03 Le Prat — Turbinage Qr_ Lot GC CF

Hydrostadium

Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique du Prat (03).
La présente publication concerne le lot GC CF.
Deux autres publications sont émises séparément pour la fourniture et mise en place du groupe et pour les travaux IEG CC HTA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.

Qui ?

• Hydrostadium

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche
• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-19	Avis de marché
2020-06-11	Informations complémentaires
2020-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Brève description:

Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique du Prat (03). La présente publication concerne le lot GC CF. Deux autres publications sont émises séparément pour la fourniture et mise en place du groupe et pour les travaux IEG CC HTA.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Vannes de conduites forcées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hydrostadium.com 🌏
Courrier électronique: alix.martin@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 450105343 📞
Fax: +33 450102526 📠
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com/page.aspx/fr/bpm/process_manage/84153 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-238199
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la «RFx_084153 — 03 LE PRAT — Turbinage Qr_ Lot GC CF(RFI)» associée, accessible dans le portail-achats. Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par hydrostadium, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2)) et les capacités techniques et professionnelles (III.1.3)) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat. Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF. La langue française est utilisée pour tous les échanges commerciaux et techniques. Les documents d’exécution seront exclusivement en français.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique du Prat (03).

La présente publication concerne le lot GC CF.

Deux autres publications sont émises séparément pour la fourniture et mise en place du groupe et pour les travaux IEG CC HTA.

Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique du Prat et notamment:

— la fourniture et l’installation d’un convergent entre la future conduite et l’existante;

— la fourniture et l’installation d’une conduite forcée;

— la réalisation des massifs d’ancrage de la conduite forcée et des vannes;

— la réalisation du massif d’ancrage du groupe;

— la réalisation du scellement de l’aspirateur y compris démolition et batardage aval;

— le prolongement des chemins de roulement du pont roulant;

— la fourniture et l’installation du support du chariot de manutention dans une cellule;

— l'aménagement d'une plateforme pour l'installation d'un transformateur et installation de caniveau technique en pente sur un linéaire de 15 m;

— la modification de la serrurerie existante.

Les principaux objectifs et contraintes du marché sont les suivantes:

— la mise en œuvre de l’ensemble des équipements mécaniques nécessaire à la production et l’exploitation optimale du débit réservé;

— l’opération est programmée entre août 2020 et février 2021.

Les caractéristiques principales des équipements sont les suivantes:

— convergent de Ø1 000 mm à Ø 900 mm,

— conduite forcée de Ø900 mm et d’une longueur avoisinant les 10 m.

Cette liste est non exhaustive. Le périmètre total sera décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation, transmis uniquement aux entreprises qui auront été présélectionnées à l'issue de cet appel à candidatures.

Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Prat (03).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés;

— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent, datant de moins de trois mois, tel qu’un extrait K-bis, ou, à défaut, un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat;

— si le candidat est en redressement judiciaire, il doit produire la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu’il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée d’exécution du marché. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par les membres concernés d'un groupement candidat;

— le candidat doit fournir les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Ces certificats sont à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats fournissent les renseignements ou documents justificatifs suivants:

1) déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;

2) bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

3) déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n’est pas en mesure de produire les renseignements et documents exigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Pour apprécier leur capacité technique et professionnelle, les candidats fournissent les renseignements ou documents suivants:

1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Le candidat ou les membres du groupement d'entreprises candidat doivent disposer de leurs propres ressources humaines et être capable de répondre à la demande sans faire appel à la sous-traitance au-delà du 1

3) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;

4) la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Le candidat ou les membres du groupement d'entreprises candidat doivent notamment disposer d'un bureau des méthodes et doivent rédiger les procédures d'intervention et d'essais;

5) des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;

6) taux de fréquence d'accident pour les trois dernières années calculé selon la formule imposée suivante: Taux de fréquence (TF) = (NB des accidents avec arrêt de travail/heures travaillées) × 1 000 000 sur une période de douze mois.

Ce taux de fréquence devra prendre en compte l'ensemble des prestations tous clients confondus réalisés sur l'année de référence par la ou les agence(s) qui prendra/prendront en charge ce marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour rappel, le candidat ou ses sous-traitants doivent être techniquement compétents notamment sur les domaines suivants:

— conduite forcée;

— génie civil;

— terrassement.

Qualifications:

Le personnel intervenant ou une partie de celui-ci devra posséder une qualification professionnelle dans les domaines du soudage et du génie civil.

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats présentent tous les éléments permettant d'évaluer leur niveau de sécurité: les procédures de sécurité et les bonnes pratiques en phase de fabrication et en phase de montage.

Les candidats devront apporter la preuve qu'ils sont certifiés auprès d'un organisme habilité pour la mise en place d'un système de Management intégré santé et sécurité au travail et environnement, en fournissant une attestation de l'organisme justifiant de l'obtention de la certification.

