Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement paysagers de la partie Nord du Parc de Pratgraussals à Albi
AOO19TXV027”
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain📦
Brève description:
“Travaux d'aménagement paysagers de la partie Nord du Parc de Pratgraussals à Albi.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement (voirie, réseaux divers et sols fertiles)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Travaux d'aménagement (voirie, réseaux divers et sols fertiles).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantations et d'accessoires de plantation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché: Fourniture de plantations et d'accessoires de plantation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché: Fourniture et pose d'éclairage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-05
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conditions:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conditions:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 086-204958 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement paysagers de la partie nord du parc de Pratgraussals à Albi
AOO19TXV027”
Brève description:
“Travaux d'aménagement paysagers de la partie nord du parc de Pratgraussals à Albi.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2400843.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-204958
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie, réseaux divers et sols fertiles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 19.094
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de vegetaux et d accessoires de plantation
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinière Daniel soupe SAS
Numéro d'enregistrement national: 40968453700015
Adresse postale: Les Lazares Route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com📧
Région: Ain🏙️
URL: http://pepinieres-soupe.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73938.45 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19.095
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et pose d'éclairage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage énergie systèmes chamayou
Numéro d'enregistrement national: 78008376200010
Adresse postale: 28 rue des Broucounies
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Courrier électronique: alain.prejet@eiffage.com📧
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 431 445 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conditions:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conditions:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 174-423299 (2019-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement voirie et réseaux divers de la partie Nord du Parc de Pratgraussals à Albi
AOO19TXV027”
Brève description:
“Travaux d'aménagement voirie et réseaux divers de la partie Nord du Parc de Pratgraussals à Albi.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1895460.27 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Pratgraussals à Albi.
Description du marché:
“Travaux d'aménagement voirie et réseaux divers — sols fertiles dans la partie Nord du Parc de Pratgraussals.”
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Suite à une procédure d'appel d'offres ouvert, la CAO a déclaré le lot nº 01 — travaux d'aménagement (voirie, réseaux divers et sols fertiles) infructueux,...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Suite à une procédure d'appel d'offres ouvert, la CAO a déclaré le lot nº 01 — travaux d'aménagement (voirie, réseaux divers et sols fertiles) infructueux, les 2 offres reçues au titre de ce lot étant inacceptables sur le plan financier, selon les dispositions de l'article L. 2152-3 du code de la commande publique. En application de l'article R. 2124-3-6º du CCP, il a été décidé de poursuivre la procédure sous forme négociée sans modification substantielle des conditions initiales du marché. Le pouvoir adjudicateur étant dispensé de procéder à une nouvelle mesure de publicité en ne faisant participer à la négociation que les candidats ayant soumis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres. Le 28.6.2019, les 2 soumissionnaires du lot nº 01 — travaux d'aménagement (voirie, réseaux divers et sols fertiles) ont été conviés à une réunion de négociation. Les convocations étaient assorties de questions techniques et financières, dont les réponses devaient être remises avant le 4.7.2019 (12:00).
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19.096
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Midi-Pyrenées
Numéro d'enregistrement national: 41462916200184
Adresse postale: 33 rue Evariste Galois, ZA Montplaisir
Commune postale: Albi Cedex 9
Code postal: 81011
Courrier électronique: tarn@eurovia.com📧
URL: https://www.eurovia.fr/agences/5190-eurovia-midi-pyrenees-albi🌏
Le contractant est une PME
Nom: Malet SA
Numéro d'enregistrement national: 30269887300049
Adresse postale: Côte de Ranteil
Courrier électronique: albi.malet@spiebatignolles.fr📧
URL: https://www.spiebatignolles.fr🌏
Nom: SAS Benezech TP
Numéro d'enregistrement national: 30547578200036
Adresse postale: Site de Ranteil
Courrier électronique: contact@benezechtp.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1895460.27 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 174-423335 (2019-09-05)