Transports d'enfants des écoles et des accueils de loisirs du territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Transports d'enfants des écoles et des accueils de loisirs du territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-30 | Avis de marché |
| 2019-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 85400
Commune postale: Luçon
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-sudvendeelittoral.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sudvendeelittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251976464 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206442
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Secteur Nord — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Nord - ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
Intitulé du lot: Secteur Nord — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur Sud — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
Intitulé du lot: Secteur Sud — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH
Numéro du lot: 8
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 24099465 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 086-206442 (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
Transports d'enfants des écoles et des accueils de loisirs du territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 85400
Commune postale: Luçon
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-sudvendeelittoral.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sudvendeelittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251976464 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206442
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Secteur Nord — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Secteur Nord — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le nombre de reconduction est de 2. La durée de l'accord cadre ne peut excéder 3 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH).
Description des renouvellements:
Le nombre de reconduction est de 2. La durée de l'accord-cadre ne peut excéder 3 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Secteur Nord — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Nord - ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
Intitulé du lot: Secteur Nord — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH
Numéro du lot: 4
Brève description:
Secteur Nord — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH.
Intitulé du lot: Secteur Sud — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives
Numéro du lot: 5
Brève description:
Secteur Sud — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives.
Intitulé du lot: Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH).
Intitulé du lot: Secteur Sud — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur Sud — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
Intitulé du lot: Secteur Sud — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH
Numéro du lot: 8
Brève description:
Secteur Sud — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral: secteur…
… Nord.
… Sud.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 24099465 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 086-206442 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 774 020 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-441172
Se réfère à l'avis: 2019/S 086-206442
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH)
Brève description: Secteur Nord — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
Intitulé du lot: Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (Alsh)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Nom: Hervouet France
Numéro d'enregistrement national: 32950779200011
Adresse postale: 15 rue des Grands Moulins, BP 07001, Saint-Georges de Montaigu
Commune postale: Montaigu
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 126 926 EUR 💰
153 513 EUR 💰
Nom: Monamiligo
Numéro d'enregistrement national: 84192710600010
Adresse postale: rue du Puits de la Grange
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 981 EUR 💰
45 540 EUR 💰
Nom: SAS Sovetours
Numéro d'enregistrement national: 37775685300018
Adresse postale: 105 boulevard d'Angleterre, CS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Nom: Voyages Soulard
Numéro d'enregistrement national: 38831263900015
Adresse postale: za La Mauzonnière, BP 1
Commune postale: Foussais-Payré Cedex
Code postal: 85240
Valeur totale du marché: 169 247 EUR 💰
Adresse postale: ZA La Mauzonnière, BP 1
Valeur totale du marché: 172 052 EUR 💰
215 EUR 💰
105 544 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 24099465 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 181-441172 (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 774 020 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-441172
Se réfère à l'avis: 2019/S 086-206442
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH)
Brève description: Secteur Nord — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
Intitulé du lot: Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (Alsh)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Nom: Hervouet France
Numéro d'enregistrement national: 32950779200011
Adresse postale: 15 rue des Grands Moulins, BP 07001, Saint-Georges de Montaigu
Commune postale: Montaigu
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 126 926 EUR 💰
153 513 EUR 💰
Nom: Monamiligo
Numéro d'enregistrement national: 84192710600010
Adresse postale: rue du Puits de la Grange
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 981 EUR 💰
45 540 EUR 💰
Nom: SAS Sovetours
Numéro d'enregistrement national: 37775685300018
Adresse postale: 105 boulevard d'Angleterre, CS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Nom: Voyages Soulard
Numéro d'enregistrement national: 38831263900015
Adresse postale: za La Mauzonnière, BP 1
Commune postale: Foussais-Payré Cedex
Code postal: 85240
Valeur totale du marché: 169 247 EUR 💰
Adresse postale: ZA La Mauzonnière, BP 1
Valeur totale du marché: 172 052 EUR 💰
215 EUR 💰
105 544 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 24099465 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 181-441172 (2019-09-17)
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