Requalification, aménagement et rénovation du centre-ville de Vernon.
Forme de marché: à tranches, à optionnelles
— TF: zone 0: Barette/Carnot;
— TO001: zone 1: Paris/Benjamin Pied;
— TO002: zone 2: St Jacques/De Gaulle;
— TO003: zone 3: Huiliers/Tanneurs;
— TO004: zone 4: Albuféra/p. M. France;
— TO005: zone 5: Collégiale;
— TO006: zone 6: place d'Évreux;
— TO007: zone 7: Gambetta.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020/014 — requalification, aménagement et rénovation du centre-ville de Vernon
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Brève description:
“Requalification, aménagement et rénovation du centre-ville de Vernon.
Forme de marché: à tranches, à optionnelles
— TF: zone 0: Barette/Carnot;
— TO001:...”
Brève description
Requalification, aménagement et rénovation du centre-ville de Vernon.
Forme de marché: à tranches, à optionnelles
— TF: zone 0: Barette/Carnot;
— TO001: zone 1: Paris/Benjamin Pied;
— TO002: zone 2: St Jacques/De Gaulle;
— TO003: zone 3: Huiliers/Tanneurs;
— TO004: zone 4: Albuféra/p. M. France;
— TO005: zone 5: Collégiale;
— TO006: zone 6: place d'Évreux;
— TO007: zone 7: Gambetta.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie et réseaux divers. Mobilier urbain. Matériel électrique. Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de mise en œuvre de béton armé📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché: Voirie et réseaux divers. Mobilier urbain. Matériel électrique. Espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux disposition du CCAP. Le lot 1 est décomposé en sept tranches. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats ont l'obligation de répondre aux Prestations supplémentaires éventuelles (PSE); gestion du stationnement par capteurs; sol de l'exèdre.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public — Signalisation lumineuse de trafic (SLT) — vidéo protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Système d'exploitation de réseau📦
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Produits/services supplémentaires: Câblage de réseau📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Description du marché: Éclairage public — Signalisation lumineuse de trafic (SLT) — vidéo protection.
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux disposition du CCAP. Le lot 2 est décomposé en sept tranches, possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Aménagements paysagers
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux disposition du CCAP. Le lot 2 est décomposé en cinq tranches, possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain spécifique — pied d'arbre en poli miroir
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Acier📦
Description du marché: Mobilier urbain spécifique — pied d'arbre en poli miroir.
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux disposition du CCAP. Le lot 4 intervient uniquement sur la tranche ferme. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain spécifique — grand banc en pierre naturelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Marbre et pierre calcaire de construction📦
Description du marché: Mobilier urbain spécifique — grand banc en pierre naturelle.
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux disposition du CCAP. Le lot 5 intervient uniquement sur la tranche ferme. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain spécifique — grande table et bancs en béton architectural
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Description du marché: Mobilier urbain spécifique — grande table et bancs en béton architectural.
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 60 mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux disposition du CCAP. Le lot 6 intervient uniquement sur la tranche ferme. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Pour le lot nº 1:
— trois références appuyée d'attestations de bonne exécution des maîtres d'œuvre ou maîtres d'ouvrage concernant des réalisations similaires de travaux et notamment mettant en œuvre des bétons architecturaux;
— des fiches techniques détaillées incluant des exemples de plan d'exécution de calepinage côté, traitement des joints et de trait de scie;
— plusieurs photos d'aménagements réalisés avec les produits présentés;
— des fiches techniques concernant la pose de réservoirs, de canalisations d'eaux pluviales et de réseaux divers certificats de qualifications demandés (chaque certificat peut faire l'objet d'équivalence):
—— FNTP 3433: Bétons décoratifs.
Pour le lot 2:
— références minimum de moins de dix ans d'une opération d'envergure et de technicité similaire (télégestion, programmation DMX) et réalisées en milieu urbain appuyée d'attestations de bonne exécution;
— une référence minimum de moins de dix ans d'une opération présentant le développement d'un mobilier d'éclairage spécifique en espace public, et/ou présentant une phase prototypage.
Certificats de qualifications demandés (chaque certificat peut faire l'objet d'équivalence):
—— qualification en éclairage public Maintenance et entretien (ME4);
—— qualification en éclairage public Travaux neufs (TN4);
—— qualification en Régulation de trafic (RT).
Pour le lot 3:
— trois références minimums de moins de cinq ans d'une opération de technicité similaire. Pour les lots 4 à 6:
— trois références illustrées minimums de moins de cinq ans d'une opération de technicité similaire.
