Le marché comprend:
— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies Kl et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police;
— la réalisation de pistes chantier sur le secteur 2 (voie GFE) (lot 1);
— la création d'un couloir bus avenue Eisenhower, la reprise de la voie verte existante, ainsi que le réaménagement du carrefour Eisenhower/chemin de Lestang dans le cadre du projet «Ceinture Sud»;
— les travaux différés sur la voie KM (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0234AOO — travaux d'aménagement des espaces publics du nouveau quartier Eisenhower/Saint-Simon et du projet ceinture Sud avenue Eisenhower — SA/SG
20m0234aoo”
Titre
20M0234AOO — travaux d'aménagement des espaces publics du nouveau quartier Eisenhower/Saint-Simon et du projet ceinture Sud avenue Eisenhower — SA/SG
20m0234aoo
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Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“Le marché comprend:
— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies Kl et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et...”
Brève description
Le marché comprend:
— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies Kl et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police;
— la réalisation de pistes chantier sur le secteur 2 (voie GFE) (lot 1);
— la création d'un couloir bus avenue Eisenhower, la reprise de la voie verte existante, ainsi que le réaménagement du carrefour Eisenhower/chemin de Lestang dans le cadre du projet «Ceinture Sud»;
— les travaux différés sur la voie KM (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie et terrassements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 31000 — Toulouse.
Description du marché: — voirie et terrassements.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1: (délai: 9,5 mois) et secteur 2: (délai partiel: cinq mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);
—...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1: (délai: 9,5 mois) et secteur 2: (délai partiel: cinq mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: quatre mois);
— possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assainissement pluvial
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché: — assainissement pluvial.
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);
— possibilité de confier...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);
— possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites📦
Description du marché: — réseaux secs.
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois avec un délai partiel de quatre et demi mois pour la réalisation du génie civil des réseaux du tronçon...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois avec un délai partiel de quatre et demi mois pour la réalisation du génie civil des réseaux du tronçon AK);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: quatre mois);
— possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: — espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: 24 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (Délai: 24 mois);
— délai de confortement d'un an;
— possibilité de confier...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: 24 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (Délai: 24 mois);
— délai de confortement d'un an;
— possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain et signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Description du marché: — mobilier urbain et signalisation.
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: neuf et demi mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: quatre mois);
— possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— lot 1 la certification amiante sous-section 3 est requise pour le lot 1;
— fntp...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— lot 1 la certification amiante sous-section 3 est requise pour le lot 1;
— fntp 2341 — couche de forme granulaire pour autoroutes, voies rapides, voies express, voies ferrées ou plateformes importantes;
— fntp 321 trafic important — assises de chaussées;
— fntp 322 trafic important — revêtements en matériaux enrobés;
— fntp 3221: revêtements en enrobés classiques;
— fntp 3222: revêtements en enrobés spéciaux;
— fntp 341 chaussées urbaines — assises de chaussées;
— fntp 342 revêtements en matériaux enrobés;
— fntp 3421:
—— revêtements en matériaux enrobés classiques: fntp 3422;
—— revêtements en matériaux enrobés spéciaux fntp 343;
—— revêtement en béton coulé en place fntp 3432;
—— revêtement en béton sans circulation motorisée fntp 3433;
—— béton décoratifs fntp 346;
—— pose de bordure et caniveaux fntp 347;
—— petits ouvrages divers en maçonneries fntp 5144:
1) Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé profondeur =3,50 m;
2) hors nappe phréatique lot 2 fntp 5144: construction de réseaux gravitaires en site urbanisé profondeur =3,50m;
3) hors nappe phréatique à défaut de qualifications particulières relatives à la réalisation de tranchées d'infiltrations, il est demandé aux candidats de pouvoir justifier de références similaires;
— lot 3:
—— fntp 65 éclairage public;
—— fntp 651 — travaux neuf;
— lot 4 qualipaysage P120 — création de jardins et espaces verts A510 — arrosage intégré;
— lot 5:
—— fntp 371 mise en œuvre de produit de marquage routier pour signalisation routière;
—— fntp 3712: mise en œuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP: uniquement pour les lots 1 à 4): le nombre minimal d'heures...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP: uniquement pour les lots 1 à 4): le nombre minimal d'heures d'insertion par lot est le suivant:
— lot 1: Tf 600 heures et To (1+2) 450 heures;
— lot 2: Tf: 350 heures et To1 : 175 heures;
— lot 3: Tf 100 heures et To (1+2) 100 heures;
