Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12 (lot 1 — EVT 4-5-11-12) et dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (lot 2 — EVT 13-14-15-16)
La présente consultation a pour objet des travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassements, réseaux, plantation, arrosage, revêtements…) dans les espaces verts des 4-5-11-12 (lot 1) et 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (lot 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12 (lot 1 — EVT 4-5-11-12) et dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de...”
Titre
Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12 (lot 1 — EVT 4-5-11-12) et dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (lot 2 — EVT 13-14-15-16)
2019_41603_0035
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassements, réseaux, plantation, arrosage,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassements, réseaux, plantation, arrosage, revêtements…) dans les espaces verts des 4-5-11-12 (lot 1) et 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (lot 2).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12 arrondissements (Lot 1 — EVT 4-5-11-12)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 4-5-11-12 arrondissements de Marseille.
Description du marché:
“Travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassement, réseaux, plantation, arrosage, revêtement…) dans les espaces verts des 4-5-11...”
Description du marché
Travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassement, réseaux, plantation, arrosage, revêtement…) dans les espaces verts des 4-5-11 et 12 arrondissements de Marseille.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible par période de 1 an dans la limite de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché est reconductible par période de 1 an,...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (Lot 2 — EVT 13-14-15-16)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 13-14-15-16 arrondissements de Marseille.
Description du marché:
“Travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassements, réseaux, plantation, arrosage, revêtements…) dans les espaces verts des...”
Description du marché
Travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassements, réseaux, plantation, arrosage, revêtements…) dans les espaces verts des 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille.
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Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché est reconductible par période de 1 an dans la limite...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché est reconductible par période de 1 an dans la limite de 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 11 du code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:
—— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),
—— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).
“La capacité à réaliser le marché est appréciée en fonction du chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet du marché, sur le dernier exercice, qui doit...”
La capacité à réaliser le marché est appréciée en fonction du chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet du marché, sur le dernier exercice, qui doit être au moins égal à 200 000 EUR HT pour l'obtention du lot 1 (EVT 4-5-11-12) et à 300 000 EUR HT pour l'obtention du lot 2 (EVT 13-14-15-16). Toutefois, dans le cas où un candidat soumissionne aux 2 lots du présent marché mais ne dispose pas du chiffre d'affaires minimum exigé pour réaliser les prestations sur les 2 lots (soit 500 000 EUR HT), sa candidature sera retenue et ses offres analysées pour les 2 lots mais un seul des 2 lots lui sera attribué. Après analyse des offres, le candidat classé 1 pour l'attribution des 2 lots se verra attribuer le lot nº 2 en priorité sauf s'il indique sa préférence pour l'attribution du lot nº 1. Pour l'attribution du lot restant, le candidat classé 2 sera retenu.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— description du gros matériel et des véhicules dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificat(s) de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants:
—— qualipaysage P110 «Création d'espaces verts»,
—— qualipaysage A500 «Arrosage intégré» toutefois, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Pour justifier de l'équivalence du qualipaysage P110, l'entreprise doit préciser les éléments suivants:
— fournir des attestations détaillées de travaux portant sur des prestations de terrassement généraux pour mise en forme de terrains, travaux sur réseaux d'assainissement et pluviaux, travaux de revêtement (bordures, stabilisés, enrobés, dallage), de travaux de construction d'ouvrages et de maçonnerie dans des espaces verts, d'installation de clôtures et d'équipements (mobilier urbain, jeux) pour un montant annuel total cumulé minimum de 134 000 EUR HT sur 4 attestations ou 162 000 EUR HT sur de plus nombreuses attestations,
— fournir un organigramme complet montrant qu'au moins 5 salariés sont affectés aux travaux,
— apporter la preuve que l'entreprise dispose en plus du chef d'entreprise, d'au moins un TAM 1 (Technicien et agent de maîtrise 1 — cf. article 4 de la convention nationale des entreprises du paysage de 2008), non compris dans le personnel administratif.
Pour justifier de l'équivalence du qualipaysage A500 l'entreprise doit préciser les éléments suivants:
— fournir des attestations détaillées de travaux portant sur des prestations d'installation, de maintenance et de réglage de réseaux d'arrosage à commande manuelle ou programmée, pour un montant annuel total cumulé minimum de 25 000 EUR HT sur 4 attestations ou 50 000 EUR HT sur de plus nombreuses attestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique:
— lot 1 — EVT 4-5-11-12: montant minimum annuel: 200 000,00 EUR HT, montant maximum annuel: 800 000,00 EUR HT,
— lot 2 — EVT 13-14-15-16: montant minimum annuel: 300 000,00 EUR HT, montant maximum annuel: 1 300 000,00 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dmpap.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture n'est donnée qu'à titre indicatif. L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible annuellement à la date d'anniversaire de notification du marché.” Informations complémentaires
“Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet:...”
Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr — Mode de transmission des candidatures et offres: remise obligatoirement dématérialisée sur le profil acheteur ci-dessus, aucun autre mode de transmission accepté. Critères de jugement des offres (cf. détails au RC):
1) prix de l'offre 60 % np (i) = 60 x P (m) / p (i) dans laquelle: P (i) est l'offre du candidat (i), p (m) est l'offre dont le montant minimum est fourni par un candidat, np (i) est la note attribuée à l'offre de prix global du candidat (i);
2) valeur technique de l'offre 40 %:
— Sc1 — pertinence du planning d'exécution des quatre chantiers (noté sur 4 points maximum) conformément à l'article 7.1 du CCAP, le titulaire doit être en capacité de mettre à disposition les moyens humains et matériels nécessaires lui permettant de réaliser jusqu'à 4 chantiers simultanés (dans la limite des 150 000 EUR HT par mois de travaux commandés). Le candidat présente un planning prévisionnel détaillé pour la réalisation sur un mois calendaire des 4 chantiers décrits dans le mémoire technique,
— Sc2 — pertinence de l'organisation pour l'exécution de chacun des quatre chantiers (noté sur 20 points): le candidat doit présenter, pour chacun des chantiers décrits dans le mémoire technique, l'organisation de chantier proposée en précisant les points suivants: liste des travaux préparatoires, méthodologie succincte du chantier, méthodologie d'exécution de certains points particuliers du chantier, mesures de sécurité pour les tiers,
— Sc3 — adéquation et pertinence des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de chacun des 4 chantiers (noté sur 8 points): le candidat doit présenter pour chaque chantier décrit dans le mémoire technique, les moyens humains spécifiquement affectés à l'exécution des prestations en précisant les noms, qualifications et expérience du personnel d'encadrement et du bureau d'étude et le nombre, qualifications et expérience du personnel non cadre proposé,
— Sc4 — adéquation et pertinence des moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution de chacun des quatre chantiers: (noté sur 4 points): le candidat doit présenter, pour chaque chantier décrit dans le mémoire technique, les moyens matériels mis en œuvre pour effectuer les travaux,
— Sc5 — modalités de gestion des déchets pour chacun des 4 chantiers (Sc5 noté sur 4 points): le candidat doit proposer les modalités de gestion des déchets, pour chaque chantier décrit dans le mémoire technique, en précisant notamment les points suivants: type de déchets issus de chantier, mode de stockage sur le chantier, filière d'évacuation ou de valorisation. La note Nt(I) attribuée au candidat (i) est calculée par application de la formule suivante: Nt(I)= Nsc1(I) + Nsc2(I) + Nsc3(I) + Nsc4(I) + Nsc5(I) dans laquelle: nt(i) est la note technique initiale du candidat (i), nsc1(i) est la note obtenue au sous-critère 1 (Sc1) par le candidat (i) nsc2(i) est la note obtenue au sous-critère 2 (Sc2) par le candidat (i), nsc3(i) est la note obtenue au sous-critère 1 (Sc3) par le candidat (i) nsc4(i) est la note obtenue au sous-critère 2 (Sc4) par le candidat (i) nsc5(i) est la note obtenue au sous-critère 1 (Sc5) par le candidat (i) la notation de la valeur technique de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante: Vt(I) = 40 * [(Nt(I) / Nt(M)] dans laquelle: VT (i) est la note finale attribuée à la valeur technique du candidat (i); NT (i) est la note technique initiale obtenue par le candidat (i); NT (m) est la meilleure note technique initiale attribuée les offres sont classées suivant la valeur de la note définitive (Nd): Nd(I) = Np(I) + Vt(I).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 149-366108 (2019-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-03-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12 (lot 1 — EVT 4-5-11-12) et dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de...”
Titre
Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12 (lot 1 — EVT 4-5-11-12) et dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (Lot 2 - eVT 13-14-15-16)
2019_41603_0035
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet des travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassements,réseaux, plantation, arrosage,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des travaux de création d'espaces verts et de grosses réparations (terrassements,réseaux, plantation, arrosage, revêtements…) dans les espaces verts des 4-5-11-12 (lot 1) et 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (lot 2).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12 arrondissements (lot 1 — EVT 4-5-11-12)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (lot 2 — EVT 13-14-15-16)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 149-366108
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-0043
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 4-5-11 et 12e arrondissements (lot 1 — EVT 4-5-11-12)”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Terideal Tarvel (mandataire)/Terideal Segex Energies
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 60009
Commune postale: Génas Cedex
Code postal: 69741
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SAS Terideal Segex Energies (cotraitant)
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20-0044
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de création et de grosses réparations des espaces verts dans les 13-14-15 et 16 arrondissements de Marseille (lot 2 — EVT 13-14-15-16)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Méditerranée Environnement (mandataire)/Paysages Méditerranéeens/CGME Compagnie générale des métiers de l'eau”
Adresse postale: 126 chemin Lou Feovi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: Paysages Méditerranéeens SAS
Adresse postale: 490 chemin de la Thuilière
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Nom: CGME Compagnie générale des métiers de l'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 000 💰
“Durée: 48 mois.
Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi):
Mairie de Marseille —...”
Durée: 48 mois.
Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi):
Mairie de Marseille — direction générale des services/services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte — 13233 Marseille Cedex 20 — fax: +33 491551927 — tél.: +33 491551930.
Procédures de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Marseille — 22/24 rue Breteuil — 13281 Marseille Cedex 6 — tél.: +33 491134813 — fax: +33 491811387 — courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Marseille — 22/24 rue Breteuil — 13281 Marseille Cedex 6 — tél.: +33 491134813 — fax: +33 491811387
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Source: OJS 2020/S 046-107975 (2020-03-04)