Les systèmes de Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes mis en place par des organismes tels que VCA; SCC; MASE; OSHAS 18001 ou autres organismes établis dans un des états-membres de l'Union européenne et donnant des garanties équivalentes.

Environnement:

Le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur indiquant qu'elle et ses dirigeants n'ont pas été condamnés au titre de non-respect du code de l'environnement français au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie de restitution d’acompte est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— modalités essentielles de financement du marché: financement sur ressources propres;

— modalités essentielles de paiement: paiement suivant un échéancier de paiement;

— délais de paiement: règlement par virements bancaires à 30 jours à compter de la date de réception de facture (suivant un échéancier de paiement qui sera contractualisé dans le marché).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les GME solidaires ou conjoints avec mandataires solidaires sont acceptés.

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’hydrostadium et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Hydrostadium accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»). Hydrostadium accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»). Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Après analyse des critères de capacités techniques des candidats, seuls les candidats ou groupement momentanés d'entreprises candidats recevables seront notés selon les modalités suivantes.

Au maximum six candidats individuels ou groupement momentanés d'entreprises seront présélectionnés sur le dossier de candidature. Seuls les candidats présélectionnés seront consultés.

La capacité technique sera évaluée par l’attribution d’une note technique établie sur la base du dossier de candidature remis par l’entreprise et selon les critères et modalités suivants:

Chaque critère technique sera noté entre 1 et 5 (1: insuffisant; 2: passable; 3: satisfaisant; 4: très satisfaisant; 5: excellent).

Chaque critère sera de plus pondéré en fonction de son importance pour la réussite du projet, selon le barème ci-dessous:

— le bureau d’étude du candidat devra apporter la preuve de son savoir-faire dans les domaines de la conception et du dimensionnement des éléments suivants:

—— génie civil (pondéré à 3);

—— géotechnique (pondéré à 1);

— fourniture, travaux d’installations et mise en service de:

—— conduite forcée (pondéré à 2);

—— terrassements (pondéré à 1).

Chaque candidat ou chaque membre du groupement d'entreprises candidat devra fournir tous les éléments qui permettront de juger de sa capacité.

Si une ou plusieurs fiche(s) d'évaluation prestataires ont été réalisées au sein d'hydrostadium et/ou au sein du groupe EDF, le candidat obtiendra 0 point si au minimum une de ses FEP a obtenu une note inférieure à 50 % et 3 points si aucune des notes obtenues n'est inférieure à 50 %. En cas d'absence de FEP, le candidat obtiendra la moyenne des notes obtenues par les autres candidats.

Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alix Martin
Adresse Internet: www.hydrostadium.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com

En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par hydrostadium, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2)) et les capacités techniques et professionnelles (III.1.3)) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com

Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF.

La langue française est utilisée pour tous les échanges commerciaux et techniques. Les documents d’exécution seront exclusivement en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller, BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Fax: +33 450101698 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 099-238199 (2020-05-19)

Informations complémentaires (2020-06-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 114-277576
Se réfère à l'avis: 2020/S 099-238199
Numéro JO-S: 114
Source: OJS 2020/S 114-277576 (2020-06-11)

Avis d'attribution de marché (2020-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-514272
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l’opération est programmée entre octobre 2020 et février 2021.

— convergent de Ø 1000 mm à Ø 900 mm;

— conduite forcée de Ø 900 mm et d’une longueur avoisinant les 10 m;

— la conduite forcée aura une longueur d’environ 20 m avec un convergent (Ø 1600 à Ø 900) et deux tronçons Ø 900 séparés par la vanne de tête. La fourniture de la vanne de tête est à la charge du lot groupe;

— la conduite sera équipée d’une vanne de vidange, d’une ventouse et d’un trou d’homme. Les systèmes d’appuis de la CF seront aussi à fournir.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: — TC1 = fourniture et mise en place de béton C30/37 y compris le ferraillage à 80 kg/m3; – TC2 = coffrage ordinaire; – TC3 = remblai mis en forme GNT 0/31,5 PF2; – TC4 = forage de contrefort; – TC5 = fourniture et mise en place de blocs d'enrochement de calibre 800/1000; – TC6 = reprise ponctuelle du revêtement de la conduite existante y compris décapage en présence d'amiante et de plomb et remise en peinture.

— TC1 = fourniture et mise en place de béton C30/37 y compris le ferraillage à 80 kg/m

– TC2 = coffrage ordinaire;

– TC3 = remblai mis en forme GNT 0/31,5 PF2;

– TC4 = forage de contrefort;

– TC5 = fourniture et mise en place de blocs d'enrochement de calibre 800/1000;

– TC6 = reprise ponctuelle du revêtement de la conduite existante y compris décapage en présence d'amiante et de plomb et remise en peinture.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Source: OJS 2020/S 210-514272 (2020-10-23)

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