Transports en autocar ou minibus de personnes

Ville de Saint-Quentin-Fallavier

La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres. Cette consultation comporte deux lots:
— lot 1: ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier,
— lot 2: transports de personnes à fréquences et destinations variables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cars Faure

Qui ?

• Ville de Saint-Quentin-Fallavier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-15	Avis de marché
2019-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:

La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres. Cette consultation comporte deux lots: — lot 1: ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier, — lot 2: transports de personnes à fréquences et destinations variables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin-Fallavier
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Contact
Adresse Internet: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@st-quentin-fallavier.fr 📧
Téléphone: +33 474948800 📞
Fax: +33 474948809 📠
URL des documents: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-129462
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier,

— lot 2: transports de personnes à fréquences et destinations variables.

Intitulé du lot: Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend:

— le ramassage scolaire des enfants habitant les hameaux,

— les transports des élèves à destination des installations sportives et culturelles de la commune et ses environs effectués en période scolaire,

— les transports des élèves dans le cadre de déplacements ponctuels (sorties scolaires, classes de découvertes,?).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Transports de personnes à fréquences et destinations variable
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot comprend notamment:

— le transport de personnes (enfants et adultes) dans le cadre des activités du centre social: accueil de loisirs, sorties familiales, ateliers adultes, animations jeunes, conseil municipal des enfants ou jeunes,

— le transport de personnes âgées dans le cadre de manifestations communales,

— le transport d'élus, de personnel communal ou d'autres personnes dans le cadre de l'activité communale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380449500017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏
URL des documents: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.st-quentin-fallavier.fr — Pour présenter leur candidature, les candidats sont vivement encouragés à compléter le Document unique de marché européen (DUME) joint à la présente consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19dejs01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: service du greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 056-129462 (2019-03-15)

Avis d'attribution de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres. Cette consultation comporte 2 lots: — lot 1: ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier, — lot 2: transports de personnes à fréquences et destinations variables.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-357919
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-129462
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Cars Faure
Adresse postale: Le Fayet, BP 14
Commune postale: Valencin
Code postal: 38540
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'adresse suivante: mairie de Saint-Quentin-Fallavier, service commande publique place de l'Hôtel de Ville, 38070 Saint-Quentin-Fallavier.

Source: OJS 2019/S 145-357919 (2019-07-25)

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