Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'enfants des écoles et des accueils de loisirs du territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Transports d'enfants des écoles et des accueils de loisirs du territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Nord — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral: secteur Nord.
Description du marché:
“Secteur Nord — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de reconduction est de 2. La durée de l'accord cadre ne peut excéder 3 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction dans un délai...”
Description des renouvellements
Le nombre de reconduction est de 2. La durée de l'accord cadre ne peut excéder 3 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH).” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH).”
Description des renouvellements:
“Le nombre de reconduction est de 2. La durée de l'accord-cadre ne peut excéder 3 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction dans un délai...”
Description des renouvellements
Le nombre de reconduction est de 2. La durée de l'accord-cadre ne peut excéder 3 ans. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur Nord - ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Nord — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Secteur Nord — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Sud — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral: secteur Sud.
Description du marché:
“Secteur Sud — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteur Sud — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Sud — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Secteur Sud — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 24099465 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 086-206442 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 774 020 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH)” Description
Description du marché: Secteur Nord — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH.
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (Alsh)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-206442
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Secteur Nord — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Hervouet France
Numéro d'enregistrement national: 32950779200011
Adresse postale: 15 rue des Grands Moulins, BP 07001, Saint-Georges de Montaigu
Commune postale: Montaigu
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 926 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Secteur Nord — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 513 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Nord — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Monamiligo
Numéro d'enregistrement national: 84192710600010
Adresse postale: rue du Puits de la Grange
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 981 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Secteur Nord — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH.” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 540 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Secteur Sud — transports d'enfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique d'activités sportives” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sovetours
Numéro d'enregistrement national: 37775685300018
Adresse postale: 105 boulevard d'Angleterre, CS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Nom: Voyages Soulard
Numéro d'enregistrement national: 38831263900015
Adresse postale: za La Mauzonnière, BP 1
Commune postale: Foussais-Payré Cedex
Code postal: 85240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169 247 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Secteur Sud — transports d'enfants dans le cadre des Interventions en Milieu scolaire (IMS) et des sorties des Accueils de loisirs (ALSH)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA La Mauzonnière, BP 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 052 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur Sud — ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Secteur Sud — ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 544 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 24099465 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 181-441172 (2019-09-17)