— lot 4: Tf 200 heures et To1 : 70 heures;
1) Prestations réglées par des prix unitaires;
2) Prix révisables mensuellement;
3) Avance de 40,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
4) Le montant de l'avance est plafonné à 720 000 EUR TTC;
5) Délai global de paiement des prestations de 30 jours;
6) Modalités de financement des prestations: ressources propres Toulouse Métropole;
7) Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande ou une caution personnelle et solidaire;
8) Garantie à 1 demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-15
14:00 📅
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info;
— la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;
— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation;
— les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation;
— numéro de la consultation: 20M0234AOO.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 115-278072 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2020-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0234AOO — travaux d'aménagement des espaces publics du nouveau quartier Eisenhower/Saint-Simon et du projet Ceinture Sud avenue Eisenhower — SA/SG
20m0234aoo”
Titre
20M0234AOO — travaux d'aménagement des espaces publics du nouveau quartier Eisenhower/Saint-Simon et du projet Ceinture Sud avenue Eisenhower — SA/SG
20m0234aoo
Afficher plus
Brève description:
“Le marché comprend:
— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies KL et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et...”
Brève description
Le marché comprend:
— la réalisation des travaux d'aménagements définitifs de voiries du secteur 1 (voies KL et AKM) avec création de chaussée, trottoirs et pistes cyclables, réalisation des réseaux secs et humides, des aménagements paysagers, fourniture et pose du mobilier urbain et réalisation de la signalisation de police;
— la réalisation de pistes chantier sur le secteur 2 (voie GFE) (lot 1);
— la création d'un couloir bus avenue Eisenhower, la reprise de la voie verte existante, ainsi que le réaménagement du carrefour Eisenhower/chemin de Lestang dans le cadre du projet « Ceinture Sud»;
— les travaux différés sur la voie Km (Secteur 1) de la couche de roulement et de la réalisation complète (réseaux + revêtements) du trottoir sud, c'est-à-dire côté macrolot de construction G, lorsque celui-ci sera en passe d'être livré.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 322 094 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 31000 Toulouse.
Description du marché: Voirie et terrassements.
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1: (délai: 9,5 mois) et secteur 2: (délai partiel: 5 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois);
— tranche...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1: (délai: 9,5 mois) et secteur 2: (délai partiel: 5 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: 4 mois).
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Assainissement pluvial.
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois).
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois).
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Réseaux secs.
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois avec un délai partiel de 4,5 mois pour la réalisation du génie civil des réseaux du tronçon AK);
— tranche...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois avec un délai partiel de 4,5 mois pour la réalisation du génie civil des réseaux du tronçon AK);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: 4 mois): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts.
Description
Description du marché: Espaces verts.
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: 24 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 24 mois), délai de confortement d'un an.
Possibilité de confier...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: 24 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 24 mois), délai de confortement d'un an.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Mobilier urbain et signalisation.
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: 4 mois),...”
Description des options
— tranche ferme: secteur 1 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 1: secteur 4 (délai: 9,5 mois);
— tranche optionnelle 2: secteur 1 (délai: 4 mois), possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 115-278072
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie et terrassements
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Eurovia Midi Pyrenées Agence de Toulouse
Adresse postale: boulevard de Ratalens
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1219550.85 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 80 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Prestations sous-traitées: (Jean Lefebvre: 30 000 euro(s) Ht; Eurovia Gt: 30 000 euro(s) Ht; Eurovia 34 : 20 000 euro(s) Ht)”
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Assainissement pluvial
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 521852.58 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réseaux secs
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Energie Systemes Sud Ouest
Adresse postale: 9 rue de la Technique
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302158.02 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinières du Languedoc/Ideo
Adresse postale: 6 chemin de Raseyre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 170 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilier urbain et signalisation
Nom et adresse du contractant
Nom: Mozerr Signal
Adresse postale: 117 route de Portet
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118321.65 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2020/S 222-542462 (2020-11-09)