La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres. Cette consultation comporte deux lots:
— lot 1: ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier,
— lot 2: transports de personnes à fréquences et destinations variables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports en autocar ou minibus de personnes
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales,...”
Brève description
La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres. Cette consultation comporte deux lots:
— lot 1: ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier,
— lot 2: transports de personnes à fréquences et destinations variables.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend:
— le ramassage scolaire des enfants habitant les hameaux,
— les transports des élèves à destination des installations sportives et...”
Description du marché
Ce lot comprend:
— le ramassage scolaire des enfants habitant les hameaux,
— les transports des élèves à destination des installations sportives et culturelles de la commune et ses environs effectués en période scolaire,
— les transports des élèves dans le cadre de déplacements ponctuels (sorties scolaires, classes de découvertes,?).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes à fréquences et destinations variable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Description du marché:
“Ce lot comprend notamment:
— le transport de personnes (enfants et adultes) dans le cadre des activités du centre social: accueil de loisirs, sorties...”
Description du marché
Ce lot comprend notamment:
— le transport de personnes (enfants et adultes) dans le cadre des activités du centre social: accueil de loisirs, sorties familiales, ateliers adultes, animations jeunes, conseil municipal des enfants ou jeunes,
— le transport de personnes âgées dans le cadre de manifestations communales,
— le transport d'élus, de personnel communal ou d'autres personnes dans le cadre de l'activité communale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
17:15 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.st-quentin-fallavier.fr — Pour présenter leur candidature, les candidats sont vivement encouragés à compléter le Document unique de marché européen (DUME) joint à la présente consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19dejs01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: service du greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 056-129462 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales,...”
Brève description
La présente consultation concerne les transports en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres. Cette consultation comporte 2 lots:
— lot 1: ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier,
— lot 2: transports de personnes à fréquences et destinations variables.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 056-129462
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin-Fallavier”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Faure
Adresse postale: Le Fayet, BP 14
Commune postale: Valencin
Code postal: 38540
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports de personnes à fréquences et destinations variable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“Le contrat est consultable à l'adresse suivante: mairie de Saint-Quentin-Fallavier, service commande publique place de l'Hôtel de Ville, 38070...”
Le contrat est consultable à l'adresse suivante: mairie de Saint-Quentin-Fallavier, service commande publique place de l'Hôtel de Ville, 38070 Saint-Quentin-Fallavier.
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Source: OJS 2019/S 145-357919 (2019-07-25)