19n0669 Evacuation et traitement des déchets spéciaux produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte-D'Azur

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: l'évacuation et le traitement des déchets spéciaux produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte-D'Azur.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-17 Avis de marché
2020-08-25 Avis d'attribution de marché
2020-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des Contrats Publics — 5 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Nice
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19n0669 Evacuation et traitement des déchets spéciaux produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte-D'Azur”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: l'évacuation et le traitement des...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Evacuation et traitement des déchets dangereux des ménages produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte-D'Azur”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte-D'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimum: 100 000,00 EUR. Montant maximum: 1 100 000,00 EUR....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Evacuation et traitement des huiles alimentaires produites sur le territoire de la Métropole Nice Côte-D'Azur”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Traitement et évacuation de résidus liquides 📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimum: 5 000,00 EUR. Montant maximum: 60 000,00 EUR. Durée...”    Afficher plus
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: une.
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Evacuation et traitement des récipients sous pression produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'azur”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimum: 5 000,00 EUR. Montant maximum: 100 000,00 EUR. Durée...”    Afficher plus
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“A/ Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 078-184486 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-08-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19N0669 Évacuation et traitement des déchets spéciaux produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: l'évacuation et le traitement des...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation et traitement des déchets dangereux des ménages produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimum: 100 000,00 EUR, montant maximum: 1 100 000,00 EUR,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation et traitement des huiles alimentaires produites sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimum: 5 000,00 EUR, montant maximum: 60 000,00 EUR, durée...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation et traitement des récipients sous pression produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimum: 5 000,00 EUR, montant maximum: 100 000,00 EUR, durée...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-184486

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Évacuation et traitement des déchets spéciaux produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Cet avis ne concerne que le lot 2 de ce marché. Le représentant du pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer, pour le lot 2, ce marché sans suite en raison...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 167-404913 (2020-08-25)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: direction des contrats publics — 5 rue de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19n0669 évacuation et traitement des déchets spéciaux produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: l'évacuation et le traitement des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 800 000 💰
Titre:
“Évacuation et traitement des déchets dangereux des ménages produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimal: 100 000,00 EUR. Montant maximal: 1 100 000,00 EUR....”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimal: 5 000,00 EUR. Montant maximal: 60 000,00 EUR. Durée...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur (HT). Montant minimal: 5 000,00 EUR. Montant maximal: 100 000,00 EUR. Durée...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Évacuation et traitement des déchets dangereux des ménages produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Oredui
Adresse postale: ZI du Bois de Grasse
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 572 780 💰

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Évacuation et traitement des récipients sous pression produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Oncidis Environnement
Adresse postale: 203 rue Michel Carré
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 200 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lot 1: — le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 572 780 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 5.10.2020. Lot 3: — le candidat...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 212-518690 (2020-10-26)