20025_46_sejours

Commune de Rueil-Malmaison

Le contrat a pour objet l'achat de deux types de séjours:
— classes de découvertes pour les écoles élémentaires et maternelles de la ville, pour les enfants scolarisés, durant les années scolaires 2021, 2022, 2023, 2024 et;
— séjours en centre de vacances pour des enfants et des adolescents âgés de sept à 17 ans, pendant les périodes de vacances scolaires de la zone C, pour les années 2021, 2022, 2023, 2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-12 Avis de marché
2022-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 20025_46_SEJOURS
Brève description:
Le contrat a pour objet l'achat de deux types de séjours: — classes de découvertes pour les écoles élémentaires et maternelles de la ville, pour les enfants scolarisés, durant les années scolaires 2021, 2022, 2023, 2024 et; — séjours en centre de vacances pour des enfants et des adolescents âgés de sept à 17 ans, pendant les périodes de vacances scolaires de la zone C, pour les années 2021, 2022, 2023, 2024.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326765 📞
Fax: +33 147326608 đź“ 
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=368341&orgAcronyme=d7h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=368341&orgAcronyme=d7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 đź“…
Date limite de soumission: 2020-09-22 đź“…
Date de publication: 2020-08-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-386499
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par marchés subséquents. Il ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum HT est de 400 000 EUR sur sa durée globale. Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 35 000 EUR. Le CCAG de référence est le CCAG/FCS. Les critères de sélection des offres, communs à l'ensemble des lots, sont détaillés à l'article 7.2 du RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat a pour objet l'achat de deux types de séjours:
— classes de découvertes pour les écoles élémentaires et maternelles de la ville, pour les enfants scolarisés, durant les années scolaires 2021, 2022, 2023, 2024 et;
— séjours en centre de vacances pour des enfants et des adolescents âgés de sept à 17 ans, pendant les périodes de vacances scolaires de la zone C, pour les années 2021, 2022, 2023, 2024.
Valeur totale estimée: 2 254 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Classes de découvertes — activités physiques et découverte de pleine nature
Numéro du lot: 1
Brève description: Classes de découvertes — activités physiques et découverte de pleine nature.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par marchés subséquents. Il ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum HT est de 400 000 EUR sur sa durée globale.
Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 35 000 EUR.
Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.
Les critères de sélection des offres, communs à l'ensemble des lots, sont détaillés à l'article 7.2 du RC.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — cirque
Numéro du lot: 2
Brève description: Classes de découvertes — cirque.
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 26 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — char à voile et découverte du milieu marin
Numéro du lot: 3
Brève description: Classes de découvertes — char à voile et découverte du milieu marin.
Informations complémentaires:
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par marchés subséquents. Il ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum HT est de 500 000 EUR sur sa durée globale.
Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 55 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — plages du débarquement
Numéro du lot: 4
Brève description: Classes de découvertes — plages du débarquement.
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 31 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — arts visuels
Numéro du lot: 5
Brève description: Classes de découvertes — arts visuels.
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 30 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — équitation et découverte de l'environnement
Numéro du lot: 6
Brève description: Classes de découvertes — équitation et découverte de l'environnement.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — biodiversité et développement durable
Numéro du lot: 7
Brève description: Classes de découvertes — biodiversité et développement durable.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — patrimoine médiéval
Numéro du lot: 8
Brève description: Classes de découvertes — patrimoine médiéval.
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 23 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — patrimoine et découverte des châteaux de la Loire
Numéro du lot: 9
Brève description: Classes de découvertes — patrimoine et découverte des châteaux de la Loire.
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 29 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — séjour linguistique
Numéro du lot: 10
Brève description: Classes de découvertes — séjour linguistique.
Informations complémentaires:
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par marchés subséquents. Il ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum HT est de 300 000 EUR sur sa durée globale.
Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 27 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — sciences et expérimentations
Numéro du lot: 11
Brève description: Classes de découvertes — sciences et expérimentations.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — ferme et campagne
Numéro du lot: 12
Brève description: Classes de découvertes — ferme et campagne.
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 22 000 EUR.
Intitulé du lot: Classes de découvertes — à la découverte du ciel
Numéro du lot: 13
Brève description: Classes de découvertes — à la découverte du ciel.
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 42 000 EUR.
