20N0046 — travaux de génie civil et de pose de réseaux d'assainissement, d'eau potable, d'eau brute et de réseaux secs

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: procédure avec négociation — articles R. 2124-3 et 4, R. 2161-12 à 23 du code de la commande publique ces prestations pourront être commandées par un ou plusieurs services en coordination. Les ouvrages à établir comprennent de façon non exhaustive: cf. article 1.1 du RC. Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et Régie eau d'Azur.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-05 Avis de marché
2021-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Régie eau d'Azur
Adresse postale: 369/371 promenade des Anglais — le Crystal Palace — CS 53135
Commune postale: Nice Cedex 3

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06203
URL: https://www.e-marches06.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20N0046 — travaux de génie civil et de pose de réseaux d'assainissement, d'eau potable, d'eau brute et de réseaux secs”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: procédure avec négociation — articles R. 2124-3 et 4, R. 2161-12 à 23 du code de la commande...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rive droite du Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Marché à bon de commande mini: 310 000,00 EUR maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. La répartition financière annuelle est la suivante: — MNCA: montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconduction éventuelle: trois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 16 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nice et Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Marché à bons de commande mini: 180 000,00 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. La répartition financière annuelle est la suivante: — MNCA: montant...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Marché à bons de commande mini: 120 000,00 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. La répartition financière annuelle est la suivante: — MNCA: montant...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vallée de la Vésubie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Marché à bons de commande mini: 90 000,00 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. La répartition financière annuelle est la suivante: — MNCA: montant...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vallée de la Tinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Marché à bons de commande mini: 110 000,00 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. La répartition financière annuelle est la suivante: — MNCA: montant...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“A) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 089-213247 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-10-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole nice cote d azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: régie eau d''azur
Adresse postale: 369/371 promenade des Anglais -- le Crystal Palace -- cS 53135

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20n0046 - travaux de génie civil et de pose de réseaux d'assainissement, d'eau potable, d'eau brute et de réseaux secs”
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure : Procédure avec négociation - articles R.2124-3 et 4, R.2161-12 à 23 du Code de la commande...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 044 461 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: rive droite du Var
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“marché à bon de commandemini : 310 000,00 EUR Maxi : Sans maxi En valeur en EUR (H.T.).La répartition financière annuelle est la suivante: - mNCA : Montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 16 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: nice et Est
Description
Site principal ou lieu d'exécution: metropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“marché à bons de commandemini : 180 000,00 EUR Maxi : Sans maxi En valeur en EUR (H.T.).La répartition financière annuelle est la suivante: - mNCA : Montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: centre
Description
Description du marché:
“marché à bons de commandemini : 120 000,00 EUR Maxi : Sans maxi En valeur en EUR (H.T.).La répartition financière annuelle est la suivante: - mNCA : Montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: vallée de la Vésubie
Description
Description du marché:
“marché à bons de commandemini : 90 000,00 EUR Maxi : Sans maxi En valeur en EUR (H.T.).La répartition financière annuelle est la suivante: - mNCA : Montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: vallée de la Tinée
Description
Description du marché:
“marché à bons de commandemini : 110 000,00 EUR Maxi : Sans maxi En valeur en EUR (H.T.).La répartition financière annuelle est la suivante: - mNCA : Montant...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 089-213247

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: rive droite du Var
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom:
“razel-bec (le mandataire) / sade cgth / la nouvelle sirolaise de construction / cefap tp / sogea ca / nicolo”
Adresse postale: cs 6640
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06517
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sade cgth
Adresse postale: 366 Boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Nom: la Nouvelle Sirolaise de Construction
Adresse postale: bp 492 - zI Carros - 17ème rue / 5ème avenue
Commune postale: Carros
Code postal: 06515
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 798 157 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nice et Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom:
“sade cgth (le mandataire) / razel bec / la nouvelle sirolaise de construction / cefap tp / sogea ca / nicolo”
Nom: razel-bec
Adresse postale: bp 492 - zI Carros 17ème rue / 5ème avenue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 598 135 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 100 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: assainissement

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom:
“la Nouvelle Sirolaise de Construction (le mandataire) / razel bec / cefap tp / sogea ca / nicolo / sade cgth”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 388 732 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vallée de la Vésubie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“la Nouvelle Sirolaise de Construction (mandataire) / razel bec / cefap tp / sogea ca / nicolo / sade cgth”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 088 774 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: vallée de la Tinée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom:
“razel-bec (mandataire) / sade cgth / la nouvelle sirolaise de construction / cefap tp / sogea ca / nicolo”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 170 662 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“modalités de consultation des contrats : les contrats des lots 1, 2, 3, 4 et 5 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Téléphone: +33 0489988600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir,...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 201-525678 (2021-10-12)