Travaux de fouilles archéologiques phase 3 sur la ZAC Industrie Nord à Vaise (Lyon 9)

SERL

Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation de fouilles archéologiques en conformité avec l'arrêté du Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes 2019-1186 du 21.10.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INRAP
• SAVL service archéologique Ville de Lyon

Qui ?

• SERL

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-06	Avis de marché
2020-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 02032 Fouilles ph3
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Serl
Adresse postale: 4 boulevard Eugène Deruelle, CS 13132
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.serl.fr 🌏
Courrier électronique: b.ravier@serl.fr 📧
Téléphone: +33 472615000 📞
Fax: +33 472615009 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_of8mxUkb_d 🌏
URL pour la participation: http://serl.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-582768
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de fouilles archéologique, analyse des données et rédaction du rapport.

Durée de l'accord: 27 mois
Description des options: Le marché comporte des tranches optionnelles.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Industrie Nord à Vaise (Lyon 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement,

— en l'absence de DC1, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires du candidat et propre à l'activité objet de la consultation sur les 3 dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière,

— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, en cours de validité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires annuel moyen supérieur à 250 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:

Capacités professionnelles:

— liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années pour des prestations similaires, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage,

— agrément des autorités compétentes pour la réalisation des fouilles archéologiques couvrant la période: «antiquité» (conformément à l'article R. 522-8 du code du patrimoine).

Capacités techniques:

— indication des titres d'étude de l'opérateur économique et des qualifications professionnelles des responsables de la conduite de travaux de fouilles archéologiques,

— liste des moyens humains et matériels du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM d'aménagement urbain
Contact
Point de contact: Serl
Adresse du profil d'acheteur: https://serl.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_of8mxUkb_d 🌏
Adresse Internet: http://Serl.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres: sous format dématérialisé à l'adresse http://serl.achatpublic.com avant le jour et l'heure inscrits dans le présent AAPC. Autres informations détaillées au RC. Le mode de présentation des offres est précisé dans le règlement de consultation. Renseignements complémentaires: via: http://serl.achatpublic.com — conditions d'obtention du DCE: les documents de la consultation sont librement accessibles et téléchargeables sur le site internet de la SERL: http://serl.achatpublic.com — il est prévu l'application de sous-critères pondérés pour juger la valeur technique des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2019/S 238-582768 (2019-12-06)

Avis d'attribution de marché (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244269.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 boulevard Eugene Deruelle, CS 13132

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-183413
Se réfère à l'avis: 2019/S 238-582768
Numéro JO-S: 78

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC industrie nord à Vaise (Lyon 9

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Nom: Inrap
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.inrap.fr 🌏
Nom: SAVL service archéologique Ville de Lyon
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Commune postale: Lyon
Code postal: 69205
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.lyon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 244269.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 078-183413 (2020-04-16)

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