Pour le lot 5: certificats de qualifications demandés (chaque certificat peut faire l'objet d'équivalence):
— Qualibat 2171: Taille et pose de pierre.
Pour le lot 6: certificats de qualifications demandés (chaque certificat peut faire l'objet d'équivalence):
— qualibat 2112: Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Les prestations seront réglées par:
— des prix unitaires pour les lots 1, 2 et...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Les prestations seront réglées par:
— des prix unitaires pour les lots 1, 2 et 3;
— des prix forfaitaires pour les lots 4, 5 et 6.
Les prix sont révisables mensuellement. La retenue de garantie de 5,0 %, peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de la tranche. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: marché en partie subventionné par la Région Haute Normandie, le département de l'Eure et DSIL/FSIL.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05
16:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des offres est souhaitée.
Échantillons ou maquettes exigés: certains échantillons nécessitent une fabrication. Les candidats sont donc invités à prendre toutes les dispositions nécessaires à leurs fabrications afin de pouvoir les transmettre avant la date et l'heure limites de réception des offres.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020/014.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 086-203662 (2020-04-29)
Informations complémentaires (2020-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020/014 — requalification, aménagement et rénovation du Centre-Ville de Vernon
Brève description: Requalification, aménagement et rénovation du Centre-Ville de Vernon.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 086-203662
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 097-230912 (2020-05-14)
Avis d'attribution de marché (2020-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Barette, BP 903
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020/014 — avis d'attribution — requalification, aménagement et rénovation du centre-ville de Vernon”
Brève description:
“Requalification, aménagement et rénovation du centre-ville de Vernon. Forme de marché: à tranches ferme et optionnelles:
— TF: zone 0: Barette/Carnot,
— TO...”
Brève description
Requalification, aménagement et rénovation du centre-ville de Vernon. Forme de marché: à tranches ferme et optionnelles:
— TF: zone 0: Barette/Carnot,
— TO 001: zone 1: Paris/Benjamin Pied,
— TO 002: zone 2: St-Jacques/De Gaulle,
— TO 003: zone 3: Huiliers/Tanneurs,
— TO 004: zone 4: Albuféra/P. M. France,
— TO 005:zone 5: Collégiale,
— TO 006: zone 6: Place d'Évreux,
— TO 007: zone 7: Gambetta.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 104 133 720 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux dispositions du CCAP. Le lot 1 est décomposé en sept tranches. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats ont l'obligation de répondre aux prestations supplémentaires éventuelles (PSE).
Gestion du stationnement par capteurs-sol de l'exèdre.” Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public — signalisation lumineuse de trafic (SLT) — vidéo protection
Description
Description du marché: Éclairage public — signalisation lumineuse de trafic (SLT) — vidéo protection.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur Technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux dispositions du CCAP. Le lot 2 est décomposé en sept tranches possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux dispositions du CCAP. Le lot 3 est décomposé en cinq tranches possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux disposition du CCAP. Le lot 4 intervient uniquement sur la tranche Ferme. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux dispositions du CCAP. Le lot 5 intervient uniquement sur la tranche Ferme. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Mobilier urbain spécifique — grande table et bancs en béton architectural
Informations sur les options
Description des options:
“Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux...”
Description des options
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de soixante mois. Le délai de chaque lot s'insère dans un délai global par tranche conformément aux dispositions du CCAP. Le lot 6 intervient uniquement sur la tranche Ferme. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 086-203662
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202001401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie et réseaux divers. Mobilier urbain. Matériel électrique. Espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement: guintoli/eurotech floor/société nouvelle minéral service/EHTP/NGE
Adresse postale: Mandataire Guintoli, 2 rue de la Scierie
Commune postale: Grand-Couronne
Code postal: 76530
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 855 008 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202001402
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Éclairage public — signalisation lumineuse de trafic (SLT) — vidéo Protection
Date de conclusion du contrat: 2020-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lesens Électricité (Citeos)
Adresse postale: 917 rue de Cocherel
Commune postale: Évreux
Code postal: 27000
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 384 583 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202001403
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Aménagements paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysages Adeline
Adresse postale: Rue du Bois-de-Saint-Paul
Commune postale: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code postal: 27600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 548 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobilier urbain spécifique — pied d'arbre en poli miroir
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 202001405
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilier urbain spécifique — grand banc en pierre naturelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Terh
Adresse postale: Chemin des Carrières
Commune postale: Vernon
Code postal: 27200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 835 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mobilier urbain spécifique — grande table et bancs en béton architectural
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Source: OJS 2020/S 174-419514 (2020-09-03)