Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement — 9 lots
19-EAU-032”
Produits/services: Travaux de construction d'égouts📦
Brève description:
“Le marché a pour objet les travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 22 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Et-Centre: Lyon 3, 6 et Villeurbanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'égouts📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 3, 6 et Villeurbanne.
Description du marché:
“Le lot 1 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe...”
Description du marché
Le lot 1 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 800 000 EUR HT.
Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 800 000 EUR HT.
Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Et-Centre: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9.
Description du marché:
“Le lot 2 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe...”
Description du marché
Le lot 2 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 800 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 800 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Et-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts📦
Site principal ou lieu d'exécution: Communes détaillées à l'article 2.2 du règlement de la consultation.
Description du marché:
“Le lot 3 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe...”
Description du marché
Le lot 3 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Et-Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe...”
Description du marché
Le lot 4 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 1 000 000 EUR HT.
Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 1 000 000 EUR HT.
Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Et-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot 5 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe...”
Description du marché
Le lot 5 concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Construction d'ouvrages d'eaux usées ou pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Le lot 6 concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension tels que la construction d'ouvrages à...”
Description du marché
Le lot 6 concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension tels que la construction d'ouvrages à grande profondeur (supérieur ou égale à 4 m) et/ou de gros diamètres (supérieur à 800 m), la réalisation d'ouvrages importants de gestion des eaux pluviales (d'un volume utile supérieur à 50 m).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation d'égouts visitables
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot 7 concerne les travaux de réhabilitation d'égouts visitables sur l'ensemble du réseau métropolitain.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de chemisages et de tubages
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot 8 concerne les travaux de réalisation de chemisages et de tubages sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Construction par fonçage ou forage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le lot 9 concerne les travaux de construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l'ensemble des réseaux...”
Description du marché
Le lot 9 concerne les travaux de construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 100 000 EUR HT.
Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de...”
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 100 000 EUR HT.
Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Communs aux 9 lots:
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Communs aux 9 lots:
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chaque lot, les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour chaque lot, les niveaux spécifiques minimaux exigés au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.”
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire contre versement d'une avance dans les conditions de l'article R. 2191-7 CCP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent marché est financé sur des fonds de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le présent marché est financé sur des fonds de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Acomptes: versés dans les conditions fixées par les articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 du CCP et au CCAP.
Avance: accordée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du CCP. Variation des prix: prix révisables.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) environnement (communs aux 9 lots): critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP;
2) social:...”
Conditions d'exécution du contrat
1) environnement (communs aux 9 lots): critère de jugement des offres et conditions d'exécution relatives à l'environnement décrites au CCTP;
2) social: conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi:
— lots 1-2-3: 450 heures,
— lots 4 et 5: 650 heures,
— lots 6-7-8-9: pas de clause d'insertion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole de Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse courriel eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).
Renseignements complémentaires: les justificatifs visés aux rubriques Capacités économiques et financières et références professionnelles et capacités techniques seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2412.25 CCP). En application de l'article R. 2151-7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre de 1 ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon.
Dans les conditions prévues...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon.
Dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon.
Dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
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Source: OJS 2019/S 128-314644 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur et centre: Lyon 3, 6 et Villeurbanne
Description
Description du marché:
“Ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe...”
Description du marché
Ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre: Secteur et centre: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur et centre: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur et Est
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur et Est.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur et Nord
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur et Nord.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur et Ouest
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur et Ouest.
Description du marché:
“Ce marché concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension tels que la construction d'ouvrages à...”
Description du marché
Ce marché concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension tels que la construction d'ouvrages à grande profondeur (supérieur ou égale à 4 m) et/ou de gros diamètres (supérieur à 800 m), la réalisation d'ouvrages importants de gestion des eaux pluviales (d'un volume utile supérieur à 50 m).
Afficher plus
Description du marché:
“Les travaux consistent en la réhabilitation d'égouts visitables sur l'ensemble du réseau métropolitain”
Description du marché:
“Les travaux consistent en la réalisation de chemisages et de tubages sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.”
Description du marché:
“Les travaux consistent en la construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l'ensemble des réseaux...”
Description du marché
Les travaux consistent en la construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-314644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-616
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur et centre: Lyon 3, 6 et Villeurbanne
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Carrion
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Petavit
Adresse postale: 208 avenue du 08 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Nom: Legros TP
Adresse postale: 2433 avenue de I'Europe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-617
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur et centre: Lyon 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea Rhône-Alpes/Rampa TP
Adresse postale: 24 rue du champ Dolin
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Le contractant est une PME
Nom: Rampa TP
Adresse postale: Agence de Lyon — parc d'activités les Ayats — 353 rue de Guenas
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-618
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur et Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Seem
Adresse postale: 26 rue des Gombattants en AFN
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Nom: Regil
Adresse postale: 12 avenue de Chantelot
Commune postale: Grigny
Code postal: 69520
Nom: Soterly
Adresse postale: rue des Coquelicots
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Nom: Beylat
Adresse postale: Parc d'activités de la Bâtonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-619
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur et Nord
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillet & Clavel
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle Dyvours — BP 18
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Nom: Stracchi
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle Dyvours
Nom: Stpml
Adresse postale: 50 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Sainte-Consorce
Code postal: 69280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-620
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur et Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Cholton
Adresse postale: 197 ancien Canal de la Madeleine
Commune postale: Chabanière
Code postal: 69440
Nom: Mdtp
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches — 33 rue du Traité de Rome
Nom: Seea
Adresse postale: 4 chemin de la Vie Guerse
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Nom: Coiro
Adresse postale: 42 chemin de la Revaison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-621
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Construction d'ouvrages d'eaux usées ou pluviales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 197 ancien canal de l'Amadelaine
Commune postale: Saint-Maurice-sur-Dargoire
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches — 33 rue du du traité de Rome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-622
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Réhabilitation d'égouts visitables
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvetra
Adresse postale: 20-24 rue Paul Cézanne, CS 40088
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69882
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle d'Yvours — BP 3
Nom: Sogea Rhône-Alpes
Adresse postale: 34 rue Antoine Primat, CS 40250
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69603
Nom: Polen
Adresse postale: 813 av. Léon Blum
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019-623
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Réalisation de chemisages et de tubages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Polen'
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Nom: Giroud Garampon
Adresse postale: 1658 route de Saint-Geoire
Commune postale: Massieu
Code postal: 38620
Région: Isère🏙️
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle d'Yvours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019-624
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Construction par fonçage ou forage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Stracchl
Nom: Guilletclavel
Adresse postale: 6A rue de la Chapelle d'Yvours — BP 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“— les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 ans (à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure),
— les dates...”
— les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 ans (à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure),
— les dates d'attribution sont les dates de notification. Lots 1 à 3: montant minimal: 800 000 EUR HT, sans maximal; lots 4 à 8: montant minimal: 1 000 000 EUR HT, sans maximal; lot 9: montant minimal: 100 000 EUR HT, sans maximal,
— les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/Eau/Marchés (117 bd. Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014; département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminstratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 023-052016 (2020-01-30)