Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design — École supérieure d'art et design

Cité du design

Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations liées aux activités «événementiels» de l'EPCC Cité du design — École supérieure d'art et design ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations ne peuvent être précisées que lorsque les projets (signalétique, plan de communication, événements, conférence de presse, etc.) sont définis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cité du design

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-23	Avis de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 19fs-0137-U
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du design
Adresse postale: 3 rue Javelin Pagnon
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.citedudesign.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@citedudesign.com 📧
Téléphone: +33 477478800 📞
Fax: +33 477497471 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352443
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression signalétique
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. DCE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 1 an. L'accord-cadre sera reconductible pour la même durée d'une année, tacitement 3 fois, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.

Intitulé du lot: Impression petit format et reprographie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression édition
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Imprimeurs.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002352100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Source: OJS 2019/S 143-352443 (2019-07-23)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations liées aux activités «événementiels» de l'EPCC — Cité du Design — école supérieure d'art et design ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations ne peuvent être précisées que lorsque les projets (signalétique, plan de communication, événements, conférence de presse, etc.) sont définis.

Valeur totale du marché: 221 423 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du Design

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-051463
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-352443
Numéro JO-S: 23

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: ATC Groupe
Adresse postale: 403 rue d'Athènes
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 27 674 EUR 💰
Nom: Imprimerie Courand et Associés
Adresse postale: 82 route de Cremieu
Commune postale: Tignieu Jameyzieu
Code postal: 38230
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 11 755 EUR 💰
Nom: Pacoret Version Originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 21 795 EUR 💰
Nom: Imprimerie Sud Offset
Adresse postale: Parc d'entreprises Le Cret de Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Valeur totale du marché: 70 061 EUR 💰
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Valeur totale du marché: 96 975 EUR 💰
Nom: Reboul Imprimerie
Adresse postale: 24,26 rue des Haveurs
Valeur totale du marché: 105 345 EUR 💰
Nom: Nouvelle Imprimerie Delta
Adresse postale: 47 rue Ampère — BP 99
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 98 890 EUR 💰
Nom: Manufacture d'Histoires Deux-Ponts
Adresse postale: 5 rue des Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Valeur totale du marché: 49273.11 EUR 💰
Nom: Imprimerie Chirat
Adresse postale: 744 route de Ste Colombe
Commune postale: Saint-Just-la-Pendue
Code postal: 42540
Valeur totale du marché: 88 404 EUR 💰
49 825 EUR 💰
56 110 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 4781410 10, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à:

Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010 télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr.

En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est:

Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives

184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3

Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Source: OJS 2020/S 023-051463 (2020-01-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'impression et services connexes (>20)

Services relatifs à l'impression (>20)

Services d'impression et de distribution (5)
Services d'impression et de livraison (10)
Services de composition (12)
Services de finition d'imprimés (2)