Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à reloger provisoirement dans le hall 7 de l'ex-parc des expositions à Toulouse, sis sur l'île du Ramier. Le projet permettra de maintenir un accueil public de 2 000 personnes pour des matchs de basket-ball, voire de hand-ball, de niveau international. Les locaux accueilleront des clubs, en particulier professionnels mais aussi des établissements scolaires. Sont à retrouver: une aire de jeu répondant aux normes de la fédération et ses gradins (2 260 m dont aire de jeu de (44 × 24 m) et divers locaux d'accompagnement (1 300 m utiles: accueil, bureaux, salon, salle de musculation, stockage). À titre indicatif, les études commenceront en novembre 2020. Le montant maximal de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixé à 2 300 000 EUR HT (valeur juin 2020).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0364PN-AV-NF — Maîtrise d'œuvre pour des travaux de relocalisation du petit palais des sports au hall 7 (ex-Pex)
20m0364pn-Av-Nf”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à...”
Brève description
Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à reloger provisoirement dans le hall 7 de l'ex-parc des expositions à Toulouse, sis sur l'île du Ramier. Le projet permettra de maintenir un accueil public de 2 000 personnes pour des matchs de basket-ball, voire de hand-ball, de niveau international. Les locaux accueilleront des clubs, en particulier professionnels mais aussi des établissements scolaires. Sont à retrouver: une aire de jeu répondant aux normes de la fédération et ses gradins (2 260 m dont aire de jeu de (44 × 24 m) et divers locaux d'accompagnement (1 300 m utiles: accueil, bureaux, salon, salle de musculation, stockage). À titre indicatif, les études commenceront en novembre 2020. Le montant maximal de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixé à 2 300 000 EUR HT (valeur juin 2020).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Parc des expositions — rond point Michel Benech — 31000 — Toulouse.
Description du marché:
“Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à...”
Description du marché
Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à reloger provisoirement dans le hall 7 de l'ex-parc des expositions à Toulouse, sis sur l'île du Ramier. Le projet permettra de maintenir un accueil public de 2 000 personnes pour des matchs de basket-ball, voire de hand-ball, de niveau international. Les locaux accueilleront des clubs, en particulier professionnels mais aussi des établissements scolaires. Sont à retrouver: une aire de jeu répondant aux normes de la fédération et ses gradins (2 260 m dont aire de jeu de (44 × 24 m) et divers locaux d'accompagnement (1 300 m utiles: accueil, bureaux, salon, salle de musculation, stockage). À titre indicatif, les études commenceront en novembre 2020. Le montant maximal de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixé à 2 300 000 EUR HT (valeur juin 2020).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
— compétences des candidats par spécialité (cf. article 1.5 conditions de participation sur...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
— compétences des candidats par spécialité (cf. article 1.5 conditions de participation sur les compétences attendues);
— qualités des références de chacun des membres;
— moyens de chacun des membres;
— lettre de motivation (critère additionnel).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de chaque membre du groupement et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen. Les candidats étrangers doivent produire électroniquement sur le profil acheteur un dossier complet avec présentation des formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site du Minefe. Le candidat (candidature individuelle ou groupement) devra disposer obligatoirement des capacités professionnelles et compétences nécessaires à l'exécution de la mission (personnes nommément désignées pour chaque compétence) dans les domaines suivants:
— architecture;
— ingénierie du bâtiment tous corps d'état (structure, fluides, électricité courants forts et faibles, voirie et réseaux divers, SSI, mise en service et vérification d'installations techniques);
— économie du bâtiment;
— acoustique;
— OPC;
— vulnérabilité au risque inondation.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Oui au moins un architecte inscrit à l'ordre des architectes.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Procédure avec négociation soumise aux dispositions de l'article L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2172.2.1 du code de la commande publique. Les éléments de missions de base sont les suivants: APS, APD-PRO, ACT, VISA, DET, AOR. Par ailleurs, il sera confié au titulaire du marché de maîtrise d'œuvre les éléments de missions complémentaires suivantes: DIAG, SSI, EXE partielle, OPC. Les travaux sont à réaliser dans des délais très courts. La fin des travaux est fixée au 8.12.2021. Les offres des trois candidats retenus à l'issue de la première phase devront s'inscrire dans cette enveloppe financière prévisionnelle. Le délai prévisionnel et indicatif de réalisation des travaux est estimé à cinq mois y compris la période de préparation. En cas de groupement, l'architecte sera obligatoirement le mandataire du groupement conjoint de concepteurs. Ne peuvent participer à cette consultation ainsi qu'aux missions de maîtrise d'œuvre, directement ou indirectement, les personnes ayant pris part à l'organisation et au déroulement de la consultation, les membres de leur famille (descendants, ascendants et leurs collatéraux), leurs préposés, leurs associés groupés ou ayant des intérêts professionnels communs.
