Le manque d'autonomie dans les déplacements constitue une difficulté majeure pour accéder à un emploi durable. Le Plie lance un accord-cadre pour répondre à la problématique de mobilité et permettre à chaque participant de trouver une solution adaptée et durable dans les déplacements domicile/travail, ou d'élargir le périmètre territorial dans leur recherche d'emplois, ou de répondre aux exigences d'un employeur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0395pa — actions du Plie: mobilité — années 2021-2023 — PR-HZ
20m0395pa/Jo-Hz”
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“Le manque d'autonomie dans les déplacements constitue une difficulté majeure pour accéder à un emploi durable. Le Plie lance un accord-cadre pour répondre à...”
Brève description
Le manque d'autonomie dans les déplacements constitue une difficulté majeure pour accéder à un emploi durable. Le Plie lance un accord-cadre pour répondre à la problématique de mobilité et permettre à chaque participant de trouver une solution adaptée et durable dans les déplacements domicile/travail, ou d'élargir le périmètre territorial dans leur recherche d'emplois, ou de répondre aux exigences d'un employeur.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 661 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostic et ateliers mobilité — période initiale (le forfait): maximum 150 — ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 seront effectuées pour un maximum de 150 diagnostics et 270 heures de formation ateliers mobilité (plafonnées à 9 heures par...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 seront effectuées pour un maximum de 150 diagnostics et 270 heures de formation ateliers mobilité (plafonnées à 9 heures par participants) pour un an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des actions proposées
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Moyens et compétences spécifiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
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Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Cette action s'intégrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50 % par le FSE (Fonds social...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Cette action s'intégrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50 % par le FSE (Fonds social européen);
— 50 % par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique sous réserve des futures orientations fixées par le futur PON FSE concernant les taux de cofinancement liés aux territoires.
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Informations complémentaires:
“L'absence de mobilité, est un facteur aggravant pour l'insertion professionnelle. Pour palier à ce problème, le Plie propose une action de «Diagnostic...”
Informations complémentaires
L'absence de mobilité, est un facteur aggravant pour l'insertion professionnelle. Pour palier à ce problème, le Plie propose une action de «Diagnostic Mobilité» pour permettre à chaque participant de faire une évaluation sur ses capacités à trouver une solution durable pour ses déplacements professionnels.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Alphacode — période initiale (l'heure): maximum 1 000 — ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 seront effectuées pour un maximum de 1 000 heures (plafonnées à 30 heures par participants) pour un an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour répondre à la difficulté des publics confrontés à la problématique de mobilité et de maîtrise de la langue française (publics relevant du Français...”
Informations complémentaires
Pour répondre à la difficulté des publics confrontés à la problématique de mobilité et de maîtrise de la langue française (publics relevant du Français langue étrangère ou du Français langue d'intégration), le Plie souhaite la mise en place de formation de sensibilisation à l'apprentissage du code de la route.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation au code de la route pour les publics éloignés des prérequis — période initiale (l'heure): maximum 3 000 — ces quantités seront identiques pour les...”
Titre
Formation au code de la route pour les publics éloignés des prérequis — période initiale (l'heure): maximum 3 000 — ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 3 seront effectuées pour un maximum de 3 000 heures (plafonnées à 100 heures par participants) pour un an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Cette action s'intégrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50 % par le FSE (Fonds social...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Cette action s'intégrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50 % par le FSE (Fonds social européen),
— 50 % par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique sous réserve des futures orientations fixées par le futur PON FSE concernant les taux de cofinancement liés aux territoires.
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Informations complémentaires:
“La maîtrise du code de la route est un préalable pour se déplacer sur la route en toute sécurité. Le Plie propose des formations au code de la route pour...”
Informations complémentaires
La maîtrise du code de la route est un préalable pour se déplacer sur la route en toute sécurité. Le Plie propose des formations au code de la route pour les participants confrontés à des difficultés d'apprentissage (problèmes de concentration, d'écoute, de compréhension, manque de confiance…) ou liées à la problématique de non maîtrise de la langue française.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation à la conduite de véhicules (quatre roues) pour les publics éloignés des prérequis et sécurisation pour l'achat d'un véhicule — période initiale...”
Titre
Formation à la conduite de véhicules (quatre roues) pour les publics éloignés des prérequis et sécurisation pour l'achat d'un véhicule — période initiale (l'heure): maximum 1 450 — ces quantités seront identiques
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 4 seront effectuées pour un maximum de 1 450 heures (plafonnées à 35 heures par participants pour la formation à la conduite d'un...”
