19PI17 — création et exécution graphique pour tous les supports de communication papier et numérique et réalisation de films vidéo relatifs a l'activité de l'EPCC Opéra Toulon Provence méditerranée

Opera Toulon Provence Mediterranée

Accord-cadre à bons de commande relatif à la création et l'exécution graphique pour tous les supports de communication papier et numérique et réalisation de films vidéo relatifs à l'activité de l'EPCC opéra Toulon Provence méditerranée. Cette prestation devra intervenir pour les quatre saisons à venir: 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024. L'EPCC souhaite s'attacher les services d'un prestataire spécialisé dans le domaine du graphisme (agence de communication et graphistes) ainsi qu'un vidéaste afin de concevoir les visuels relatifs aux activités de l'opéra Toulon Provence méditerranée. L'ensemble des prestations, objet du présent marché, sont indiquées au règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Insider+

Qui ?

• Opera Toulon Provence Mediterranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films vidéo
• Services de composition › Services de conception graphique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-02	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-04-16	Informations complémentaires
2020-12-31	Avis d'attribution de marché
2021-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: 19pi17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Films vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Opéra Toulon Provence méditerranée
Adresse postale: EPCC, Boulevard de Strasbourg
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108609
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse courriel suivante: https://marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu: — pour le lot 1 avec un minimum annuel de 5 000 EUR et un maximum annuel de 50 000 EUR; — puis pour le lot 2 avec un minimum annuel de 2 000 EUR et un maximum annuel de 20 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Création et exécution graphique
Numéro du lot: 1
Brève description:

— création et exécution graphique pour tous les supports de communication papier et numérique relatifs à l'activité de l'EPCC opéra Toulon Provence méditerranée.

Valeur estimée hors TVA: 26 390 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Description des options:

Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article 19 du CCAP.

Intitulé du lot: Réalisation de films vidéo
Numéro du lot: 2
Brève description:

— réalisation de films vidéo relatifs à l'activité de l'EPCC opéra Toulon Provence méditerranée.

Valeur estimée hors TVA: 8 300 EUR 💰
Description des renouvellements:

— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;

— le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3;

— la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Description des options:

— clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article 19 du CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement;

— la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire en cas de cotraitance;

— l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Caractère esthétique et originalité des échantillons
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

1) un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte-d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 046-108609 (2020-03-02)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la création et l'exécution graphique pour tous les supports de communication papier et numérique et réalisation de films vidéo relatifs à l'activité de l'EPCC Opéra Toulon Provence Méditerranée. Cette prestation devra intervenir pour les quatre saisons à venir: 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024. L'EPCC souhaite s'attacher les services d'un prestataire spécialisé dans le domaine du graphisme (agence de communication et graphistes) ainsi qu'un vidéaste afin de concevoir les visuels relatifs aux activités de l'Opéra Toulon Provence Méditerranée. L'ensemble des prestations, objet du présent marché sont indiquées au règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opéra Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: EPCC, boulevard de Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136693
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-108609
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-136693 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-04-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-22 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-184945
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2020/S 078-184945 (2020-04-16)

Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: EPCC boulevard de Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-003014
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

La procédure au titre du lot 1 a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, conformément aux dispositions de l'article R. 2185-2 du code de la commande publique, par délibération de l'EPCC de l'Opéra nº 20/12/01/27 du 17.12.2020. En effet, un dysfonctionnement de téléchargement par la plate-forme de dématérialisation (AWS) a eu lieu en cours de procédure et n'a pas permis à l'ensemble des candidats d'être informés des modifications en cours. Conformément à la réglementation, je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Toulon un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis de décision sans suite. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Création et exécution graphique pour tous les supports de communication papier et numérique relatifs à l'activité de l'EPCC Opéra Toulon Provence Méditerranée.

Description des options:

Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article 19 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Source: OJS 2021/S 002-003014 (2020-12-31)

Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 400 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019275
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Date de signature du contrat: 11.1.2021. Le montant indiqué dans l'onglet, montant correspond au montant du BPUF par an: 8 300 EUR HT/an. Le montant indiqué dans l'onglet valeur correspond au montant du BPUF pour quatre ans: 34 400 EUR HT/an. Marché conclu pour un montant défini(e) comme suit: minimum HT 2 000,00 EUR, maximum HT 20 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de films vidéo relatifs à l'activité de l'epcc Opéra Toulon Provence Méditerranée.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: Insider+
Adresse postale: 31 rue de la Bibliothèque
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 010-019275 (2021-01-12)

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