Nota:
— le ou les architectes devront appartenir exclusivement à une seule équipe;
— les autres cotraitants pourront se présenter dans plusieurs équipes.
Le marché de maîtrise d'œuvre sera conclu avec un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre comprenant au moins un architecte, inscrit à l'ordre des architectes. Les candidats devront déposer un dossier de candidature. À l'issue de cette 1 phase, les candidatures reçues dans les délais par Toulouse Métropole seront analysées au regard des critères définis. Après avis du jury, le pouvoir adjudicateur dressera la liste des trois candidats admis à présenter une offre. Seuls les candidats sélectionnés à l'issue de la phase 1 se verront remettre un dossier de consultation des concepteurs et seront autorisés à présenter une offre. Après analyse des offres, le pouvoir adjudicateur engagera les négociations écrites et/ou orales avec chacun des trois (possibilité d'organiser plusieurs phases successives de négociation). À l'issue de la négociation, les candidats seront invités à remettre leur offre finale. Financement: ressources propres de Toulouse Métropole.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 146-359534 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0364pn-av-nf — maîtrise d'œuvre pour des travaux de relocalisation du petit palais des sports au hall 7 (ex-Pex)
20m0364pn-Av-Nf”
Brève description:
“Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à...”
Brève description
Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à reloger provisoirement dans le hall 7 de l'ex-parc des expositions à Toulouse, sis sur l'île du Ramier. Le projet permettra de maintenir un accueil public de 2 000 personnes pour des matchs de basket-ball, voire de hand-ball, de niveau international. Les locaux accueilleront des clubs, en particulier professionnels mais aussi des établissements scolaires. Sont à retrouver: une aire de jeu répondant aux normes de la fédération et ses gradins (2 260 m dont aire de jeu de (44*24 m) et divers locaux d'accompagnement (1 300 m utiles: accueil, bureaux, salon, salle de musculation, stockage). À titre indicatif, les études commenceront en novembre 2020. Le montant maximal de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixé à 2 300 000 EUR HT (valeur juin 2020).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 212 120 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Parc des expositions — rond-point Michel Benech — 31000 Toulouse.
Description du marché:
“Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à...”
Description du marché
Dans le cadre de la cession du site pour la construction du campus de TBS (Toulouse Business School), les activités du petit palais des sports sont à reloger provisoirement dans le hall 7 de l'ex-parc des expositions à Toulouse, sis sur l'île du Ramier. Le projet permettra de maintenir un accueil public de 2000 personnes pour des matchs de basket-ball, voire de hand-ball, de niveau international. Les locaux accueilleront des clubs, en particulier professionnels mais aussi des établissements scolaires. Sont à retrouver: une aire de jeu répondant aux normes de la fédération et ses gradins (2 260 m dont aire de jeu de (44*24 m) et divers locaux d'accompagnement (1 300 m utiles: accueil, bureaux, salon, salle de musculation, stockage). À titre indicatif, les études commenceront en novembre 2020. Le montant maximal de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixé à 2 300 000 EUR HT (valeur juin 2020).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-359534
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Pl N Associés (mandataire)/Alienor Ingénierie Groupe/CSD Associés/Gamba/IDE Environnement”
Adresse postale: 15 rue Pierre-Paul Riquet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 120 💰
“Décision d'attribution groupement Pl N Associés (mandataire)/Alienor Ingénierie Groupe/CSD Associés/Gamba/IDE Environnement, 15 rue Pierre Paul Riquet,...”
Décision d'attribution groupement Pl N Associés (mandataire)/Alienor Ingénierie Groupe/CSD Associés/Gamba/IDE Environnement, 15 rue Pierre Paul Riquet, 31000 Toulouse. Montant HT: 212 120,00 EUR.
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Source: OJS 2020/S 247-613391 (2020-12-14)