La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots:
— nº 1 graines annuelles et bisannuelles,
— nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels,
— nº 3 bulbes d'été et d'hiver,
— nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis,
— nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis,
— nº 6 plaques de fleurissement,
— nº 7 mise en culture de suspensions et jardinières.
L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20four11 — accord-cadre à bon de commande fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la Métropole TPM
20four11aapc”
Titre
20four11 — accord-cadre à bon de commande fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la Métropole TPM
20four11aapc
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Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots:
— nº 1 graines annuelles et bisannuelles,
— nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels,
— nº 3 bulbes d'été et d'hiver,
— nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis,
— nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis,
— nº 6 plaques de fleurissement,
— nº 7 mise en culture de suspensions et jardinières.
L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 868 848 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graines annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM, 83000 Toulon.
Description du marché: Graines annuelles et bisannuelles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 946 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP:
— ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure;
— intégration...”
Description des options
Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP:
— ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure;
— intégration progressive des communes du territoire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeunes plants annuels et bisannuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Jeunes plants annuels et bisannuels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 856 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 21 000 EUR HT, montant annuel maximal: 84 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes d'été et d'hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bulbes d'été et d'hiver.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 11 000 EUR HT, montant annuel maximal: 44 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 636 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 6 000 EUR HT, montant annuel maximal: 24 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Annuelles et bisannuelles en produits finis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Annuelles et bisannuelles en produits finis.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 436 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 25 000 EUR HT, montant annuel maximal: 100 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques de fleurissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Plaques de fleurissement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 070 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 3 500 EUR HT, montant annuel maximal: 35 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en culture de suspensions et jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Mise en culture de suspensions et jardinières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 018 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 16 000 EUR HT, montant annuel maximal: 64 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires: déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents… Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;
— liste de référence des principales prestations/fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;
— liste de référence des principales prestations/fournitures effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation. Le montant indiqué dans l'onglet valeur estimée HT correspond au montant estimé des commandes, pour l'ensemble des lots, toutes périodes confondues. Le montant indiqué dans l'onglet valeur estimée pour chaque lot, correspond au montant estimé annuellement en HT pour chaque lot. Conformément à l'article 72 de la Directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le CCP sous la forme de clauses de réexamen.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 218-534723 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20four11 — Accord-cadre à bons de commande fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la Métropole TPM
20four11aapc”
Titre
20four11 — Accord-cadre à bons de commande fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la Métropole TPM
20four11aapc
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Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots:
— nº 1 graines annuelles et bisannuelles;
— nº 2 jeunes plants annuels et bisannuels;
— nº 3 bulbes d'été et d'hiver;
— nº 4 cyclamens et chrysanthèmes en produits finis;
— nº 5 annuelles et bisannuelles en produits finis;
— nº 6 plaques de fleurissement;
— nº 7 mise en culture de suspensions et jardinières.
L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 155869.10 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP: ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure. Intégration progressive...”
Description des options
Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP: ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure. Intégration progressive des communes du territoire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 3 500 EUR HT, Montant annuel maximal: 35 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 218-534723
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 93rl21
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Graines annuelles et bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: NPK Distribution (Semences & Plants)
Adresse postale: 41 ZA Les Terres de Villeneuve
Commune postale: Saint-Ferréol-d'Auroure
Code postal: 43330
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10599.23 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 94rl21
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bulbes d'été et d'hiver
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Brageirac Fleuri Sarl
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 187 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 95rl21
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19462.10 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 96rl21
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Annuelles et bisannuelles en produits finis
Nom et adresse du contractant
Nom: Horty Fumel
Adresse postale: Lascouture
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60522.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 97rl21
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plaques de fleurissement
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL des Villassols
Adresse postale: 20 rue Roger Salengro
Commune postale: Châteaurenard
Code postal: 13160
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34670.37 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 98rl21
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mise en culture de suspensions et jardinières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 428 💰
“La valeur indiquée correspond au montant estimatif annuel des lots 1.3.4.5.6.7: 155 869,10 EUR HT. Les montants indiqués correspondent au montant estimatif...”
La valeur indiquée correspond au montant estimatif annuel des lots 1.3.4.5.6.7: 155 869,10 EUR HT. Les montants indiqués correspondent au montant estimatif annuel. Étant précisé que:
— lot nº 1: minimum annuel: 5 000 EUR HT — maximum annuel: 20 000 EUR HT;
— lot nº 3: minimum annuel: 11 000 EUR HT — maximum annuel: 44 000 EUR HT;
— lot nº 4: minimum annuel: 6 000 EUR HT — maximum annuel: 24 000 EUR HT;
— lot nº 5: minimum annuel: 25 000 EUR HT — maximum annuel: 100 000 EUR HT;
— lot nº 6: minimum annuel: 3 500 EUR HT — maximum annuel: 35 000 EUR HT;
— lot nº 7: minimum annuel: 16 000 EUR HT — maximum annuel: 64 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Durée du contrat: un an à compter de la date de notification du contrat et reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Date de signature du contrat: 8.6.2021.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Source: OJS 2021/S 112-292511 (2021-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20FOUR11-AC BDC Fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la métropole Toulon Provence Méditerranée
20four11aapc”
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en sept lots:
— nº 1: graines annuelles et bisannuelles;
— nº 2: jeunes plants annuels et bisannuels;
— nº 3: bulbes d'été et d'hiver;
— nº 4: cyclamens et chrysanthèmes en produits finis;
— nº 5: annuelles et bisannuelles en produits finis;
— nº 6: plaques de fleurissement;
— nº 7: mise en culture de suspensions et jardinières l'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 31297.21 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée — 83000 Toulon.
Informations sur les options
Description des options:
“Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP: ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure.
Intégration progressive...”
Description des options
Clauses de réexamen à l'article 18 du CCP: ajout d'un prix nouveau au BPU pour les lots 6 et 7 exclusivement et clause de revoyure.
Intégration progressive des communes du territoire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimal: 21 000 EUR HT.
Montant annuel maximal: 84 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 115rl21-21414
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Jeunes plants annuels et bisannuels
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: NPK distribution (semences & plants)
Adresse postale: 41 ZA les Terres de Villeneuve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31297.21 💰
“Le montant indiqué est le montant estimatif annuel du BPU: 31297.21 EUR HT.
Étant précisé que:
— minimal annuel: 21 000 EUR HT;
— maximal annuel: 84 000 EUR...”
Le montant indiqué est le montant estimatif annuel du BPU: 31297.21 EUR HT.
Étant précisé que:
— minimal annuel: 21 000 EUR HT;
— maximal annuel: 84 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre correspondant à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date de signature du contrat: 08.7.2021.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.
Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).
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Source: OJS 2021/S 133-353485 (2021-07-08)