Travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement — 9 lots

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet les travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Beylat
• Carrion
• Cholton
• Coiro
• Giroud Garampon
• Guillet & Clavel
• Guilletclavel
• Legros TP
• MDTP
• Nouvetra
• petavit
• POLEN
• Polen'
• Rampa TP
• Regil
• SEEA
• SEEM
• SOGEA Rhône-Alpes
• Sogea Rhône-Alpes/Rampa TP
• Soterly
• STPML
• Stracchi
• Stracchl

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-02	Avis de marché
2020-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'égouts
Numéro de référence: 19-EAU-032
Brève description:

Le marché a pour objet les travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'égouts 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-314644
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 800 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 22 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur Et-Centre: Lyon 3
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 800 000 EUR HT.

Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.

Intitulé du lot: Secteur Et-Centre: Lyon 1
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.

Informations complémentaires:

Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 800 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.

Intitulé du lot: Secteur Et-Est
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.

Intitulé du lot: Secteur Et-Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 4 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 1 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Secteur Et-Ouest
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot 5 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.

Intitulé du lot: Construction d'ouvrages d'eaux usées ou pluviales
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot 6 concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension tels que la construction d'ouvrages à grande profondeur (supérieur ou égale à 4 m) et/ou de gros diamètres (supérieur à 800 m), la réalisation d'ouvrages importants de gestion des eaux pluviales (d'un volume utile supérieur à 50 m

Intitulé du lot: Réhabilitation d'égouts visitables
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot 7 concerne les travaux de réhabilitation d'égouts visitables sur l'ensemble du réseau métropolitain.

Intitulé du lot: Réalisation de chemisages et de tubages
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le lot 8 concerne les travaux de réalisation de chemisages et de tubages sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.

Intitulé du lot: Construction par fonçage ou forage
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le lot 9 concerne les travaux de construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 100 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lyon 3

Lyon 1

Communes détaillées à l'article 2.2 du règlement de la consultation.

Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;

2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.

Situation économique et financière:

Communs aux 9 lots:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chaque lot, les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour chaque lot, les niveaux spécifiques minimaux exigés au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire contre versement d'une avance dans les conditions de l'article R. 2191-7 CCP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché est financé sur des fonds de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Acomptes: versés dans les conditions fixées par les articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 du CCP et au CCAP.

Avance: accordée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du CCP. Variation des prix: prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

1) environnement (communs aux 9 lots): critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP;

2) social: conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi:

— lots 1-2-3: 450 heures,

— lots 4 et 5: 650 heures,

— lots 6-7-8-9: pas de clause d'insertion.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Territoire de la Métropole de Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV — direction adjointe de l'eau — unité marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse courriel eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).

Renseignements complémentaires: les justificatifs visés aux rubriques Capacités économiques et financières et références professionnelles et capacités techniques seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2412.25 CCP). En application de l'article R. 2151-7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre de 1 ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon.

Dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.

Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon.

Dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,

— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.

Source: OJS 2019/S 128-314644 (2019-07-02)

Avis d'attribution de marché (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-052016
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-314644
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

— les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 ans (à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure), — les dates d'attribution sont les dates de notification. Lots 1 à 3: montant minimal: 800 000 EUR HT, sans maximal; lots 4 à 8: montant minimal: 1 000 000 EUR HT, sans maximal; lot 9: montant minimal: 100 000 EUR HT, sans maximal, — les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/Eau/Marchés (117 bd. Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur et centre: Lyon 3
Brève description:

Ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.

Intitulé du lot: Secteur et centre: Lyon 1
Secteur et Est
Secteur et Nord
Secteur et Ouest
Brève description:

Ce marché concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension tels que la construction d'ouvrages à grande profondeur (supérieur ou égale à 4 m) et/ou de gros diamètres (supérieur à 800 m), la réalisation d'ouvrages importants de gestion des eaux pluviales (d'un volume utile supérieur à 50 m

Les travaux consistent en la réhabilitation d'égouts visitables sur l'ensemble du réseau métropolitain

Les travaux consistent en la réalisation de chemisages et de tubages sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.

Les travaux consistent en la construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur et centre: Lyon 1

Secteur et Est.

Secteur et Nord.

Secteur et Ouest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5 %
20 %
35 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Carrion
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Petavit
Adresse postale: 208 avenue du 08 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Nom: Legros TP
Adresse postale: 2433 avenue de I'Europe
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: Sogea Rhône-Alpes/Rampa TP
Adresse postale: 24 rue du champ Dolin
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Nom: Rampa TP
Adresse postale: Agence de Lyon — parc d'activités les Ayats — 353 rue de Guenas
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Nom: Seem
Adresse postale: 26 rue des Gombattants en AFN
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Nom: Regil
Adresse postale: 12 avenue de Chantelot
Commune postale: Grigny
Code postal: 69520
Nom: Soterly
Adresse postale: rue des Coquelicots
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Nom: Beylat
Adresse postale: Parc d'activités de la Bâtonne
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Nom: Guillet & Clavel
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle Dyvours — BP 18
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Nom: Stracchi
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle Dyvours
Nom: Stpml
Adresse postale: 50 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Sainte-Consorce
Code postal: 69280
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: Cholton
Adresse postale: 197 ancien Canal de la Madeleine
Commune postale: Chabanière
Code postal: 69440
Nom: Mdtp
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches — 33 rue du Traité de Rome
Nom: Seea
Adresse postale: 4 chemin de la Vie Guerse
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Nom: Coiro
Adresse postale: 42 chemin de la Revaison
197 ancien canal de l'Amadelaine
Commune postale: Saint-Maurice-sur-Dargoire
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches — 33 rue du du traité de Rome
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom: Nouvetra
Adresse postale: 20-24 rue Paul Cézanne, CS 40088
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69882
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle d'Yvours — BP 3
Nom: Sogea Rhône-Alpes
Adresse postale: 34 rue Antoine Primat, CS 40250
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69603
Nom: Polen
Adresse postale: 813 av. Léon Blum
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: Ain 🏙️
Nom: Polen'
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Nom: Giroud Garampon
Adresse postale: 1658 route de Saint-Geoire
Commune postale: Massieu
Code postal: 38620
Pays: Isère 🏙️
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle d'Yvours
Nom: Stracchl
Guilletclavel
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle d'Yvours — BP 18
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5
3
1
2

Référence
Informations complémentaires

— les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 ans (à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure),

— les dates d'attribution sont les dates de notification. Lots 1 à 3: montant minimal: 800 000 EUR HT, sans maximal; lots 4 à 8: montant minimal: 1 000 000 EUR HT, sans maximal; lot 9: montant minimal: 100 000 EUR HT, sans maximal,

— les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/Eau/Marchés (117 bd. Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014; département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminstratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 023-052016 (2020-01-30)

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