Description du marché
Les prestations du lot 4 seront effectuées pour un maximum de 1 450 heures (plafonnées à 35 heures par participants pour la formation à la conduite d'un véhicule avec la possibilité de dérogation de 5 heures après la validation du Plie, 20 heures par participants pour le ré-entraînement à la conduite et 5 heures par participants pour la sécurisation pour l'achat de véhicule) pour un an. Pour information, le nombre total d'heures pour la formation à la conduite d'un véhicule est estimé à 1 000 heures, à 400 heures pour le ré-entraînement à la conduite et à 50 heures pour la sécurisation pour l'achat de véhicule.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le Plie propose des formations à la conduite d'un véhicule (quatre roues) pour les participants confrontés à des difficultés d'apprentissage (problèmes de...”
Informations complémentaires
Le Plie propose des formations à la conduite d'un véhicule (quatre roues) pour les participants confrontés à des difficultés d'apprentissage (problèmes de concentration, d'écoute, de compréhension…) ou liées à la problématique de non maîtrise de la langue française.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation au permis de conduire (code et/ou conduite) — période initiale (l'heure): maximum 2 550 — ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction”
Titre
Formation au permis de conduire (code et/ou conduite) — période initiale (l'heure): maximum 2 550 — ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 5 seront effectuées pour un maximum de 1 800 heures (plafonnées à 60 heures par participants) pour la préparation au code de la route...”
Description du marché
Les prestations du lot 5 seront effectuées pour un maximum de 1 800 heures (plafonnées à 60 heures par participants) pour la préparation au code de la route en présentiel et de 750 heures (plafonnées à 25 heures par participants) pour la formation à la conduite pour un an, avec la possibilité de dérogation de 5 heures pour les heures de conduite après la validation du Plie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“Certains participants ont les prérequis pour s'engager dans une formation intensive leur permettant d'obtenir le permis de conduire dans des délais courts...”
Informations complémentaires
Certains participants ont les prérequis pour s'engager dans une formation intensive leur permettant d'obtenir le permis de conduire dans des délais courts et résoudre ainsi la problématique de mobilité qui est identifié comme étant un frein dans l'accès à l'emploi.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser les prestations de même nature que celles prévues au CCP et notamment l'arrêté préfectoral portant agrément du candidat en tant qu'organisme de formation à la conduite.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La publication du prochain avis est prévue pour juin 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — L'accord-cadre, avec un maximum, composé de cinq lots, prend en compte différents aspects de la mobilité. Il s'agit d'appréhender la question de la mobilité dans une approche globale qui va du diagnostic des besoins (1 étape dans une démarche de mobilité), à la mise en place de formations aménagées pour permettre aux demandeurs d'emploi ayant un faible niveau d'apprentissage d'obtenir le permis de conduire. Ces actions ont pour objectif de résoudre de manière innovante les freins spécifiques et transversaux liés à des problématiques de confiance en soi rencontrées par des participants du PLIE dans le cadre de parcours d'insertion professionnelle. Il s'agira d'agir sur les difficultés périphériques rencontrées constituant un frein majeur à leur retour vers l'emploi. Il est donc nécessaire de résoudre ces problématiques adjacentes en travaillant notamment sur les repères personnels et professionnels. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20m0395pa.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 222-544753 (2020-11-09)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0395PA — actions du Plie: Mobilité — années 2021-2023 — PR-HZ
20m0395pa/Jo-Hz” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostic et ateliers mobilité, période initiale (le forfait): maximum 150,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction” Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 seront effectuées pour un maximum de 150 diagnostics et 270 heures de formation ateliers mobilité (plafonnées à 9 h par...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 seront effectuées pour un maximum de 150 diagnostics et 270 heures de formation ateliers mobilité (plafonnées à 9 h par participants) pour un an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Cette action s'intégrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50,00 % par le FSE (Fonds social...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Cette action s'intégrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50,00 % par le FSE (Fonds social européen);
— 50,00 % par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique sous réserve des futures orientations fixées par le futur PON FSE concernant les taux de cofinancement liés aux territoires.
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Titre:
“Alphacode, période initiale (l'heure): maximum 1 000,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction” Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 seront effectuées pour un maximum de 1 000 h (plafonnées à 30 h par participants) pour un an.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Cette action s'intègrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50,00 % par le FSE (Fonds social...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Cette action s'intègrera dans le plan d'actions du Plie. À ce titre, le cofinancement prévisionnel est estimé à:
— 50,00 % par le FSE (Fonds social européen);
— 50,00 % par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique sous réserve des futures orientations fixées par le futur PON FSE concernant les taux de cofinancement liés aux territoires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Pour répondre à la difficulté des publics confrontés à la problématique de mobilité et de maîtrise de la langue française (publics relevant du Français...”
