Transports sanitaires

Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand

Transports sanitaires.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum 69 000,00 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.

Qui ?

• Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-04	Avis de marché

Avis de marché (2019-10-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 77563330800025
Adresse postale: 33 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473435510 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.ahsm.eu 🌏
Communication
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
URL de participation: http://www.ahsm.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Transports sanitaires. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 207 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Ambulances 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché:
“Transports sanitaires. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité: organisation de la gestion des transports programmés et non programmés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité: délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité: nombre de véhicule prévu pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité: moyens techniques mis en place
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ahsm.eu
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr) — soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: cla19008.

Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2019/S 195-474157 (2019-10-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (1 nouveaux marchés!)

Services de transport routier (1)

Recherches connexes 🔍

Région: France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme

Produits/services: Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial Véhicules de secours Véhicules à usage paramédical Ambulances Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...