La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extra-muros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extrascolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la ville de Sassenage.
— lot nº 1: transport collectif «Activités scolaires»,
— lot nº 2: transport collectif «Activités des Centres de Loisirs»,
— lot nº 3: transport collectif «Sorties Ski scolaires».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports collectifs d'enfants pour activités scolaires et extrascolaires pour la commune de Sassenage”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extra-muros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extra-muros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extrascolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la ville de Sassenage.
— lot nº 1: transport collectif «Activités scolaires»,
— lot nº 2: transport collectif «Activités des Centres de Loisirs»,
— lot nº 3: transport collectif «Sorties Ski scolaires».
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif «Activités scolaires»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Transports intramuros en période scolaire à la demi-journée, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune, dans le cadre des activités...”
Description du marché
Transports intramuros en période scolaire à la demi-journée, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune, dans le cadre des activités scolaires vers les équipements et installations de la ville, (piscine, équipements sportifs, culturels etc.) sans mise à disposition du car. Afin de regrouper éventuellement 2 classes, il pourra être demandé des véhicules de grande capacité.
Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings transmis au fur et à mesure par le représentant de l'acheteur au titulaire.
La durée des séances scolaires d'activités physiques sportives ou culturelles est variable.
Les transports sont donc organisés suivant ces durées.
Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu pour une période d'1 an à compter du 1.9.2019 au 31.8.2020 inclus.
Le marché peut être...”
Description des renouvellements
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu pour une période d'1 an à compter du 1.9.2019 au 31.8.2020 inclus.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an à compter du 1.9.2020 pour une durée maximale de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif " Activités des Centres de Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports occasionnels à la journée ou la demi-journée sur le territoire de la commune de Sassenage ou en dehors, des enfants inscrits aux activités des...”
Description du marché
Transports occasionnels à la journée ou la demi-journée sur le territoire de la commune de Sassenage ou en dehors, des enfants inscrits aux activités des centres de loisirs du lundi au vendredi pendant les vacances scolaires et les mercredis en période scolaire, avec ou sans mise à disposition du car.
La durée des activités est fixée par les responsables des centres de loisirs de la commune et les horaires de ces transports s'imposent au titulaire. Ils sont variables en fonction des activités.
Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif «Sorties Ski scolaires»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport à la journée hors aglomération des élèves des écoles élémentaires pour les activités de ski réalisées sur la saison hivernale de janvier à mars...”
Description du marché
Transport à la journée hors aglomération des élèves des écoles élémentaires pour les activités de ski réalisées sur la saison hivernale de janvier à mars sans mise à disposition du car.
La durée des séances de ski est variable.
Les transports sont donc organisés suivant ces durées.
Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Services spécialisés de transport routier de passagers.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sassenage.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sassenage.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Procédure recours: référé précontractuel art. L. 551-1 du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art. R. 421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Procédure recours: référé précontractuel art. L. 551-1 du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art. R. 421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.
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Source: OJS 2019/S 128-313628 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Libération
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports collectifs d'enfants pour activités scolaires et extrascolaires pour la Commune de Sassen”
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extra-muros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extra-muros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extrascolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage,
— lot n1 Transport collectif «Activités scolaires»,
— lot n2 Transport collectif «Activités des Centres de Loisirs»,
— lot n3 Transport collectif «Sorties Ski scolaires».
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 175 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transports intramuros en période scolaire à la demi-journée, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune, dans le cadre des activités...”
Description du marché
Transports intramuros en période scolaire à la demi-journée, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune, dans le cadre des activités scolaires vers les équipements et installations de la ville, (piscine, équipements sportifs, culturels etc.) sans mise à disposition du car. Afin de regrouper éventuellement 2 classes, il pourra être demandé des véhicules de grande capacité. Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings transmis au fur et à mesure par le représentant de l'acheteur au titulaire. La durée des séances scolaires d'activités physiques sportives ou culturelles est variable. Les transports sont donc organisés suivant ces durées. Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif «Activités des Centres de Loisirs»
Description
Description du marché:
“Transports occasionnels à la journée ou la demi-journée sur le territoire de la commune de Sassenage ou en dehors, des enfants inscrits aux activités des...”
Description du marché
Transports occasionnels à la journée ou la demi-journée sur le territoire de la commune de Sassenage ou en dehors, des enfants inscrits aux activités des centres de loisirs du lundi au vendredi pendant les vacances scolaires et les mercredis en période scolaire, avec ou sans mise à disposition du car. La durée des activités est fixée par les responsables des centres de loisirs de la commune et les horaires de ces transports s'imposent au titulaire. Ils sont variables en fonction des activités. Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.
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Description du marché:
“Transport à la journée hors agglomération des élèves des écoles élémentaires pour les activités de ski réalisées sur la saison hivernale de janvier à mars...”
Description du marché
Transport à la journée hors agglomération des élèves des écoles élémentaires pour les activités de ski réalisées sur la saison hivernale de janvier à mars sans mise à disposition du car. La durée des séances de ski est variable. Les transports sont donc organisés suivant ces durées. Le titulaire du marché aura l'obligation de s'adapter et de répondre aux changements décidés par la commune de Sassenage.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-313628
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport collectif «Activités scolaires»
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Faure Vercors
Adresse postale: 21 avenue de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport collectif «Activités des Centres de Loisirs»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport collectif «Sorties Ski scolaires»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Procédure recours: référé précontractuel art. L. 551-1du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R. 421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.”
Source: OJS 2019/S 192-466896 (2019-10-01)