Travaux d'entretien courant de la voirie

Grand Besançon

La présente consultation concerne les travaux d'entretien courant de la voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon.
Accord-cadre à bons de commande sans montants minimum, ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-25 Avis de marché
2019-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de rues
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux d'entretien courant de la voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon. Accord-cadre à bons de commande sans montants minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de rues 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de rues 📦
Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-094327
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Groupement de commande ville de Besançon/Communauté d'agglomération du Grand Besançon.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux d'entretien courant de la voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon.
Accord-cadre à bons de commande sans montants minimum, ni maximum.
Valeur totale estimée: 15 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur Dame Blanche
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
Afficher plus
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur est
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
Afficher plus
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur nord
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur ouest
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur Plateau
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur Saint-Vitois
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur sud ouest
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur dame blanche
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur est
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur nord
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur ouest
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur plateau
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur Saint-Vitois
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux de génie-civil — opération inférieures à 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur sud ouest
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur dame blanche
Numéro du lot: 15
Brève description: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur est
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur nord
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur ouest
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur plateau
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur Saint-Vitois
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur sud ouest
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — secteur Besançon
Numéro du lot: 22
Brève description: Travaux de génie civil.
Informations complémentaires:
Groupement de commande ville de Besançon/Communauté d'agglomération du Grand Besançon.
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — secteur Besançon
Numéro du lot: 23
Brève description: Travaux de chaussées.
Informations complémentaires:
Groupement de commande ville de Besançon/communauté d'agglomération du grand Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée si possible d'attestations de bonne exécution pour les plus importants,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de sa notification.
Prestations réglées par applications des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: par ressources propres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeut technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: à l'attention de m. Fousseret jl, Président
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de besançon
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: voirie@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
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Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer:
— un nombre maximal de 4 lots pour les lots 1 à 7,
— un nombre maximal de 4 lots pour les lots 8 à 14,
— un nombre maximal de 4 lots pour les lots 15 à 21.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: pour chaque lot auquel il répond, le candidat indique dans l'acte d'engagement un ordre de priorité souhaité (ordre de préférence d'attribution éventuelle des lots pouvant lui être confiés). Cet ordre de priorité sera pris en compte pour l'attribution des lots.
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Sur la totalité des 23 lots, un même candidat pourra être titulaire de 14 lots maximum

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 042-094327 (2019-02-25)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux d'entretien courant de la voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon. Accord-cadre à bons de commande sans montants minimum, ni maximum.
Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-358900
Se réfère à l'avis: 2019/S 042-094327
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique, — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats pourront présenter une offre pour 1 ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer: — un nombre maximal de 4 lots pour les lots 1 à 7, — un nombre maximal de 4 lots pour les lots 8 à 14, — un nombre maximal de 4 lots pour les lots 15 à 21. Si un candidat est classé 1
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur Dame Blanche
Brève description: Travaux de génie civil et chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Travaux de génie civill et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur est
Brève description:
Travaux de génie civill et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur est.
Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR…
… HT — secteur nord.
… HT — secteur ouest.
… (HT).
Intitulé du lot: Travaux de génie civil et de chaussées — opération inférieure à 80 000 EUR HT — secteur Saint Vitois
Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur Dame Blanche
Brève description: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR — secteur nord
Brève description: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR.
Intitulé du lot: Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur Plateau
Travaux de génie civil — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur Saint Vitois
Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur Dame Blanche
Brève description: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR — secteur ouest
Brève description: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR.
Intitulé du lot: Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR HT — secteur Saint Vitois
Travaux de chaussées — opération supérieure à 80 000 EUR — secteur sud ouest

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Nom: Eurovia Bourgogne Franche Comte
Adresse postale: 119 faubourg de Besançon
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25203
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Nom: Roger Martin
Adresse postale: ZA au Sorbier
Commune postale: Dannemarie-sur-Crete
Code postal: 25410
Nom: Colas nord est
Adresse postale: ZA aux grands champs
Nom: Bonnefoy
Adresse postale: ZI — BP 28
Commune postale: Saone
Code postal: 25660
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25000
Contact
Courrier électronique: voirie@besancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats pourront présenter une offre pour 1 ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer:
Afficher plus
Si un candidat est classé 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 146-358900 (2019-07-26)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs
Fournisseurs:
Bonnefoy Colas Nord Est Eurovia Bourgogne Franche Comté Roger Martin
Produits/services:
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