Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — 16 lots
Département des Alpes-Maritimes
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — 16 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alpha Services
- • Atelier du Bois-Menn
- • Europ TP
- • Menn
- • Rabah bâtiment
- • SARL Atelier du bois
- • Sicomefer
- • Société Nouvelle Degivry
- • Territoire
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-30 | Avis de marché |
| 2020-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 19S0272
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45, et de 13:30 à 16:00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519065
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — maçonnerie — secteur est
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 travaux d'entretien maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux. Maçonnerie.
Intitulé du lot: Lot 3 — étanchéité secteur Cagnes Antibes
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — étanchéité secteur Cannes Grasse
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux: étanchéité.
Intitulé du lot: Lot 5: étanchéité — secteur Nice Menton
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux étanchéité.
Intitulé du lot: Lot 6: étanchéité — secteur Nice-Var
Numéro du lot: 6
Description des options:
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux d'entretien collèges et bâtiments départementaux menuiserie bois.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: menuiserie bois — secteur ouest
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 14: voirie réseaux divers — secteur Cannes Grasse
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description:
Numéro du lot: 16
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Cadam.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 212-519065 (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 19S0272
Brève description:
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux. Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — 16 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45, et de 13:30 à 16:00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519065
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — maçonnerie — secteur est
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 travaux d'entretien maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 2 - maçonnerie secteur ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux. Maçonnerie.
Intitulé du lot: Lot 3 — étanchéité secteur Cagnes Antibes
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — étanchéité secteur Cannes Grasse
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux: étanchéité.
Intitulé du lot: Lot 5: étanchéité — secteur Nice Menton
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux étanchéité.
Intitulé du lot: Lot 6: étanchéité — secteur Nice-Var
Numéro du lot: 6
Description des options:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par décision expresse, pour la même durée et les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans..
Intitulé du lot: Lot 7: menuiserie bois — secteur est
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux d'entretien collèges et bâtiments départementaux menuiserie bois.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: menuiserie bois — secteur ouest
Numéro du lot: 8
Brève description:
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: menuiserie bois.
Intitulé du lot: Lot 9: métallerie — secteur Cagnes Antibes
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot 9 travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux — métallerie.
Intitulé du lot: Lot 10: métallerie — secteur Cannes Grasse
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot 10 — travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: métallerie.
Intitulé du lot: Lot 11: métallerie — secteur Nice Menton
Numéro du lot: 11
Brève description:
Lot 11 — travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: métallerie.
Intitulé du lot: Lot 12: métallerie — secteur Nice Var
Numéro du lot: 12
Brève description:
Lot 12 — travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: métallerie.
Intitulé du lot: Lot 13: voirie réseaux divers — secteur Cagnes Antibes
Numéro du lot: 13
Brève description:
Lot 13 — travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: voirie réseaux divers.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 14: voirie réseaux divers — secteur Cannes Grasse
Numéro du lot: 14
Brève description:
Lot 14 — travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: voirie réseaux divers.
Intitulé du lot: Lot 15: voirie réseaux divers — secteur Nice Menton
Numéro du lot: 15
Brève description:
Lot 15 — travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: voirie réseaux divers.
Intitulé du lot: Lot 16: voirie réseaux divers — secteur Nice Var
Numéro du lot: 16
Brève description:
Lot 16 — travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux: voirie réseaux divers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Secteur est.
Secteur ouest.
Secteur Cagnes-Antibes.
Secteur Cannes-Grasse.
Secteur Nice-Menton.
Secteur Nice-Var.
Secteur Cagnes Antibes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Cadam.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La valeur estimée de chacun des lots correspond au montant maximum annuel HT du lot considéré.
L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché (dans la limite de 3 mois) avant la fin de la période considérée dans le cas ou le montant maximum serait atteint.
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Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe des ressources et moyens. Direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 11 h 45, et de 13 h 30 à 16 h 00)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348471
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519065
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 — maçonnerie — secteur Est
Brève description: Lot 1 — maçonnerie — secteur Est.
