Travaux de génie civil en vue de l'installation et du raccordement d'équipements sur autoroutes en service (réalisation de tranchées et de fonçage, démolition et reprise de voiries, fourniture et mise en œuvre de fourreaux, chambres de tirage, tampons, etc., réalisation de petits terrassements, mise en œuvre, démolition et reprise d'assainissement, d'équipements de sécurité, de clôtures, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-08-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr
Numéro d'enregistrement national: 016 250 029
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christelle Coron
Téléphone: +33 380776659📞
Courrier électronique: christelle.coron@aprr.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Area
Numéro d'enregistrement national: 702 027 871
Adresse postale: 260 avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69671
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Christelle Coron
Téléphone: +33 380776659📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de génie civil et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service
1901011”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de génie civil en vue de l'installation et du raccordement d'équipements sur autoroutes en service (réalisation de tranchées et de fonçage,...”
Brève description
Travaux de génie civil en vue de l'installation et du raccordement d'équipements sur autoroutes en service (réalisation de tranchées et de fonçage, démolition et reprise de voiries, fourniture et mise en œuvre de fourreaux, chambres de tirage, tampons, etc., réalisation de petits terrassements, mise en œuvre, démolition et reprise d'assainissement, d'équipements de sécurité, de clôtures, etc.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux GC et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Infrastructure de réseau📦
Produits/services supplémentaires: Infrastructures de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Paris (réalisation de tranchées et de fonçage,...”
Description du marché
Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Paris (réalisation de tranchées et de fonçage, démolition et reprise de voiries, fourniture et mise en œuvre de fourreaux, chambres de tirage, tampons, etc., réalisation de petits terrassements, mise en œuvre, démolition et reprise d'assainissement, d'équipements de sécurité, de clôtures, etc.). L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Pour le lot 1: à titre indicatif, entre 10 et 30 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toute période confondue.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconduit tacitement par période successive de 1 an. La durée totale de cet accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, pour tout besoin dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 40 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux GC et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Rhin” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Rhin (réalisation de tranchées et de fonçage,...”
Description du marché
Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Rhin (réalisation de tranchées et de fonçage, démolition et reprise de voiries, fourniture et mise en œuvre de fourreaux, chambres de tirage, tampons, etc., réalisation de petits terrassements, mise en œuvre, démolition et reprise d'assainissement, d'équipements de sécurité, de clôtures, etc.). L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Pour le lot 2: à titre indicatif, entre 10 et 30 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toute période confondue.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux GC et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Rhône (réalisation de tranchées et de fonçage,...”
Description du marché
Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau APRR Rhône (réalisation de tranchées et de fonçage, démolition et reprise de voiries, fourniture et mise en œuvre de fourreaux, chambres de tirage, tampons, etc., réalisation de petits terrassements, mise en œuvre, démolition et reprise d'assainissement, d'équipements de sécurité, de clôtures, etc.). L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Pour le lot 3: à titre indicatif, entre 10 et 30 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toute période confondue.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux GC et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service du réseau AREA” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau AREA (réalisation de tranchées et de fonçage,...”
Description du marché
Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service du réseau AREA (réalisation de tranchées et de fonçage, démolition et reprise de voiries, fourniture et mise en œuvre de fourreaux, chambres de tirage, tampons, etc., réalisation de petits terrassements, mise en œuvre, démolition et reprise d'assainissement, d'équipements de sécurité, de clôtures, etc.). L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Pour le lot 4: à titre indicatif, entre 10 et 30 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toute période confondue.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux GC et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service du réseau APRR/AREA” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service de l'ensemble du réseau APRR/AREA (réalisation de tranchées et...”
Description du marché
Travaux de GC pour l'installation et le raccordement d'équipements sur autoroutes en service de l'ensemble du réseau APRR/AREA (réalisation de tranchées et de fonçage, démolition et reprise de voiries, fourniture et mise en œuvre de fourreaux, chambres de tirage, tampons, etc., réalisation de petits terrassements, mise en œuvre, démolition et reprise d'assainissement, d'équipements de sécurité, de clôtures, etc.). L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Pour le lot 5: à titre indicatif, une trentaine de chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toute période confondue.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire, conclu avec 3 titulaires, avec remise en concurrence et marchés subséquents, pour tout besoin dont la valeur estimée est...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire, conclu avec 3 titulaires, avec remise en concurrence et marchés subséquents, pour tout besoin dont la valeur estimée est supérieure à 40 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);
2) les pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);
2) les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents;
4) la preuve d'une assurance des risques professionnels. Chaque candidat doit fournir la preuve de sa couverture en matière de responsabilité civile exploitation et responsabilité civile professionnelle après livraison, notamment pour les prestations faisant l'objet de la consultation (en détaillant la couverture des dommages corporels, matériels et immatériels, consécutifs et non consécutifs). Le(s) montant(s) assuré(s) sera(ont) également indiqué(s). Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr — Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur. Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plate-forme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plate-forme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
5) une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
7) l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
8) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
9) l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
10) des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (par exemple, par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Les qualifications FNTP à fournir sont les suivantes:
— 2322: travaux de terrassement courants en milieu non urbain,
— 7312: passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux: forage dirigé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 077-182310
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-18
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, il pourra être reconduit tacitement, par...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, il pourra être reconduit tacitement, par périodes successives de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
“Critère de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes,
— garanties professionnelles suffisantes,
— capacités techniques...”
Critère de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes,
— garanties professionnelles suffisantes,
— capacités techniques suffisantes.
Modalités d'accès au DCE: le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant «groupe APRR» dans la rubrique «Organisme». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse courrier électronique utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Après attribution du marché, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Dijon
Adresse postale: 13 boulevard Clemenceau — BP 13313
Commune postale: Dijon
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500📞
Fax: +33 380704500 📠
URL: http://greffe-tc-dijon.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2019/S 154-378954 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 36 rue du Dr Schmitt
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10952892.4 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-378954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20B09
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Travaux de génie civil et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service — lot 5”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta TP Services SASU
Adresse postale: 320 route d'Apremont
Commune postale: LA Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2064960.5 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20B10
Nom et adresse du contractant
Nom: Socafl
Adresse postale: ZA de la Fontaine à Crottet
Commune postale: Pont-de-Veyle
Code postal: 01290
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 735 945 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20B11
Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli SAS Auvergne Rhône Saône
Adresse postale: 29/31 rue des Tâches
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 321 561 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20B17
Numéro d'identification du lot: 134
Titre:
“Travaux de génie civil et réseaux secs pour équipements sur autoroutes en service — lots 1, 3 et 4”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta TP services
Commune postale: La Ravoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4830425.9 💰
“La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le...”
La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes. La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 13 bd. Clemenceau — BP 13313
Source: OJS 2020/S 039-091448 (2020-02-20)