2020dg27

Centre national d'enseignement à distance

Nettoyage des locaux du CNED — appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre national d'enseignement à distance

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-28	Avis de marché
2020-11-09	Informations complémentaires
2021-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020DG27
Brève description:

Nettoyage des locaux du CNED — appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Seine-Maritime 🏙️
Rhône 🏙️
Isère 🏙️
Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300, 2 boulevard Nicéphore Niépce
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cned.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493426 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647121&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647121&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date limite de soumission: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522002
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Aspects techniques suivis par Véronique Pérard, +33 549493562, veronique.perard@ac-cned.fr — aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain/Martine Gigante, +33 549493632 / 549493521, marches-publics@ac-cned.fr Les candidats peuvent demander à visiter tous les sites d'exécution des prestations avant de remettre leur offre, afin d'appréhender l'ensemble des contraintes d'exécution. Ces visites sont fortement recommandées. Les candidats doivent faire parvenir leur demande de visite au moins 20 jours avant la date limite de remise des offres, leur demande à l'attention du contact mentionné dans le CCP. Le candidat ne pourra se prévaloir d'une mauvaise appréhension des contraintes d'exécution du marché dès lors qu'il n'y aurait pas procédé.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des bâtiments du site de Poitiers — bâtiments Niépce, Vinci, Cassin et parc
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage des locaux des bâtiments du site de Poitiers — bâtiments Niépce, Vinci, Cassin et parc

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois un an.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site de Toulouse
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux du site de Toulouse.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site de Rennes
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des locaux du site de Rennes.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site de Rouen
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des locaux du site de Rouen.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site de Lyon
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage des locaux du site de Lyon.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site de Grenoble
Numéro du lot: 6
Brève description: Nettoyage des locaux du site de Grenoble.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site de Lille
Numéro du lot: 7
Brève description: Nettoyage des locaux du site de Lille.
Intitulé du lot: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niépce et Cassin
Numéro du lot: 8
Brève description: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niépce et Cassin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le DUME (Document unique de marché européen); ou

— l'imprimé DC1 dit «lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli; et

— l'imprimé DC2 dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli;

— l'imprimé DC4 dit «déclaration de sous-traitance», le cas échéant, dûment rempli et signé par le sous-traitant et le candidat;

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années;

— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée;

— une présentation de la politique de protection des données à caractère personnel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Personnel (sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Valeur sociale de l'insertion par l'emploi (sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle (sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable: produits répondant aux exigences d'éco-label officiel ou équivalent, biodégradables adaptés aux surfaces à entretenir, répondant aux exigences de résultat
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle: projet d'organisation du chantier (6 points), mode opératoire détaillé pour chaque bâtiment (11 points)
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Personnel: attestations de qualification et formations spécifiques des agents (4 points), nombre d'agents pour chaque bâtiment (2 points), nombre d'heures d'intervention pour chaque bâtiment (3 points)
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Matériels: type de matériel en adéquation à l'usage (3 points), contrôles et fréquence des contrôles effectués sur les matériels (2 points)
Produits: adéquation à l'usage des matériaux à nettoyer
Critère de qualité (pondération): 3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat et des affaires juridiques — service «Achat public»
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647121&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la durée du marché.

Les candidats peuvent demander à visiter tous les sites d'exécution des prestations avant de remettre leur offre, afin d'appréhender l'ensemble des contraintes d'exécution. Ces visites sont fortement recommandées. Les candidats doivent faire parvenir leur demande de visite au moins 20 jours avant la date limite de remise des offres, leur demande à l'attention du contact mentionné dans le CCP. Le candidat ne pourra se prévaloir d'une mauvaise appréhension des contraintes d'exécution du marché dès lors qu'il n'y aurait pas procédé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours;

— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat;

— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2020/S 213-522002 (2020-10-28)

Informations complémentaires (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux du CNED appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300, 2 boulevard Nicéphore Niepce
Commune postale: Chasseneuil Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-546220
Se réfère à l'avis: 2020/S 213-522002
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2020/S 222-546220 (2020-11-09)

Avis d'attribution de marché (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux du CNED — Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 1 256 397 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-168119
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des bâtiments du site de Poitiers — bâtiments Niépce, Vinci, Cassin et Parc
Brève description:

Nettoyage des locaux des bâtiments du site de Poitiers — bâtiments Niépce, Vinci, Cassin et Parc.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: GSF Athena
Adresse postale: 4 rue Gaspard Monge
Commune postale: Jaunay-Marigny
Code postal: 86130
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 530 652 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Arc en Ciel Sud-Ouest
Adresse postale: 3 rue René Martrenchar
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 142 747 EUR 💰
Nom: DECA Propreté Bretagne
Adresse postale: forum de la Rocade
Commune postale: Cesson-Sevigné
Code postal: 35510
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 152 214 EUR 💰
Nom: Arc en Ciel Normandie
Adresse postale: 57 avenue de Bretagne
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 101 082 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 84 boulevard de l'Europe
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 129 197 EUR 💰
Nom: La Professionnelle du Nettoyage
Adresse postale: ZAC de Monternoz — 100 rue du Thioudet
Commune postale: Péronnas
Code postal: 01960
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 119 971 EUR 💰
Nom: SARL Agenor
Adresse postale: 22 chemin du Margueritois
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 66 652 EUR 💰
13 882 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
12
9
11
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat et des affaires juridiques — Service de l'achat public
Source: OJS 2021/S 065-168119 (2021-03-31)

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