Travaux de création et de rénovation de jeux d'enfants, d'équipements sportifs de plein air et de sols amortissants pour la commune de Toulon et pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest)
Les marchés concernent la réalisation en extérieur de travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air (lot nº 1) et d'autre part de sols amortissants sur les aires de jeux pour enfants et équipements sportifs de plein air (lot nº 2) dans les écoles, établissements de la petite enfance, centres aérés, parcs et jardins communaux de Toulon ainsi que dans les jardins et espaces publics situés sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest. En raison du transfert des compétences de la direction des espaces verts de Toulon à la Métropole TPM au 1.1.2019, les travaux s'exécuteront à la fois sur des aires de jeux situées sur la commune de Toulon et celles situées sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 77815194400064
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494363240📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.toulon.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Toulon
Adresse postale: avenue de la République
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494363240📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de rénovation de jeux d'enfants, d'équipements sportifs de plein air et de sols amortissants pour la commune de Toulon et pour la...”
Titre
Travaux de création et de rénovation de jeux d'enfants, d'équipements sportifs de plein air et de sols amortissants pour la commune de Toulon et pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest)
Aootxacc Solsjeux
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux📦
Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation en extérieur de travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air (lot...”
Brève description
Les marchés concernent la réalisation en extérieur de travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air (lot nº 1) et d'autre part de sols amortissants sur les aires de jeux pour enfants et équipements sportifs de plein air (lot nº 2) dans les écoles, établissements de la petite enfance, centres aérés, parcs et jardins communaux de Toulon ainsi que dans les jardins et espaces publics situés sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest. En raison du transfert des compétences de la direction des espaces verts de Toulon à la Métropole TPM au 1.1.2019, les travaux s'exécuteront à la fois sur des aires de jeux situées sur la commune de Toulon et celles situées sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants📦
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres pourront être reconduits, 3 fois, par période de 12 mois chacune.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 5 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Concernant la ville de Toulon:
— montant minimum annuel: 40 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: sans montant maximum.
Concernant la Métropole Toulon...”
Informations complémentaires
Concernant la ville de Toulon:
— montant minimum annuel: 40 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: sans montant maximum.
Concernant la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest):
— montant minimum annuel: 20 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de rénovation de sols amortissants sur les aires de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux de création et de rénovation de sols amortissants sur les aires de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 157 💰
Description
Informations complémentaires:
“Concernant la ville de Toulon:
— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: sans montant maximum.
Concernant la Métropole Toulon...”
Informations complémentaires
Concernant la ville de Toulon:
— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: sans montant maximum.
Concernant la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon/Le Revest):
— montant minimum annuel: 25 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;
—— soit, le document unique de marché européen,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-28
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2013.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — La présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole TPM et de la ville de Toulon, cette dernière étant coordonnateur de ce groupement. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis.
Les séances ne sont pas publiques.
Concernant le lot 1: l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit, 3 fois, par période de 12 mois chacune.
Concernant le lot 2: l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'1 an à compter du 16.10.2019 ou du jour de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit, 3 fois, par période de 12 mois chacune.
— concernant le lot nº 1: les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel du lot nº 1,
—— concernant les jeux d'enfants ou équipements sportifs non prévus dans le BPUF et pris sur catalogue, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre,
—— concernant les petites pièces détachées pour jeux d'enfants ou équipements sportifs, leur paiement s'effectuera sur frais justifiés,
— concernant le lot nº 2: les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel du lot nº 2.
Les marchés sont attribués sur la base des critères énoncés ci-dessous:
— prix noté sur 12,
— valeur technique notée sur 8.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs)
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs)
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants)
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 078-184739 (2019-04-16)
Informations complémentaires (2019-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de rénovation de jeux d'enfants, d'équipements sportifs de plein air et de sols amortissants pour la Commune de Toulon et pour la...”
Titre
Travaux de création et de rénovation de jeux d'enfants, d'équipements sportifs de plein air et de sols amortissants pour la Commune de Toulon et pour la Métropole TPM (Antenne Toulon/Le Revest)
Aootxacc Solsjeux
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Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation en extérieur de travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air (lot...”
Brève description
Les marchés concernent la réalisation en extérieur de travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air (lot nº 1) et d'autre part de sols amortissants sur les aires de jeux pour enfants et équipements sportifs de plein air (lot nº 2) dans les écoles, établissements de la petite enfance, centres aérés, parcs et jardins communaux de Toulon ainsi que dans les jardins et espaces publics situés sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest. En raison du transfert des compétences de la Direction des Espaces Verts de Toulon à la Métropole TPM au 1.1.2019, les travaux s'exécuteront à la fois sur des aires de jeux situées sur la Commune de Toulon et celles situées sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 078-184739
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-05-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-28 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-28 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 081-193074 (2019-04-23)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Avenue de la République
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation en extérieur de travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air (lot...”
Brève description
Les marchés concernent la réalisation en extérieur de travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air (lot n1) et d'autre part de sols amortissants sur les aires de jeux pour enfants et équipements sportifs de plein air (lot n2) dans les écoles, établissements de la petite enfance, centres aérés, parcs et jardins communaux de Toulon ainsi que dans les jardins et espaces publics situés sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest. En raison du transfert des compétences de la direction des espaces verts de Toulon à la Métropole TPM au 1.1.2019, les travaux s'exécuteront à la fois sur des aires de jeux situées sur la commune de Toulon et celles situées sur le territoire métropolitain de Toulon/Le Revest.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 201 640 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: sans montant maximum. Concernant la Métropole Toulon Provence...”
Informations complémentaires
Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: sans montant maximum. Concernant la Métropole Toulon Provence Méditerrannée (antenne Toulon/Le Revest): montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: sans montant maximum.
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Informations complémentaires:
“Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 50 000 EUR HT, montant maximum annuel: sans montant maximum. Concernant la Métropole Toulon Provence...”
Informations complémentaires
Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 50 000 EUR HT, montant maximum annuel: sans montant maximum. Concernant la Métropole Toulon Provence Méditerrannée (antenne Toulon/Le Revest): montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: sans montant maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-184739
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: France Construction
Adresse postale: ZAC des Bousquets, 165 rue de l'Initiative
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 235 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de création et de rénovation de sols amortissants sur les aires de jeux d'enfants et équipements sportifs de plein air” Nom et adresse du contractant
Nom: Ecogom
Adresse postale: 26 rue d'Etrun
Commune postale: Maroeuil
Code postal: 62161
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 405 💰
“Marchés passés par le groupement de commande Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Ville de Toulon (mandataire). Le montant total du présent avis...”
Marchés passés par le groupement de commande Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Ville de Toulon (mandataire). Le montant total du présent avis correspond à la somme des lots 1et 2. Montant (TTC) du bpufvalantdenc: lot 1 1 046,82 EUR, lot 2 1 372,86 EUR. Les valeurs HT min./max. des marchés sont: lot1 Ville de Toulon: 40 000/sans max. — MTPM: 20 000/sans max. Lot 2 Ville de Toulon: 50 000/sans max. — MTPM 25 000/sans max. Critères d'attribution pour les 2 lots: prix 12; valeur technique 8. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4.4.14 n358994) après rendez-vous pris auprès du directeur de la commande publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 3.9.19 et notifiés le: lot1 4.9.19, lot 2 4.9.19.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 175-425570 (2019-09-06)