20four11 — accord-cadre à bon de commande fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la Métropole TPM

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots:
— nº 1 graines annuelles et bisannuelles,
— nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels,
— nº 3 bulbes d'été et d'hiver,
— nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis,
— nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis,
— nº 6 plaques de fleurissement,
— nº 7 mise en culture de suspensions et jardinières.
L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-04	Avis de marché
2021-06-08	Avis d'attribution de marché
2021-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 20four11aapc
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots: — nº 1 graines annuelles et bisannuelles, — nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels, — nº 3 bulbes d'été et d'hiver, — nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis, — nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis, — nº 6 plaques de fleurissement, — nº 7 mise en culture de suspensions et jardinières. L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-534723
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— nº 1 graines annuelles et bisannuelles,

— nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels,

— nº 3 bulbes d'été et d'hiver,

— nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis,

— nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis,

— nº 6 plaques de fleurissement,

— nº 7 mise en culture de suspensions et jardinières.

L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat.

Valeur totale estimée: 868 848 EUR 💰
Intitulé du lot: Graines annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Graines annuelles et bisannuelles.
Valeur estimée hors TVA: 10 946 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Description des options:

Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP:

— ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure;

— intégration progressive des communes du territoire.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Jeunes plants annuels et bisannuels
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeunes plants annuels et bisannuels.
Valeur estimée hors TVA: 47 856 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 21 000 EUR HT, montant annuel maximal: 84 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Bulbes d'été et d'hiver
Numéro du lot: 3
Brève description: Bulbes d'été et d'hiver.
Valeur estimée hors TVA: 20 250 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 11 000 EUR HT, montant annuel maximal: 44 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis
Numéro du lot: 4
Brève description: Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis.
Valeur estimée hors TVA: 16 636 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 6 000 EUR HT, montant annuel maximal: 24 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Annuelles et bisannuelles en produits finis
Numéro du lot: 5
Brève description: Annuelles et bisannuelles en produits finis.
Valeur estimée hors TVA: 60 436 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 25 000 EUR HT, montant annuel maximal: 100 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Plaques de fleurissement
Numéro du lot: 6
Brève description: Plaques de fleurissement.
Valeur estimée hors TVA: 32 070 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 3 500 EUR HT, montant annuel maximal: 35 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Mise en culture de suspensions et jardinières
Numéro du lot: 7
Brève description: Mise en culture de suspensions et jardinières.
Valeur estimée hors TVA: 29 018 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 16 000 EUR HT, montant annuel maximal: 64 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM, 83000 Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires: déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents… Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;

— liste de référence des principales prestations/fournitures effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation. Le montant indiqué dans l'onglet valeur estimée HT correspond au montant estimé des commandes, pour l'ensemble des lots, toutes périodes confondues. Le montant indiqué dans l'onglet valeur estimée pour chaque lot, correspond au montant estimé annuellement en HT pour chaque lot. Conformément à l'article 72 de la Directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le CCP sous la forme de clauses de réexamen.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 218-534723 (2020-11-04)

Avis d'attribution de marché (2021-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots: — nº 1 graines annuelles et bisannuelles; — nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels; — nº 3 bulbes d'été et d'hiver; — nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis; — nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis; — nº 6 plaques de fleurissement; — nº 7 mise en culture de suspensions et jardinières. L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat.

Valeur totale du marché: 155869.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-292511
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-534723
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— nº 1 graines annuelles et bisannuelles;

— nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels;

— nº 3 bulbes d'été et d'hiver;

— nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis;

— nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis;

— nº 6 plaques de fleurissement;

Description des options:

Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP: ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure. Intégration progressive des communes du territoire.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 3 500 EUR HT, Montant annuel maximal: 35 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Nom: NPK Distribution (Semences & Plants)
Adresse postale: 41 ZA Les Terres de Villeneuve
Commune postale: Saint-Ferréol-d'Auroure
Code postal: 43330
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10599.23 EUR 💰
Nom: Brageirac Fleuri Sarl
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 187 EUR 💰
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 19462.10 EUR 💰
Nom: Horty Fumel
Adresse postale: Lascouture
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60522.40 EUR 💰
Nom: EARL des Villassols
Adresse postale: 20 rue Roger Salengro
Commune postale: Châteaurenard
Code postal: 13160
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 34670.37 EUR 💰
17 428 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Référence
Informations complémentaires

La valeur indiquée correspond au montant estimatif annuel des lots 1.3.4.5.6.7: 155 869,10 EUR HT. Les montants indiqués correspondent au montant estimatif annuel. Étant précisé que:

— lot nº 1: minimum annuel: 5 000 EUR HT — maximum annuel: 20 000 EUR HT;

— lot nº 3: minimum annuel: 11 000 EUR HT — maximum annuel: 44 000 EUR HT;

— lot nº 4: minimum annuel: 6 000 EUR HT — maximum annuel: 24 000 EUR HT;

— lot nº 5: minimum annuel: 25 000 EUR HT — maximum annuel: 100 000 EUR HT;

— lot nº 6: minimum annuel: 3 500 EUR HT — maximum annuel: 35 000 EUR HT;

— lot nº 7: minimum annuel: 16 000 EUR HT — maximum annuel: 64 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Durée du contrat: un an à compter de la date de notification du contrat et reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Date de signature du contrat: 8.6.2021.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Source: OJS 2021/S 112-292511 (2021-06-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1 Les prestations sont réparties en sept lots: — nº 1: graines annuelles et bisannuelles; — nº 2: jeunes plants annuels et bisannuels; — nº 3: bulbes d'été et d'hiver; — nº 4: cyclamens et chrysanthèmes en produits finis; — nº 5: annuelles et bisannuelles en produits finis; — nº 6: plaques de fleurissement; — nº 7: mise en culture de suspensions et jardinières l'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.

Valeur totale du marché: 31297.21 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-353485
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Montant annuel minimal: 21 000 EUR HT. Montant annuel maximal: 84 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.

Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Les prestations sont réparties en sept lots:

— nº 1: graines annuelles et bisannuelles;

— nº 2: jeunes plants annuels et bisannuels;

— nº 3: bulbes d'été et d'hiver;

— nº 4: cyclamens et chrysanthèmes en produits finis;

— nº 5: annuelles et bisannuelles en produits finis;

— nº 6: plaques de fleurissement;

— nº 7: mise en culture de suspensions et jardinières l'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.

Description des options:

Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP: ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure.

Intégration progressive des communes du territoire.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimal: 21 000 EUR HT.

Montant annuel maximal: 84 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée — 83000 Toulon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: NPK distribution (semences & plants)
Adresse postale: 41 ZA les Terres de Villeneuve
Valeur totale du marché: 31297.21 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué est le montant estimatif annuel du BPU: 31297.21 EUR HT.

Étant précisé que:

— minimal annuel: 21 000 EUR HT;

— maximal annuel: 84 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.

La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Date de signature du contrat: 08.7.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.

Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).

Source: OJS 2021/S 133-353485 (2021-07-08)

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