18n0681 — Achat de flaconnages et de consommables en plastique et en verre

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: achat de flaconnages et consommables en matière plastique et en verre destinés à l'observatoire du développement durable Nice Côte d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Phenomenex SAS
• Sodipro SAS

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-13	Avis de marché
2020-03-23	Informations complémentaires
2021-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bouteille, bocaux et flacons
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouteille, bocaux et flacons 📦
Code CPV supplémentaire: Bouteille, bocaux et flacons 📦
Verrerie de laboratoire 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074666
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

1) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement, il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché. Ainsi les échanges seront effectués avec le mandataire du groupement solidaire; 2) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr 3) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat flaconnages en plastique destinés aux prélèvements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 500,00 EUR. Maxi: 11 400,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Achat flaconnages en verre
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000,00 EUR. Maxi: 4 500,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Verrerie de laboratoire
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 000,00 EUR. Maxi: 7 500,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Consommables en plastique destinés aux analyses
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000,00 EUR. Maxi: 5 100,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Filtres pour seringues
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000,00 EUR. Maxi: 5 400,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

2) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

3) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Le contrat signé pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat conformément aux articles R. 551-7 et suivants du CJA.

Source: OJS 2020/S 032-074666 (2020-02-13)

Informations complémentaires (2020-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143729
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-074666
Numéro JO-S: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 060-143729 (2020-03-23)

Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert - articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: achat de flaconnages et consommables en matière plastique et en verre destinés à l'observatoire du développement durable Nice Côte d'Azur.

Valeur totale du marché: 135 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052271
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

— Pour le lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 953,67 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021, — Pour le lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 2 823,15 EUR HT. Date de conclusion du contrat13.1.2021, — Pour le lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 2 306,57 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021, — Pour le lot 4: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 2 330,04 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021, — Pour le lot 5: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 322,33 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 500,00 EUR, maxi: 11 400,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000,00 EUR, maxi: 4 500,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 000,00 EUR, maxi: 7 500,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000,00 EUR, maxi: 5 100,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 1 000,00 EUR, maxi: 5 400,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Sodipro SAS
Adresse postale: 42 rue Ambroise-Croizat
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 953 EUR 💰
2 823 EUR 💰
2 306 EUR 💰
Commune postale: Échirolle
Valeur totale du marché: 2 330 EUR 💰
Nom: Phenomenex SAS
Adresse postale: Parc des Grillons, bât. 3, 60 route de Sartrouville
Commune postale: Le Pecq Cedex
Code postal: 78232
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 554 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
6

Référence
Informations complémentaires

— Pour le lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 953,67 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021,

— Pour le lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 2 823,15 EUR HT. Date de conclusion du contrat13.1.2021,

— Pour le lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 2 306,57 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021,

— Pour le lot 4: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 2 330,04 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021,

— Pour le lot 5: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 322,33 EUR HT. Date de conclusion du contrat 13.1.2021 modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.1.2021 pour les lots 1 à 5 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4, 4

Source: OJS 2021/S 022-052271 (2021-01-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés (1)

Bouteille, bocaux et flacons (1)