20gpt06 — accords-cadres à bons de commande pour la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain — groupement de commande

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Ces marchés prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires constitués de trois lots géographiques associés à un groupement de commande permettant aux communes membres de la Métropole de l'utiliser pour les plages non concédées, dont l'entretien et la gestion ne relève pas de la Métropole. Les principales prestations sont:
— fourniture de matériaux de différentes granulométries;
— matériels et engins permettant le transport des matériaux et les travaux sur les plages;
— éléments nécessaires à la sécurité et la gestion de chantier.
Lieux d'exécution: territoire géographique du littoral métropolitain de Six-Fours-les-Plages à Hyères-les-Palmiers en passant Toulon. Il s'agit de trois accords-cadres avec minimum et maximum passés en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 — lot Est — Territoire d'Hyères-les-Palmiers sera lancé ultérieurement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494055824 📞
Téléphone: +33 494467230 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre — CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20gpt06 — accords-cadres à bons de commande pour la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain — groupement...”    Afficher plus
Produits/services: Déblai-remblai 📦
Brève description:
“Ces marchés prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires constitués de trois lots géographiques associés à un groupement de commande permettant aux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Déblai-remblai 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de consolidation des plages 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Territoire des communes de Six-Fours-les-Plages, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier, montant des commandes pour la durée totale du marché minimal 302 000...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des travaux
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 140 358 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Une clause de réexamen pour prix nouveaux est prévue, dans les conditions précisées à l'article 6.3 du CCAP. L'ajout de ces prix n'impactera pas les masses...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, pour la partie Métropole Toulon Provence Méditerranée et pour la partie commune de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Territoire des communes de Toulon, du Pradet et de Carqueiranne, montant des commandes pour la durée totale du marché minimal 102 000 EUR HT et maximal 1...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 942 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, pour la partie Métropole Toulon Provence Méditerranée pour la partie commune de Toulon et pour la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire; —...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références de travaux exécutés au cours des cinq dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée (lorsque le titulaire de l'accord-cadre n'est pas une PME)...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-01 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 250-623023 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-04-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon-Provence méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Métropole Toulon-Provence Mediterranee — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20GPT06 — accords-cadres à bons de commande pour la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain — groupement...”    Afficher plus
Brève description:
“Ces marchés prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires constitués de trois lots géographiques associés à un groupement de commande permettant aux...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1608306.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Territoire des communes de Six-Fours-les-Plages, la Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier. Montant des commandes pour la durée totale du marché minimal 302 000...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen pour prix nouveaux est prévue, dans les conditions précisées à l'article 6.3 du CCAP. L'ajout de ces prix n'impactera pas les masses...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, pour la partie métropole Toulon-Provence Méditerranée et pour la partie commune de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Territoire des communes de Toulon, du Pradet et de Carqueiranne. Montant des commandes pour la durée totale du marché minimal 102 000 EUR HT et maximal 1...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des Travaux
Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen pour prix nouveaux est prévue, dans les conditions précisées à l'article 6.3 du CCAP. L'Ajout de ces prix n'impactera pas les masses...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, pour la partie métropole Toulon-Provence Méditerranée pour la partie commune de Toulon et pour la...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 250-623023

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 72rl21-21371
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasini
Adresse postale: 421 avenue D. Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1222078.14 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 73rl21-21372
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli
Adresse postale: 14 rue Barbaroux
Commune postale: Le Luc
Code postal: 83340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 386228.10 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué dans l'onglet «Valeur» est le montant des lots 1 et 2 additionné. Durée du contrat lot 1: l'accord-cadre est conclu pour une durée de...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative. Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 074-185692 (2021-04-13)