20n0218 — réhabilitation des postes de refoulement des eaux usées des communes de Cagnes-sur-Mer, Carros, La Gaude et Vence (NCA257) — relance 19n0082

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: le marché a pour objet la rénovation des installations et la refonte des équipements électromécaniques et hydrauliques des postes de refoulements des communes de Cagnes-sur-Mer, Carros, La Gaude et Vence. Il s'agit d'une relance à l'identique du marché 19n0082 déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lors de la CAO du 25.2.2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-03 Avis de marché
2021-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497132000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20n0218 — réhabilitation des postes de refoulement des eaux usées des communes de Cagnes-sur-Mer, Carros, La Gaude et Vence (NCA257) — relance 19n0082”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement électromécanique 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cagnes-sur-Mer, Carros, La Gaude et Vence.
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée; — déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de travaux similaires: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prix: révisables par formule. Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. Délai global...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Exclusivement solidaire. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions d'exécution sociale: (pour les détails cf. article 11 du CCAP). L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 216-531224
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“A) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551- 6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 174-421237 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20N0218 — réhabilitation des postes de refoulement des eaux usées des communes de Cagnes-sur-Mer, Carros, La Gaude et Vence (NCA257) — relance 19N0082”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 466 713 💰
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Dès modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-421237

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Réhabilitation des postes de refoulement des eaux usées des communes de Cagnes-sur-Mer, Carros, la Gaude et Vence (NCA257. Relance 19N0082)”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions electrotéchniques du Sud — CES (mandataire)
Adresse postale: ZA de Nicopolis — 1060 avenue des Chênes Verts
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Razel-Bec
Adresse postale: CS 6640 -
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06517
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Suez Eau France
Adresse postale: agence Côte d'Azur — 836 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 466 713 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 124-329506 (2021-06-25)