Travaux de maintenance et réparation des unités de production d'eau (2 lots)

Métropole Européenne de Lille

Travaux de maintenance et réparation des unités de production d'eau (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Sulman
• Gecitec

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-11	Avis de marché
2019-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie et de briquetage
Numéro de référence: 2019-RPE015C
Brève description: Travaux de maintenance et réparation des unités de production d'eau (2 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Travaux de remblayage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212223 📞
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7486&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-17 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-176436
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 4 fois pour une durée d'1 an par période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux courants de maintenance et de réparation des unités de production d'eau exploitées par Sourcéo. Ce lot concerne les travaux de maçonnerie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 4 fois pour une durée d'1 an par période de reconduction.

Description des options:

Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 à R. 2194-8 du code de la commande publique pourront être réalisées.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux courants de maintenance et de réparation des unités de production d'eau exploitées par Sourcéo. Voirie et réseaux divers. Le lot 2 concerne la voirie et réseaux divers.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) formulaire MPS ou lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) ou le candidat peut utiliser l'imprimé DC1;

2) déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Justification de l’accord-cadre:

Cet accord-cadre est lancé par Sourcéo, entité adjudicatrice, opérateur de réseaux d'eau potable

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Cet accord-cadre est lancé par Sourcéo, entité adjudicatrice, opérateur de réseaux d'eau potable

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:

L'ouverture se fait en présence du représentant de l'entité adjudicatrice et des services gestionnaires du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Hennebique Daisy
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2024.

Délibération 18.41 de la séance du 6 décembre 2018 Sourcéo — ressources propres de l'entité adjudicatrice — Bugdet Sourcéo.

La présente consultation est lancée par Sourceo mais s'appuie sur la plate-forme de dématérialisation de la Mel. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Cette procédure fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS) du programme national «dites-le nous une fois». Il permet de faciliter l'accès des entreprises aux marchés publics en réduisant le nombre d'informations qui leur est demandé, et en particulier les informations administratives déjà détenues par les administrations de l'État.

Les entreprises ont le choix de déposer leur candidature et leur offre selon l'un des modes suivants:

— soit par voie électronique sur le profil d'acheteur par l'outil MPS; toutefois, seules les entreprises dotées d'un nº SIRET peuvent déposer un pli MPS,

— soit, sur le profil d'acheteur, par un dépôt classique d'offre électronique. Dans un cas comme dans l'autre, il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché sur un document rematérialisé au format papier ou, avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose.

La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin. S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME.

Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français.

Les offres conformes des candidats présentant des capacités suffisantes sont analysées au regard des critères de jugement des offres suivants:

— le prix sur 70 points réparti comme suit:

—— 60 % apprécié au regard du montant total du détail estimatif non transmis aux candidats (détail estimatif masqué)

—— 10 % apprécié au regard du rabais sur le Batiprix

— la valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique remis par le soumissionnaire sur 30 points et selon les sous-critères suivants:

—— moyens humains prévus pour le suivi de l'accord-cadre: expérience, qualifications et références de la personne dédiée (chargé de chantier) pour le suivi de l'exécution de l'accord-cadre au regard de son CV détaillé (15 points),

—— qualité — sécurité: pertinence des mesures de sécurité au regard du PAQ présenté pour un chantier sur un site en exploitation (7.5 points),

—— environnement: pertinence de la prise en compte de l'aspect environnemental au regard de la méthodologie présentée par le candidat pour la prise en compte de la protection environnementale sur les chantiers (7.5 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative,

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt no 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 074-176436 (2019-04-11)

Avis d'attribution de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-505968
Se réfère à l'avis: 2019/S 074-176436
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Nom: Entreprise Sulman
Adresse postale: 14 rue d'Artois
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Nom: Gecitec
Adresse postale: parc de la Chenaie — rue Charles Darwin
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59034 Lille Cedex. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum pour chaque lot. Le lot 1 maçonnerie a été notifié le 10.10.2019. Le lot 2 voirie et réseaux divers a été notifié le 9.10.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2019/S 207-505968 (2019-10-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture (>20)

Travaux de maçonnerie et de briquetage (>20)

Maçonnerie de pierres (8)
Travaux de briquetage (>20)