Intitulé du lot: Lot 2 — maçonnerie secteur Ouest
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 6: étanchéité — secteur Nice Var
Brève description: Lot 6: étanchéité — secteur Nice Var.
Intitulé du lot: Lot 7: menuiserie bois — secteur Est
Brève description: Lot 7: menuiserie bois — secteur Est.
Intitulé du lot: Lot 8: menuiserie bois — secteur Ouest
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: Rabah bâtiment
Adresse postale: MIN fleurs 06 — box 56 — box 57
Commune postale: Nice Cedex 03
Code postal: 06296
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Alpha services
Adresse postale: 117 Traversé de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Adresse postale: 117 traverse de la Montre
117 Traverse de la Montre
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Atelier du Bois-Menn
Adresse postale: 98 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Nom: Menn
Adresse postale: 2 avenue Fanny
Valeur totale du marché: 27064.48 EUR 💰
Nom: Menn
SARL atelier du bois
Société Nouvelle Degivry
Adresse postale: 34 rue Trachel
Code postal: 06000
Nom: Territoire
Adresse postale: 115 boulevard de la Millière
Nom: Sicomefer
Adresse postale: 142 allée des Serruriers — ZI secteur C8
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Valeur totale du marché: 86382.24 EUR 💰
Nom: Société nouvelle Degivry
territoire
Code postal: 13001
Nom: Europ TP
Adresse postale: 98 route de Grenoble
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 142-348471 (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux.
Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — seize lots.
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe des ressources et moyens. Direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 11 h 45, et de 13 h 30 à 16 h 00)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348471
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519065
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
L'estimation initiale du montant total du marché mentionnée dans chacun des lots correspond au montant HT du DDED annuel servant à comparer les offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux.
Renouvellement des lots maçonnerie, étanchéité, bois, métallerie et VRD — seize lots.
Brève description: Lot 1 — maçonnerie — secteur Est.
Intitulé du lot: Lot 2 — maçonnerie secteur Ouest
Brève description:
Lot 2 — maçonnerie secteur Ouest
Lot 3 — étanchéité secteur Cagnes Antibes
Lot 4 — étanchéité secteur Cannes Grasse
Lot 5: étanchéité — secteur Nice Menton.
Brève description: Lot 6: étanchéité — secteur Nice Var.
Intitulé du lot: Lot 7: menuiserie bois — secteur Est
Brève description: Lot 7: menuiserie bois — secteur Est.
Intitulé du lot: Lot 8: menuiserie bois — secteur Ouest
Brève description:
Lot 8: menuiserie bois — secteur Ouest.
Lot 9: métallerie — secteur Cagnes Antibes.
Lot 10: métallerie — secteur Cannes Grasse.
Lot 11: métallerie — secteur Nice Menton.
Lot 12: métallerie — secteur Nice Var.
Lot 13: voirie réseaux divers — secteur Cagnes Antibes
Lot 14: voirie réseaux divers — secteur Cannes Grasse
Lot 15: voirie réseaux divers — secteur Nice Menton.
Lot 16: voirie réseaux divers — secteur Nice Var
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: Rabah bâtiment
Adresse postale: MIN fleurs 06 — box 56 — box 57
Commune postale: Nice Cedex 03
Code postal: 06296
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Alpha services
Adresse postale: 117 Traversé de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Adresse postale: 117 traverse de la Montre
117 Traverse de la Montre
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Atelier du Bois-Menn
Adresse postale: 98 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Nom: Menn
Adresse postale: 2 avenue Fanny
Valeur totale du marché: 27064.48 EUR 💰
Nom: Menn
SARL atelier du bois
Société Nouvelle Degivry
Adresse postale: 34 rue Trachel
Code postal: 06000
Nom: Territoire
Adresse postale: 115 boulevard de la Millière
Nom: Sicomefer
Adresse postale: 142 allée des Serruriers — ZI secteur C8
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Valeur totale du marché: 86382.24 EUR 💰
Nom: Société nouvelle Degivry
territoire
Code postal: 13001
Nom: Europ TP
Adresse postale: 98 route de Grenoble
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les marchés ont été signés le 6.3.2020.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE ASS 16.72007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.
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