Informations complémentaires
Pour répondre à la difficulté des publics confrontés à la problématique de mobilité et de maîtrise de la langue française (publics relevant du Français Langue étrangère ou du Français Langue d'intégration), le Plie souhaite la mise en place de formation de sensibilisation à l'apprentissage du code de la route.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Formation au code de la route pour les publics éloignés des pré requis, période initiale (l'heure): maximum 3000,00. Ces quantités seront identiques pour...”
Titre
Formation au code de la route pour les publics éloignés des pré requis, période initiale (l'heure): maximum 3000,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
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Description du marché:
“Les prestations du lot 3 seront effectuées pour un maximum de 3 000 h (plafonnées à 100 h par participants) pour un an.”
Informations complémentaires:
“La maîtrise du code de la route est un préalable pour se déplacer sur la route en toute sécurité. Le Plie propose des formations au code de la route pour...”
Informations complémentaires
La maîtrise du code de la route est un préalable pour se déplacer sur la route en toute sécurité. Le Plie propose des formations au code de la route pour les participants confrontés à des difficultés d'apprentissage (problèmes de concentration, d'écoute, de compréhension, manque de confiance, etc.) ou liées à la problématique de non maîtrise de la langue française.
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Titre:
“Formation à la conduite de véhicules (4 roues) pour les publics éloignés des prérequis et sécurisation pour l'achat d'un véhicule, période initiale...”
Titre
Formation à la conduite de véhicules (4 roues) pour les publics éloignés des prérequis et sécurisation pour l'achat d'un véhicule, période initiale (l'heure): maximum 1450,00. Ces quantités seront identique
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Description du marché:
“Les prestations du lot 4 seront effectuées pour un maximum de 1 450 h (plafonnées à 35 h par participants pour la formation à la conduite d'un véhicule avec...”
Description du marché
Les prestations du lot 4 seront effectuées pour un maximum de 1 450 h (plafonnées à 35 h par participants pour la formation à la conduite d'un véhicule avec la possibilité de dérogation de 5 h après la validation du Plie, 20 h par participants pour le réentrainement à la conduite et 5 h par participants pour la sécurisation pour l'achat de véhicule) pour un an. Pour information, le nombre total d'heures pour la formation à la conduite d'un véhicule est estimé à 1 000 h, à 400 h pour le réentrainement à la conduite et à 50 h pour la sécurisation pour l'achat de véhicule.
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Informations complémentaires:
“Le Plie propose des formations à la conduite d'un véhicule (4 roues) pour les participants confrontés à des difficultés d'apprentissage (problèmes de...”
Informations complémentaires
Le Plie propose des formations à la conduite d'un véhicule (4 roues) pour les participants confrontés à des difficultés d'apprentissage (problèmes de concentration, d'écoute, de compréhension, etc.) ou liées à la problématique de non maîtrise de la langue française.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Formation au permis de conduire (code et/ou conduite), période initiale (l'heure): maximum 2550,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction”
Titre
Formation au permis de conduire (code et/ou conduite), période initiale (l'heure): maximum 2550,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
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Description du marché:
“Les prestations du lot 5 seront effectuées pour un maximum de 1 800 h (plafonnées à 60 h par participants) pour la préparation au code de la route en...”
Description du marché
Les prestations du lot 5 seront effectuées pour un maximum de 1 800 h (plafonnées à 60 h par participants) pour la préparation au code de la route en présentiel et de 750 h (plafonnées à 25 h par participants) pour la formation à la conduite pour un an, avec la possibilité de dérogation de 5 h pour les heures de conduite après la validation du Plie.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-544753
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Diagnostic et ateliers mobilité, période initiale (Le forfait): maximum 150,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Alphacode, période initiale (l'heure): max 1000,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Formation au code de la route pour les publics éloignés des pré requis, période initiale (l'heure): maximum 3000,00. Ces quantités seront identiques pour...”
Titre
Formation au code de la route pour les publics éloignés des pré requis, période initiale (l'heure): maximum 3000,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Formation à la conduite de véhicules (4 roues) pour les publics éloignés des prérequis et sécurisation pour l'achat d'un véhicule, période initiale...”
Titre
Formation à la conduite de véhicules (4 roues) pour les publics éloignés des prérequis et sécurisation pour l'achat d'un véhicule, période initiale (l'heure): maximum 1450,00. Ces quantités seront identique
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Formation au permis de conduire (code et/ou conduite), période initiale (l'heure): maximum 2550,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction”
Titre
Formation au permis de conduire (code et/ou conduite), période initiale (l'heure): maximum 2550,00. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
“La consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Cette consultation sera relancée très prochainement”
Source: OJS 2020/S 225-554133 (2020-11-13)