Travaux de curage des réseaux d'eaux usées et pluviales

Communauté urbaine du Grand Reims

Travaux de curage des réseaux d'eaux usées et pluviales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Champagne Travaux Publics
• Sogessae
• Suez RV Osis Est — agence Saint-Brice-Courcelles

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-05	Avis de marché
2020-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: CF8O-9F3
Brève description: Travaux de curage des réseaux d'eaux usées et pluviales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326356162 📞
Fax: +33 326777350 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date limite de soumission: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 215-526669
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. À titre indicatif, le volume financier annuel est de 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur centre
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur centre.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Secteur ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur ouest.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Secteur est
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur est.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C pôle services urbains
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr — un «guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «assistance en ligne». Un formulaire en ligne est à remplir et permet de récupérer les informations de connexion, de pré-alimenter et d'orienter au mieux la demande. L'assistance téléphonique est joignable une fois ce formulaire renseigné, de 9:00 à 19:00. Le numéro d'appel est affiché après validation de ce formulaire, ainsi que dans les courriels de notification de changement d'état de chaque demande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 215-526669 (2019-11-05)

Avis d'attribution de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Valeur totale du marché: 4 463 802 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-089185
Se réfère à l'avis: 2019/S 215-526669
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Centre
Brève description: Secteur Centre.
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Brève description: Secteur Ouest
Intitulé du lot: Secteur Est
Brève description: Secteur Est.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom: Suez RV Osis Est — agence Saint-Brice-Courcelles
Adresse postale: chemin des Temples
Commune postale: Saint-Brice-Courcelles
Code postal: 51370
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Nom: champagne travaux publics
Adresse postale: 4-6 rue des Tonneliers
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Nom: Sogessae
Adresse postale: 48 rue du Val Clair — ZI de la Pompelle — BP 6
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51683
Valeur totale du marché: 1 505 934 EUR 💰
Nom: Champagne travaux publics
Valeur totale du marché: 1 478 934 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Est — Agence Saint-Brice-Courcelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n

Source: OJS 2020/S 038-089185 (2020-02-21)

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