19tic11 — accord-cadre à bons de commande: prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services, de webdesign et prestations complémentaires pour la Métropole TPM

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services, de webdesign et prestations complémentaires pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
— lot 1: minimum 50 000 EUR HT; maximum 300 000 EUR HT,
— lot 2: minimum 3 000 EUR HT; maximum 30 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-13 Avis de marché
2020-06-29 Avis d'attribution de marché
2020-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — Direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19tic11 — accord-cadre à bons de commande: prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services, de webdesign et prestations...”    Afficher plus
Produits/services: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 122 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services et prestations complémentaires pour les besoins de la Métropole Toulon...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦
Produits/services supplémentaires: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“— de maintenir la continuité de service des sites existants, — de développer et d'intégrer des évolutions fonctionnelles et techniques, — de créer de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions détaillées...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de création et déclinaison de webdesign pour les sites internet et supports de communication numériques de la direction des ressources...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— de concevoir le webdesign d'outils numériques: sites internet, applications mobiles, réseaux sociaux, applications métier…, — de décliner une charte...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, —...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 010-019633 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19tic11 — accord-cadre à bons de commande: prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services, de webdesign et prestations...”    Afficher plus
Brève description:
“Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“— de concevoir le webdesign d'outils numériques: sites internet, applications mobiles, réseaux sociaux, applications métier; — de décliner une charte...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 010-019633

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de création et déclinaison de webdesign pour les sites internet et supports de communication numériques de la direction des ressources...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Perméable
Adresse postale: 13 avenue Joseph Étienne
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: un an reconductible trois fois date de signature du contrat: 26.6.2020, le montant HT inscrit dans valeur totale du marché et dans le lot...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 126-308596 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2020-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 97 614 💰
Description
Description du marché:
“— de maintenir la continuité de service des sites existants; — de développer et d'intégrer des évolutions fonctionnelles et techniques; — de créer de...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services et prestations complémentaires pour les besoins de la Métropole Toulon...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nextedia
Adresse postale: 6 rue Jadin
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 614 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 9.7.2020. Lot 1: le montant HT inscrit dans la valeur totale du marché et...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 134-330314 (2020-07-09)