Travaux de renouvellement d'équipements sur les ouvrages d'assainissement et d'eau potable de TPM

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et sans maximum, passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots:
— lot 1: renouvellement d'équipements électromécaniques, métalliques et chaudronnerie,
— lot 2: travaux de maçonnerie sur les ouvrages le périmètre d'intervention est constitué par l'ensemble des ouvrages exploités au titre des compétences eau et assainissement des eaux usées par la métropole.
Les prestations se dérouleront toutefois essentiellement sur des ouvrages de faible ou de moyenne ampleur comme des postes de refoulement ou des stations de pompage. Les stations d'épuration ne font pas partie du périmètre d'intervention.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-07 Avis de marché
2019-10-29 Informations complémentaires
2020-02-05 Avis d'attribution de marché
2020-04-23 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — Direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de renouvellement d'équipements sur les ouvrages d'assainissement et d'eau potable de TPM 19trav08”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour chacun des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement d'équipements électromécaniques, métalliques et chaudronnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché: Renouvellement d'équipements électromécaniques, métalliques et chaudronnerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Clause de réexamen prix nouveaux pour chacun des lots dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année, résultant d'une modification réglementaire ou de...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Minimum annuel de 150 000,00 EUR HT et sans maximum.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie sur les ouvrages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation d'ouvrages en béton 📦
Description du marché: Travaux de maçonnerie sur les ouvrages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Description
Informations complémentaires: Minimum annuel de 100 000,00 EUR HT et sans maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — les documents relatifs aux pouvoirs...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2023.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 196-475242 (2019-10-07)
Informations complémentaires (2019-10-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hotel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de renouvellement d'equipements sur les ouvrages d'assainissement et d'eau potable de TPM 19trav08”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour chacun des...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 196-475242

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-13 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-21 📅
Source: OJS 2019/S 211-515130 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour chacun des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen prix nouveaux pour chacun des lots dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année, résultant d'une modification réglementaire ou de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 196-475242

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Renouvellement d'équipements électromécaniques, métalliques et chaudronnerie
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie méditerranéenne d'exploitation des services d'eau
Adresse postale: 1
Commune postale: Marseille
Code postal: 13321
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de maçonnerie sur les ouvrages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 4.2.2020. Le montant de la valeur totale correspond à l'estimation sur les 4 ans...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 027-060627 (2020-02-05)
Informations complémentaires (2020-04-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hotel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“19trav08 Travaux de renouvellement d'équipements sur les ouvrages d'assainissement et d'eau potable de TPM.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 027-060627

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.7)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale du marché (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 3 600 000,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 2 083 569,02 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 1,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 1 683 578,18 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 1,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 399 990,84 EUR.
Autres informations complémentaires

“Avis d'attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-18070 parue le 7.2.2020 et JOUE S027-060627 parue le 7.2.2020 et TPBM 83pc272850 parue le 12.2.2020. Le...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 083-195237 (2020-04-23)