Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations liées aux activités «événementiels» de l'EPCC Cité du design — École supérieure d'art et design ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations ne peuvent être précisées que lorsque les projets (signalétique, plan de communication, événements, conférence de presse, etc.) sont définis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design — École supérieure d'art et design
19fs-0137-U”
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées....”
Brève description
Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations liées aux activités «événementiels» de l'EPCC Cité du design — École supérieure d'art et design ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations ne peuvent être précisées que lorsque les projets (signalétique, plan de communication, événements, conférence de presse, etc.) sont définis.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Cf. DCE.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 1 an. L'accord-cadre sera reconductible pour la même durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 1 an. L'accord-cadre sera reconductible pour la même durée d'une année, tacitement 3 fois, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression petit format et reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression édition
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Imprimeurs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
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Source: OJS 2019/S 143-352443 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cité du Design
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC — Cité du design — école supérieure d'art et design
19fs-0137-U”
Brève description:
“Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées....”
Brève description
Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations liées aux activités «événementiels» de l'EPCC — Cité du Design — école supérieure d'art et design ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations ne peuvent être précisées que lorsque les projets (signalétique, plan de communication, événements, conférence de presse, etc.) sont définis.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 221 423 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 143-352443
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression signalétique
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ATC Groupe
Adresse postale: 403 rue d'Athènes
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 674 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Courand et Associés
Adresse postale: 82 route de Cremieu
Commune postale: Tignieu Jameyzieu
Code postal: 38230
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 755 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pacoret Version Originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 795 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression petit format et reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Sud Offset
Adresse postale: Parc d'entreprises Le Cret de Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 061 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 975 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Reboul Imprimerie
Adresse postale: 24,26 rue des Haveurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 345 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle Imprimerie Delta
Adresse postale: 47 rue Ampère — BP 99
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 890 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression édition
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Manufacture d'Histoires Deux-Ponts
Adresse postale: 5 rue des Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49273.11 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Chirat
Adresse postale: 744 route de Ste Colombe
Commune postale: Saint-Just-la-Pendue
Code postal: 42540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 404 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 825 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 110 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 4781410 10, télécopie: +33...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 4781410 10, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à:
Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010 télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr.
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est:
Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3
Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 023-051463 (2020-01-29)