Marché alloti, 14 lots. Chaque lot se décompose en 2 volets: volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction (24h/24 et 365 j/an) de tout ou partie des réseaux.
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes par le biais d'un bordereau de prix. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande Sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1.4.2019. La durée du marché est de 4 ans;
Volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable;
Volet B: le marché est conclu à prix unitaires révisables. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG FCS, tous les prix sont révisables, au 1 janvier de chaque année à compter du 1.1.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — Eaux vannes et eaux pluviales
TRAVAUX D'ENTRETIEN DES CANALISATIONS EAUX USEES EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Marché alloti, 14 lots. Chaque lot se décompose en 2 volets: volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations...”
Brève description
Marché alloti, 14 lots. Chaque lot se décompose en 2 volets: volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction (24h/24 et 365 j/an) de tout ou partie des réseaux.
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes par le biais d'un bordereau de prix. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande Sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1.4.2019. La durée du marché est de 4 ans;
Volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable;
Volet B: le marché est conclu à prix unitaires révisables. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG FCS, tous les prix sont révisables, au 1 janvier de chaque année à compter du 1.1.2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à l'acte d'engagement.
Description du marché: Lot 1 — Bourg Nord
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction;
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande Sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 — Bourg Sud
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de St-Laurent
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3 — Antenne de St-Laurent
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Jassans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4 — Antenne de Jassans
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviles y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviles y compris interventions ponctuelles de désobstruction;
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande Sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de l'Isle-d'Abeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5 — Antenne de l'Isle-d'Abeau.
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction;
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande Sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Côtière
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6 — Côtière
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction;
Volet B: Interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande Sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu-en-Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7 — Ambérieu-en-Bugey
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction;
Volet B: Interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8 — Antenne de Belley
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction.
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 — Pays de Gex.
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction;
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin Bellegardien
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 — Bassin Bellegardien
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 — Antenne de Hauteville.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot 12 — Oyonnax Sud.
Informations complémentaires:
“Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris...”
Informations complémentaires
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction;
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lot 13 — Oyonnax Nord.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Lot 14 — Agence Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
— les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat.
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat.
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
— une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-21
09:00 📅
“En application des dispositions des articles 40 et 41 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont...”
En application des dispositions des articles 40 et 41 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique». Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question/Réponse» du profil acheteur ou l'envoi de recommandé électronique via le profil acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2019/S 006-009595 (2019-01-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales
TRAVAUX D'ENTRETIEN DES CANALISATIONS EAUX USEES EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES”
Brève description:
“Marché alloti, 14 lots. Chaque lot se décompose en 2 volets:
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations...”
Brève description
Marché alloti, 14 lots. Chaque lot se décompose en 2 volets:
Volet A: curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales y compris interventions ponctuelles de désobstruction (24 h/24 et 365 j/an) de tout ou partie des réseaux.
Volet B: interventions ponctuelles suite à commandes par le biais d'un bordereau de prix.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1.4.2019. La durée du marché est de 4 ans.
Volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable.
Volet B: le marché est conclu à prix unitaires révisables.
Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG FCS, tous les prix sont révisables, au 1 janvier de chaque année à compter du 1.1.2020.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 844861.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot 1 — Bourg Nord.
Description du marché: Lot 2 — Bourg Sud.
Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Saint-Laurent
Description
Description du marché: Lot 3 — Antenne de Saint-Laurent.
Description du marché: Lot 4 — Antenne de Jassans.
Champ d'application du marché
Titre: Cotière
Description
Description du marché: Lot 6 — Cotière.
Description du marché: Lot 7 — Ambérieu-en-Bugey.
Description du marché: Lot 8 — Antenne de Belley.
Description du marché: Lot 10 — Bassin Bellegardien.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 006-009595
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019030063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Bourg Nord — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Servimo Bourgogne
Adresse postale: 570 route de Ternant
Commune postale: Feillens
Code postal: 01570
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://www.dynacite.Fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 270 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019030064
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Bourg Sud — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Nom et adresse du contractant
URL: http://www.dynacite.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 680 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019030065
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Antenne Saint-Laurent — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 290 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019030066
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Antenne Jassans — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Hygiène et Prévention
Adresse postale: Parc Aktiland — 1 B rue de Lombardie
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46561.44 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019030067
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Antenne de l'Isle-d'Abeau — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10607.4 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019030068
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Cotière — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47112.4 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019030069
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Ambérieu-en-Bugey — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Parc Aktiland — 1B rue de Lombardie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65900.72 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019030071
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Antenne Belley — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 940 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019030072
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Bassin Bellegardien — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 970 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019030073
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Oyonnax Sud — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Centre Est
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945, BP 40048
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69142
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 900 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019030075
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Oyonnax Nord — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019030076
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Agence Rhône — Travaux d'entretien des canalisations eaux usées — eaux vannes et eaux pluviales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154629.4 💰