sans mini, maxi: 3 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Pour la partie globale et forfaitaire: le délai d'exécution est fixé à: douze mois, début du contrat: à la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande: durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans minimum maxi: 2000,00 EUR En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans minimum maxi: 2000,00 EUR En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans mini Maxi: 2000,00 EUR En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans mini Maxi: 2000,00 EUR En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande Mini: sans mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.). Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no11
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en eur (H.T.) Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en eur (H.T.) Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no13
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no14
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no15
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.) Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande Mini: SANS Mini Maxi: 2000,00 Eur En valeur en EUR (H.T.) Pour la partie globale et forfaitaire: Le délai d'exécution est fixé à: 12 mois début du contrat: à la notification du contrat Pour la partie à bons de commande: Durée (hors reconduction): 12 mois Début du marché: à la notification du contrat
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char no16
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée. Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée. Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée. DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. En cas de critères de sélection différents selon les lots: lorsque le marchés sont divisés en lots et que les critères de sélection varient selon les lots, un DUME/eDUME devra être rempli pour chaque lot (ou pour chaque groupe de lots partageant les mêmes critères de sélection). Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaines d'activité faisant l'objet du marché public.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
09:00 📅
“a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) éléments de négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, (ont) été jugée(s) la (les) meilleure(s) en application du (des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation;
c) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
d) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de dix mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 143-352065 (2020-07-22)