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour campagne été pour les 7/11 ans (France)
Numéro du lot: 14
Brève description: Centre de vacances — séjour campagne été pour les 7/11 ans (France).
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 25 000 EUR.
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour mer été pour les 7/11 ans (France)
Numéro du lot: 15
Brève description: Centre de vacances — séjour mer été pour les 7/11 ans (France).
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour thématique été pour les 7/11 ans (France)
Numéro du lot: 16
Brève description: Centre de vacances — séjour thématique été pour les 7/11 ans (France).
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 24 000 EUR.
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour mer été pour les 12/14 ans (France ou étranger)
Numéro du lot: 17
Brève description: Centre de vacances — séjour mer été pour les 12/14 ans (France ou étranger).
Informations complémentaires: Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 45 000 EUR.
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour mer été pour les 14/17 ans (France ou étranger)
Numéro du lot: 18
Brève description: Centre de vacances — séjour mer été pour les 14/17 ans (France ou étranger).
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour montagne été pour les 12/14 ans (France ou étranger)
Numéro du lot: 19
Brève description:
Centre de vacances — séjour montagne été pour les 12/14 ans (France ou étranger).
Informations complémentaires:
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par marchés subséquents. Il ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum HT est de 200 000 EUR sur sa durée globale.
Sa valeur annuelle estimée (TTC) est de 17 000 EUR.
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour montagne été pour les 14/17 ans (France ou étranger)
Numéro du lot: 20
Brève description:
Centre de vacances — séjour montagne été pour les 14/17 ans (France ou étranger).
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour itinérant été pour les 12/14 ans (France ou étranger)
Numéro du lot: 21
Brève description:
Centre de vacances — séjour itinérant été pour les 12/14 ans (France ou étranger).
Intitulé du lot: Centre de vacances — séjour itinérant été pour les 14/17 ans (France ou étranger)
Numéro du lot: 22
Brève description:
Centre de vacances — séjour itinérant été pour les 14/17 ans (France ou étranger).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rueil-Malmaison.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Stéphanie Rochard, gestionnaire contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE comprend:
— le Règlement de la consultation (RC) et son annexe «fiche de vérification», commun à tous les lots;
— le Cahier des clauses particulières (CCP), commun à tous les lots;
— l'acte d'engagement (ATTRI1) propre à chaque lot, à remplir intégralement;
— le Descriptif technique (DT) du marché subséquent nº 1, propre à chaque lot.
Modification du DCE: Cf. article 4.2 du RC. Ce contrat est passé selon une procédure adaptée articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º.
Règles et critères de participation: utilisation du DUME:
— chorus fortement conseillée, ou;
— DC1 (ou document équivalent) dûment complété;
— DC2 dûment complété, accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente capacité technique et professionnelle: Cf. article 5.1.1 du RC.
Présentation de l'offre: Cf. article 5.2 du RC.
Les plis doivent obligatoirement être transmis par voie électronique sur le site: https://marches.maximilien.fr/ — négociation: Cf. article 8 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“ 
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, préfecture de région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 158-386499 (2020-08-12)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat de séjours en classe de découvertes et en centre de vacances
Valeur totale du marché: 2 173 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 đź“…
Date de publication: 2022-01-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-016358
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-386499
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu :- pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans.-sans montant minimum mais avec un montant maximum indiqué à l'article 2.3 du R.C, sur sa durée globale.Il est mono attributaire et s'exécute par marchés subséquents
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 20025_sejours
Brève description: classes de découvertes - activités physiques et découverte de pleine nature
Valeur estimée hors TVA: 116666.66 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu :- pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans.-sans montant minimum mais avec un montant maximum indiqué à l'article 2.3 du R.C, sur sa durée globale.Il est mono attributaire et s'exécute par marchés subséquents
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Brève description: classes de découvertes - cirque
Valeur estimée hors TVA: 86666.66 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu :- pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans.-sans montant minimum mais avec un montant maximum indiqué à l'article 2.3 du R.C, sur sa durée globale.il est mono attributaire et s'exécute par marchés subséquents
