20v0498 — épicerie conventionnelle

Métropole Nice — Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'achat de produits d'épicerie conventionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Épisaveurs
• Felix Potin

Qui ?

• Métropole Nice — Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-16	Avis de marché
2021-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Code CPV supplémentaire: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Fruits secs 📦
Épicerie fine 📦
Purées de fruits 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice — Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-283415
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

1) échantillons: uniquement pour le lot 5: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions prévu à l'article 5.2 du règlement de consultation. Uniquement pour le lot nº 5 «Boissons»: numéro d'ordre 2.2 «Café en grain». La remise d'échantillon devra se faire avant la date et heure limite de remise des offres. L'adresse de dépôt concernant l'échantillon est la suivante: unité Centrale de Production — 271 boulevard du Mercantour — 06200 Nice; 2) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 3) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel:dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr 4) conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pâtisseries, biscuiteries et céréales
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 45 000,00 EUR. Maxi: 300 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Fruits secs et produits sucrés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 50 000,00 EUR. Maxi: 300 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Pâtes et féculents
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 25 000,00 EUR. Maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Purées de fruits sans sucre ajouté
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 35 000,00 EUR. Maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 100 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour tous les lots: lettre de candidature (DC 1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée; déclaration du candidat individuel (DC 2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée; DUME — eDUME: le DC 1 et le DC 2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. Déclaration de sous-traitance (DC 4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Situation économique et financière:

Pour tous les lots: chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les lots: liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

2) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;

3) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel:dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

4) conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 117-283415 (2020-06-16)

Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-027257
Se réfère à l'avis: 2020/S 117-283415
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Lot 2: — le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 79 007,32 EUR HT, — date de conclusion du contrat 4.1.2021. Lot 3: — le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 51 159,99 EUR HT, — date de conclusion du contrat 4.1.2021. Lot 4: — le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 61 735,89 EUR HT, — date de conclusion du contrat 4.1.2021. Lot 1: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité. Lot 5: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 45 000,00 EUR: Maximal: 300 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Durée (hors reconduction): douze mois.

Début du marché: à la notification du contrat.

Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Description des options:

… code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

… Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande minimum: 25 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat.

Accord-cadre à bons de commande minimum: 35 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Accord-cadre à bons de commande minimum: 15 000,00 EUR, maximum: 100 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: Episaveurs
Adresse postale: 2700 route de Sorgues — CS 90036, le Pontet
Commune postale: Vedene
Code postal: 84278
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 79 007 EUR 💰
Nom: Épisaveurs
Code postal: 84276
Valeur totale du marché: 51 159 EUR 💰
Nom: Felix Potin
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite — ZAC Sainte-Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 61 735 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Lot 2:

— le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 79 007,32 EUR HT,

— date de conclusion du contrat 4.1.2021.

Lot 3:

— le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 51 159,99 EUR HT,

Lot 4:

— le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 61 735,89 EUR HT,

Lot 1: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité.

Lot 5: en l'absence d'offres régulières réceptionnées, conformément aux articles R. 2144-1 et suivants et R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 14.1.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.

L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2021/S 013-027257 (2021-01-15)

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