20M0234AOO — travaux d'aménagement des espaces publics du nouveau quartier Eisenhower/Saint-Simon et du projet ceinture Sud avenue Eisenhower — SA/SG

Toulouse Métropole

Le marché comprend:
— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies Kl et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police;
— la réalisation de pistes chantier sur le secteur 2 (voie GFE) (lot 1);
— la création d'un couloir bus avenue Eisenhower, la reprise de la voie verte existante, ainsi que le réaménagement du carrefour Eisenhower/chemin de Lestang dans le cadre du projet «Ceinture Sud»;
— les travaux différés sur la voie KM (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage énergie systèmes Sud Ouest
• Mozerr Signal
• Pepinières du Languedoc/Ideo
• SAS Eurovia Midi Pyrenees agence de Toulouse

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-11	Avis de marché
2020-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 20m0234aoo
Brève description:

Le marché comprend: — la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies Kl et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police; — la réalisation de pistes chantier sur le secteur 2 (voie GFE) (lot 1); — la création d'un couloir bus avenue Eisenhower, la reprise de la voie verte existante, ainsi que le réaménagement du carrefour Eisenhower/chemin de Lestang dans le cadre du projet «Ceinture Sud»; — les travaux différés sur la voie KM (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux de pose de conduites 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation de mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6, rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-11 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-278072
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend:

— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies Kl et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police;

— la réalisation de pistes chantier sur le secteur 2 (voie GFE) (lot 1);

— la création d'un couloir bus avenue Eisenhower, la reprise de la voie verte existante, ainsi que le réaménagement du carrefour Eisenhower/chemin de Lestang dans le cadre du projet «Ceinture Sud»;

— les travaux différés sur la voie KM (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.

Intitulé du lot: Voirie et terrassements
Numéro du lot: 1
Brève description: — voirie et terrassements.
Durée de l'accord: 11 mois
Description des options:

— tranche ferme: secteur 1: (délai: 9,5 mois) et secteur 2: (délai partiel: cinq mois);

— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);

— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: quatre mois);

— possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Assainissement pluvial
Numéro du lot: 2
Brève description: — assainissement pluvial.
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options: — tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois);
Intitulé du lot: Réseaux secs
Numéro du lot: 3
Brève description: — réseaux secs.
Description des options:

— tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois avec un délai partiel de quatre et demi mois pour la réalisation du génie civil des réseaux du tronçon AK);

Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description: — espaces verts.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

— tranche ferme: secteur 1 (délai: 24 mois);

— tranche optionnelle 1: secteur 4 (Délai: 24 mois);

— délai de confortement d'un an;

Intitulé du lot: Mobilier urbain et signalisation
Numéro du lot: 5
Brève description: — mobilier urbain et signalisation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31000 — Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices…

… disponibles;

… disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:

— lot 1 la certification amiante sous-section 3 est requise pour le lot 1;

— fntp 2341 — couche de forme granulaire pour autoroutes, voies rapides, voies express, voies ferrées ou plateformes importantes;

— fntp 321 trafic important — assises de chaussées;

— fntp 322 trafic important — revêtements en matériaux enrobés;

— fntp 3221: revêtements en enrobés classiques;

— fntp 3222: revêtements en enrobés spéciaux;

— fntp 341 chaussées urbaines — assises de chaussées;

— fntp 342 revêtements en matériaux enrobés;

— fntp 3421:

—— revêtements en matériaux enrobés classiques: fntp 3422;

—— revêtements en matériaux enrobés spéciaux fntp 343;

—— revêtement en béton coulé en place fntp 3432;

—— revêtement en béton sans circulation motorisée fntp 3433;

—— béton décoratifs fntp 346;

—— pose de bordure et caniveaux fntp 347;

—— petits ouvrages divers en maçonneries fntp 5144:

1) Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé profondeur =3,50 m;

2) hors nappe phréatique lot 2 fntp 5144: construction de réseaux gravitaires en site urbanisé profondeur =3,50m;

3) hors nappe phréatique à défaut de qualifications particulières relatives à la réalisation de tranchées d'infiltrations, il est demandé aux candidats de pouvoir justifier de références similaires;

— lot 3:

—— fntp 65 éclairage public;

—— fntp 651 — travaux neuf;

— lot 4 qualipaysage P120 — création de jardins et espaces verts A510 — arrosage intégré;

— lot 5:

—— fntp 371 mise en œuvre de produit de marquage routier pour signalisation routière;

—— fntp 3712: mise en œuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP: uniquement pour les lots 1 à 4): le nombre minimal d'heures d'insertion par lot est le suivant:

— lot 1: Tf 600 heures et To (1+2) 450 heures;

— lot 2: Tf: 350 heures et To1 : 175 heures;

— lot 3: Tf 100 heures et To (1+2) 100 heures;

— lot 4: Tf 200 heures et To1 : 70 heures;

1) Prestations réglées par des prix unitaires;

2) Prix révisables mensuellement;

3) Avance de 40,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;

4) Le montant de l'avance est plafonné à 720 000 EUR TTC;

5) Délai global de paiement des prestations de 30 jours;

6) Modalités de financement des prestations: ressources propres Toulouse Métropole;

7) Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1

8) Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info;

— la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);

— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;

— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation;

— les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation;

— numéro de la consultation: 20M0234AOO.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 115-278072 (2020-06-11)

Avis d'attribution de marché (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend: — la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies KL et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police; — la réalisation de pistes chantier sur le secteur 2 (voie GFE) (lot 1); — la création d'un couloir bus avenue Eisenhower, la reprise de la voie verte existante, ainsi que le réaménagement du carrefour Eisenhower/chemin de Lestang dans le cadre du projet « Ceinture Sud»; — les travaux différés sur la voie Km (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.

Valeur totale du marché: 3 322 094 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-542462
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-278072
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies KL et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police;

— les travaux différés sur la voie Km (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.

Voirie et terrassements.

Description des options:

— tranche ferme: secteur 1: (délai: 9,5 mois) et secteur 2: (délai partiel: 5 mois);

— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois);

— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: 4 mois).

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Brève description: Assainissement pluvial.
Description des options:

— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois);

— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois).

Brève description: Réseaux secs.
Description des options:

— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois avec un délai partiel de 4,5 mois pour la réalisation du génie civil des réseaux du tronçon AK);

— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: 4 mois): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Espaces verts.
Brève description: Espaces verts.
Description des options:

— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 24 mois), délai de confortement d'un an.

Brève description: Mobilier urbain et signalisation.
Description des options:

— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: 4 mois), possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31000 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom: SAS Eurovia Midi Pyrenées Agence de Toulouse
Adresse postale: boulevard de Ratalens
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1219550.85 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Valeur totale du marché: 521852.58 EUR 💰
Nom: Eiffage Energie Systemes Sud Ouest
Adresse postale: 9 rue de la Technique
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Valeur totale du marché: 302158.02 EUR 💰
Nom: Pepinières du Languedoc/Ideo
Adresse postale: 6 chemin de Raseyre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Valeur totale du marché: 153 170 EUR 💰
Nom: Mozerr Signal
Adresse postale: 117 route de Portet
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Valeur totale du marché: 118321.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2020/S 222-542462 (2020-11-09)

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