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Brève description: classes de découvertes - char à voile et découverte du milieu marin
Valeur estimée hors TVA: 183333.33 EUR 💰
Brève description: classes de découvertes - plages du débarquement
Valeur estimée hors TVA: 103333.33 EUR 💰
Brève description: classes de découvertes - arts visuels
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Brève description:
classes de découvertes - équitation et découverte de l'environnement
classes de découvertes - biodiversité et développement durable
classes de découvertes - patrimoine médiéval
Valeur estimée hors TVA: 76666.66 EUR 💰
Brève description: classes de découvertes - patrimoine et découverte des châteaux de la Loire
Valeur estimée hors TVA: 96666.66 EUR 💰
Brève description: classes de découvertes - séjour linguistique
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Brève description:
classes de découvertes - sciences et expérimentations
classes de découvertes - ferme et campagne
Valeur estimée hors TVA: 73333.33 EUR 💰
Brève description: classes de découvertes - à la découverte du ciel
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Brève description: séjour en centre de vacances - campagne été pour les 7/11 ans (France)
Valeur estimée hors TVA: 83333.33 EUR 💰
Brève description:
séjour en centre de vacances - mer été pour les 7/11 ans (France)
séjour en centre de vacances - thématique été pour les 7/11 ans (France)
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Brève description: séjour en centre de vacances - mer été pour les 12/14 ans (France ou étranger)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Brève description:
séjour en centre de vacances - mer été pour les 14/17 ans (France ou étranger)
séjour en centre de vacances - montagne été pour les 12/14 ans (France ou étranger)
Valeur estimée hors TVA: 56666.66 EUR 💰
Brève description:
séjour en centre de vacances - montagne été pour les 14/17 ans (France ou étranger)
Intitulé du lot: séjour en centre de vacances - itinérant été pour les 12/14 ans (France ou étranger)
Brève description:
séjour en centre de vacances - itinérant été pour les…
… 12/14 ans (France ou étranger)
… 14/17 ans (France ou étranger)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rueil-Malmaison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 đź“…
Nom: sports pour tous
Adresse postale: 12 place Georges Pompidou
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466485355 📞
Courrier électronique: stenimie@sportspourtous.org 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: pep 75
Adresse postale: 149 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 147340010 📞
Courrier électronique: contact@pep75.org 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: association mer et montagne
Adresse postale: 230 avenue Jean Jaurès, Bâtiment le Tripode
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Téléphone: +33 320255451 📞
Courrier électronique: sabine.sawras@meretmontagne.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Nom: cap monde sas
Adresse postale: 11 Quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Téléphone: +33 130821530 📞
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: sarl anim passion nature
Adresse postale: le Domaine de Saint Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
Téléphone: +33 386320097 📞
Courrier électronique: direction@ledomainedesaintjean.fr 📧
Pays: Yonne 🏙️
Adresse postale: le Domaine de Saint-Jean
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Adresse postale: 149 avenue de Vaugirard
Code postal: 75017
Téléphone: +33 0147340010 📞
Nom: association évasion 78
Adresse postale: 28 Chemin du Moulin Ă  Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Téléphone: +33 134899980 📞
Courrier électronique: info@evasion78.com 📧
Nom: les Pep75
chemins du monde
Adresse postale: 20 rue du Rajol
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Téléphone: +33 0565470742 📞
Courrier électronique: cheminsdumonde@outlook.fr 📧
Pays: Aveyron 🏙️
Nom: les compagnons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès BP 60882
Commune postale: Saint_Germain-en-Laye
Code postal: 78108
Téléphone: +33 139734141 📞
Courrier électronique: aocjh@compagnons.asso.fr 📧
Nom: vels sas
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Code postal: 75009
Téléphone: +33 147709393 📞
Courrier électronique: info@velsvoyages.com 📧
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: chemin du monde
Adresse postale: 20 rue Rajol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
8
4
2
7
5
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Stéphanie ROCHARD, gestionnaire Contrats publics

Référence
Informations complémentaires
ii.1.7)La valeur totale finale du marché HT de 2 173 333 euro(s) correspond à l'estimation de l'ensemble des lots sur la durée totale soit 4 ans.v.2.4) L'Estimation initiale du montant total du marché/lot de chaque lot correspond au montant estimatif (T.T.C.) / an. La valeur totale du marché/du lot de chaque lot correspond au montant maximum (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, préfecture de région Ile-De-France
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 008-016358 (2022-01-07)